Compte-rendu de réunion



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BESOINS

Dublin Core

METSRights

Creative Commons

ORDL / MPEG-21

GTAO

Statut juridique du document




RightsCategory :

- Copyrighted

- Licensed

- Public domain

- Other


Pour une part : SCAE (Science Commons)

?

Distinction :

- Etat juridique du document (les différentes versions)

- Statut juridique de l’œuvre ==> renvoi sur l’URL du contrat


Titularité des droits

RightsHolder (dont « public Domain ») + Creator + Contributor + Publisher

RightsHolder :

- Name


- Comment

- Contact






RightsHolder (« Party » : uid, name, référence) mais rien pour retracer l’historique des titulaires des droits.

Renvoi sur l’URL du contrat

Et MD de type : Creator + Contributor + Publisher



Licence

Licence (accord conclu avec des ayants droit)

RightsCategory (on sait si il y a une licence mais on n’accède pas à son contenu)

Licence construite par combinaison des 4 conditions CC

Contenu précis des licences ==> permet de bien définir quels types d’usages sont permis.

Mieux adapté quand licence conclue entre titulaire du droit et usager



Renvoi sur l’URL du contrat


Accès

AccèsRights + raffinement du «dc:date » : available

Context :

- ContextClass (groupe / utilisateur)

- UserName

- UserType






- MPEG-21 : aucun contrôle

- ODRL : contrôle basique



1. DOCUMENT en texte intégral

  • Diffusion

•Périmètre de diffusion spatiale

•Périmètre de diffusion temporel

  • Transfert

•Périmètre de diffusion spatiale

2. METADONNEES

  • Diffusion

•Périmètre de diffusion spatiale

  • Exposition pour moissonnage AOI

Usages

AccesRights + Licence (mais limité)

Context :

- Permissions (…)

_ Constraints (…)


- Paternité

- Pas d’utilisation commerciale

- Pas de modification

- Partage des conditions à l’identique



Très développé : combinaisons de catégories d’usages, de contraintes et de conditions :

- Management (…)

- Réutilisation (…)

- Transfert (…)



- Utilisation (…)

  • Copie (plusieurs utilisations)

  • Impression

  • Téléchargement

  • - Notion de filigrane (cf. Mets)

Embargo

MD sous forme de date (voir aussi Les raffinement du «dc : date » : copyrighted et issued).







Dans « constraints » : l’entité « temporal » avec une des valeurs « start / end ».

MD sous forme de date (voir aussi Les raffinement du «dc : date » : copyrighted et issued).


Après un listage des MD des différents systèmes, nous convenons que Le GTAO s’appuiera, pour la définition des MD juridiques, sur le Dublin Core et MetsRights mais pas vraiment sur ODRL dont l’objetif est plus orienté transactions commerciales.


le travail du 1er Octobre

le travail du 25 Octobre

le travail du 29 novembre

le travail du 17 janvier 2008



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