Compte rendu du comite special d’hygiene et de securite de la delegation regionale rhone-auvergne



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    COMPTE RENDU DU COMITE SPECIAL D’HYGIENE ET DE SECURITE DE LA DELEGATION REGIONALE RHONE-AUVERGNE

    DU 16 mai 2008



Participaient à la réunion :


Qualité

Nom

Fonction

Représentant de l’administration


Monsieur ANDRAL

Délégué régional

Madame LANDAIS

Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité

Monsieur POMMIER

Représentant de Monsieur PIGEON



Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité du laboratoire de traitement du signal et d’instrumentation (UMR 5516).

Membre de droit

Madame DUFOURT

Médecin animateur de prévention CNRS DR07

Représentant du personnel


Madame LUCAS

Laboratoire chimie, catalyse, polymère et procédés (UMR 5265) (titulaire S.N.T.R.S. – C.G.T.)

Monsieur GOURCY

Laboratoire de synthèse et d’études de systèmes à intérêt biologique (UMR 6504) à l’université de Clermont-Ferrand (titulaire S.N.T.R.S.- C.G.T.)

Monsieur SIMOENS

Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique (UMR 5509) à Ecully (titulaire S.N.C.S. – F.S.U)

Membres invités

Madame BEDINO

Assistante ingénieur d’hygiène et de sécurité de L’ENS Sciences 

Madame BOWE

Ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’université Lumière Lyon II 

Madame GEORGES

Conseillère en ressources humaines, représentante de Madame MORIAUX.

Madame CANEHAN

Assistante au service technique et patrimoine de la délégation Rhône Auvergne 

Madame POISSONNIER

Médecin de prévention de l’université Blaise Pascal à Clermont-Ferrand 

Monsieur MICHEL

Médecin de prévention du CNRS DR07

Madame POIZAT

Médecin de prévention de l’université Jean Monnet à St Etienne

Madame VERRIES

Infirmière du service de médecine de prévention DR 07

Madame DUMEZ

Assistante de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité


Etaient excusés :


Qualité

Nom

Fonction

Représentant de l’administration

Madame GRENIER-LOUSTALOT

Directrice du service central d’analyse (USR 59)

Monsieur HAMWI

Directeur du laboratoire de matériaux inorganiques (UMR 6002)

Représentant du personnel

Monsieur LE BRUSQ

Laboratoire de physique de la matière condensée et nanostructures (UMR 5586) (suppléant S.N.T.R.S - C.G.T)

Madame LEGRAND

Laboratoire de physiologie intégrative, cellulaire et moléculaire à Lyon I (UMR5123) (titulaire S.G.E.N-C.F.D.T)

Monsieur LEMOGNE

Laboratoire de Tribologie et Dynamique des Systèmes (UMR 5513) à Ecully (titulaire S.N.P.T.E.S – F.E.N)

Monsieur BELMONT

Institut de chimie et biochimie moléculaire et supramoléculaire (UMR 5246) (suppléant S.N.I.R.S – C.G.C) 

Madame RIGAUD-BULLY

I.F.R. des neurosciences de Lyon (IFR19) à l’hôpital neuro-cardiologique de Lyon (titulaire S.N.I.R.S.-C.G.C) 

Monsieur CHARIEAU

Centre de neurosciences cognitives (UMR 2524) à Bron (suppléant S.N.T.R.S-C.G.T)

Membres invités

Monsieur BESSE

Ingénieur d’hygiène et sécurité de l’ECL 

Monsieur FAYOLLE

Ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’INSERM 

Monsieur MARMUL

Ingénieur d’hygiène et sécurité de l’INSA de Lyon 

Madame LANGLOYS

Ingénieur d’hygiène et de sécurité de l’université Claude Bernard Lyon 1 

Madame CAZAUBON

Ingénieur d’hygiène et sécurité de l’université Jean Monet 

Monsieur PRIVAT

Ingénieur d’hygiène et sécurité de CPE 

Monsieur THIEFFRY

Ingénieur d’hygiène et sécurité de l’IN2P3 

Madame DUMEZ, assure la prise de note pour la rédaction du compte-rendu.

La séance est ouverte à 14h35.
En ce début de séance, Madame LUCAS fait remarquer que le quorum n’est pas atteint. Pour le respect des personnes qui se sont déplacées, Monsieur ANDRAL propose que l’ordre du jour soit quand même suivi. Il demande qu’un autre CSHS en comité restreint soit programmé rapidement afin de pouvoir examiner les questions nécessitant un vote ainsi que les questions diverses. Le compte rendu de la séance précédente ne sera pas adopté et le suivi des questions du précédent CHS ne sera pas fait.

I.Validation de compte rendu du 23 Novembre 2007.


Le compte rendu ne peut être validé faute de quorum. Aucune remarque n’est formulée sur ce compte rendu. Il sera présenté pour approbation au CSHS restreint.

II.Rapport d’activité du service de prévention et de sécurité.


Madame LANDAIS présente le rapport d’activité de son service (voir la présentation annexée au présent compte rendu). Après avoir présenté la délégation, elle aborde l’activité du service.
Activité du service
 Les visites d’unité

Madame LUCAS demande quels sont les sujets des deux visites liées aux problèmes de bâtiments. Madame LANDAIS répond qu’il y a une visite à l’ISC pour la sécurisation du site et l’autre pour des problèmes de vétusté au bâtiment à Van De Graff.


Madame BOWE intervient pour dire que l’université Lyon 2 va être inspectée en 2009. Afin de préparer cette visite, les inspecteurs vont faire une pré visite en fin 2008.
 Le document unique

Madame LANDAIS souligne la difficulté de sa mise à jour. L’outil informatique EvRP en cours de déploiement devrait améliorer la situation.

Monsieur GOURCY veut savoir si l’ingénieur de prévention fait des rapports sur la prévention lors du renouvellement des unités. Madame LANDAIS lui répond qu’aucune demande n’a été faite par les laboratoires.
 Les ACMO

Madame LUCAS demande si tous les ACMO formés touchent l’indemnisation prévue. Madame DUMEZ répond que normalement tous les ACMO formés touchent cette prime sauf ceux qui travaillent à temps partiel.

Madame LANDAIS explique que le service a mis en place une décision de confirmation de nomination des ACMO lorsqu’il y a un changement de directeur. Cette procédure a permis une mise à jour des données de suivi des ACMO.
Les formations

Madame LUCAS s’interroge sur une éventuelle formation aux membres du CSHS. Madame LANDAIS répond qu’une réflexion au niveau national est lancée pour savoir si cette formation ne peut pas être externalisée.



 Enquête du département chimie

Madame LUCAS demande quels sont les critères pour l’attribution des subventions de l’enquête chimie.

Monsieur ANDRAL répond que cette enquête a été diligentée pour connaître les risques pour les agents et pour l’environnement. En effet, le CNRS ne peut intervenir sur les bâtiments qui ne lui appartiennent pas, mais il peut aider à la mise aux normes des installations.

Monsieur ANDRAL explique que les crédits attribués aux unités ont été gérés par la délégation afin de vérifier l’adéquation entre les demandes et les réalisations.

Madame LANDAIS informe les membres du CSHS que certaines unités ont complété les investissements sur leurs crédits propres de recherche (cas de l’IRCELyon et l’ICBSM).

L’action est reconduite en 2008.

Madame DUFOURT demande si toutes les universités sont dans le même état.

Monsieur ANDRAL répond que généralement oui, les universités sont toutes dans le même état. Celles qui ont un niveau acceptable peuvent néanmoins présenter des dangers (c’est le cas de Mulhouse).


Sur le bilan de l’enquête 2007, Madame LANDAIS souligne que la plupart des subventions ont été accordées pour de l’achat de matériel (armoires ventilées, sorbonnes….).

Le LMOPS a obtenu une subvention pour l’élimination de bouteilles de gaz. Il est bon de savoir qu’un service national est mandaté par la préfecture de Paris pour cette mission, seul le transport est à la charge du propriétaire.

Pour le laboratoire de chimie de Monsieur SAUTET (ENS Sciences), les crédits ont été reportés en 2008 car il était matériellement impossible d’effectuer les travaux en 2007.

L’IRCELyon a bénéficié d’une subvention pour l’aménagement et la sécurisation de la distribution de la centrale d’hydrogène.


La vie du service
 Collaboration avec les établissements partenaires

Madame LANDAIS souligne que les relations avec les IHS des établissements partenaires sont très bonnes et tous les rapports de visites sont co-signés.

Par contre il n’y a aucune convention spécifique sur la prévention. Monsieur ANDRAL rappelle que la prévention est abordée dans les contrats quadriennaux mais qu’il est vrai que cet item est peu développé. Il est à noter que des concertations ont lieu avec les établissements partenaires pour certains sujets spécifiques (grippe aviaire avec l’UCBL).

Madame LUCAS demande pourquoi la prévention n’est pas plus étoffée car cela pose des problèmes dans les unités non hébergées CNRS. Monsieur ANDRAL répond que la rédaction de ces contrats n’est pas de son fait. Il souligne néanmoins que la prévention est prise en compte dans le contrat de service signé entre le CNRS et les unités de recherche.


 Le poste d’assistant en prévention

Madame LANDAIS explique que le poste en CDD du service de prévention est ouvert en poste handicap.

Madame LUCAS se demande si cela ne peut pas poser des problèmes. Monsieur ANDRAL répond que la gouvernance a beaucoup de difficulté pour comprendre qu’il y a un besoin en personnel dans la délégation. En effet cette délégation a un territoire très étendu (environ 20 laboratoires à Clermont-Ferrand ayant des risques importants) mais malgré cela elle est souvent sollicitée nationalement pour être une délégation pilote car elle est très réactive.

Monsieur ANDRAL souligne que ce poste est toujours une priorité pour la délégation.



III.Rapport d’activité du service de médecine de prévention.


Madame DUFOURT présente le nouveau médecin de prévention du CNRS Monsieur Jean-Philippe MICHEL, en fonction depuis le 1er Janvier 2008.
La présentation du bilan d’activité du service de médecine de prévention faite par Madame DUFOURT synthétise les données de toutes les entités confondues (Villeurbanne, Clermont-Ferrand, St Etienne). La présentation est annexée au présent compte rendu.

Madame LUCAS demande s’il ne serait pas possible que les membres du CSHS aient aussi une synthèse de l’activité et non les bilans de chaque médecin. En effet, il leur est difficile de suivre la présentation avec les éléments qu’ils ont. Les deux sont tout de même indispensables.

De plus Monsieur ANDRAL aimerait que les données du Docteur LOMBERGET soient incluses dans cette synthèse. En effet les agents IN2P3 sont des agents CNRS. Il faut revoir la convention avec l’IN2P3 pour vérifier l’obligation de reporting.

Madame POISSONNIER demande pourquoi ces agents ne sont pas suivis par Madame DUFOURT. Monsieur ANDRAL lui répond qu’une solution a du être trouvée car le cabinet médical est trop petit. Cette solution pourrait être revue lorsque l’agrandissement du bâtiment médico-social sera effectué.

A l’avenir, Madame DUFOURT transmettra la synthèse du bilan des médecins de prévention avant les CSHS.
 Les agents du service de médecins de prévention

Madame DUFOURT présente le personnel du service de médecine de prévention et indique que le personnel universitaire de Clermont-Ferrand et de St Etienne sont gracieusement prêtés pour leur mission.

Madame DUFOURT fait remarquer qu’il y a toujours des difficultés pour obtenir la liste des nouveaux personnels.

Madame GEORGES demande pourquoi car le service des ressources humaines a travaillé pour améliorer la transmission des informations sur les nouvelles embauches au service de la médecine de prévention.

Madame VERRIES explique que les mutations des chercheurs sont difficiles à obtenir.

Madame GEORGES prend note et fera passer l’information au service des ressources humaines.

Madame VERRIES demande si une extraction des données de SIRHUS ne serait pas envisageable.
 La population suivie

Le taux de fréquentation du service médical est en augmentation ce qui est satisfaisant. Les médecins de prévention essayent de voir tout le monde tous les deux ans et le personnel à risque tous les ans.


 Les risques professionnels

Madame DUFOURT présente le diagramme des risques professionnels. Madame LUCAS demande pourquoi il n’y a que le risque des solvants et que les autres produits chimiques dangereux ne sont pas indiqués. Madame DUFOURT explique que pour les médecins, les solvants sont les produits les plus dangereux pour la santé des agents. En effet, la médecine attache beaucoup d’importance au mode de pénétration des produits dans l’organisme (inhalation pour les solvants).


 L’activité clinique

Il arrive que suite à une visite systématique, le médecin de prévention veuille revoir l’agent pour un suivi. Ce genre de visite est comptabilisé dans la catégorie « visites occasionnelles à la demande du médecin ».



 Les examens biologiques

Le nombre d’examens biologiques est stable par rapport à l’an dernier. Les demandes d’examens hépatiques et/ou rénaux sont nécessaires pour savoir si le fonctionnement de ces organes est optimal afin de pouvoir gérer une intoxication accidentelle.

Madame LUCAS demande pourquoi il n’y a pas de chiffre dans la rubrique dosimétrie. Madame DUFOURT confirme que c’est un oubli.
 Conclusion médicale

Les maladies professionnelles déclarées dans la délégation régionale sont toutes dues à l’amiante. Tous ces agents sont du même laboratoire.

Monsieur ANDRAL souligne que des travaux de désamiantage sont en cours dans ce laboratoire.
 Actions en milieu de travail

Madame DUFOURT explique que les aménagements de postes sont souvent faits à la demande des agents. Les restrictions concernent des femmes enceintes qui sont en contact avec des CMR. Ces agents sont alors retirés de leur poste.


 Participation aux réunions de travail

 Madame GEORGES souligne qu’un nouveau groupe de veille sociale débutera en 2008 et a pour objectif le suivi des chercheurs en souffrance.


Monsieur POMMIER voudrait savoir ce que peut faire un directeur d’unité qui détecte un agent en souffrance.

Les médecins de prévention répondent que les directeurs d’unité doivent appeler le service de médecine de prévention. Les médecins peuvent conseiller aux agents de se mettre en arrêt maladie mais n’ont pas le pouvoir de signifier leur inaptitude.

Monsieur POMMIER indique qu’en cas de souffrance d’un agent, une situation peut devenir très tendue voir explosive. Que peut-on faire ?

Monsieur MICHEL explique que le seul pouvoir de la médecine de prévention est d’inciter les agents à consulter leur médecin traitant pour qu’il les arrête. Si la personne ne veut pas s’arrêter, le problème peut être débattu dans le groupe de veille sociale. Il est important de communiquer dans ces cas là. Il n’y a pas toujours de solution.

Monsieur ANDRAL confirme qu’un échange entre le service des ressources humaines, le service de médecine de prévention et le service social est nécessaire pour pouvoir désamorcer certaines situations. Parfois il n’y a pas de solution et la pression reste alors au niveau du terrain ce qui peut être dangereux.
Madame LUCAS demande pourquoi l’on déplace la personne victime de souffrance sans résoudre les problèmes du laboratoire.
 Madame LUCAS demande pourquoi la participation des médecins de prévention aux CSHS des établissements partenaires n’est pas mentionnée dans le bilan d’activité. Monsieur ANDRAL incite les médecins de prévention à les indiquer car cela concerne les agents CNRS travaillant dans des UMR.
 Accidents de travail

Les agents sur les autres sites que Villeurbanne déclarent leur accident de travail avec l’aide des gestionnaires d’unité. Les accidents sont généralement bien déclarés et les formulaires bien remplis.

Madame BEDINO demande en cas d’intoxication s’il y a une concertation entre les médecins de prévention CNRS et ceux des établissements partenaires ? En effet il faut déclarer rapidement la situation afin qu’une enquête soit diligentée par les services vétérinaires.

Madame GEORGES souligne que tout accident survenant lors de la pause déjeuner n’est pas considéré comme un accident du travail.



IV.Rapport du service patrimoine et logistique.


Madame LUCAS demande pourquoi les membres du CSHS n’ont pas reçu les documents du bilan. Madame LANDAIS répond que ce service n’a pas de documents officiels à diffuser. Par contre, il nous semble intéressant que les membres du CSHS soient informés sur les activités de ce service. Dorénavant, ces documents seront diffusés aux membres du CSHS.
 CRMN

Le bâtiment a été livré l’an dernier. Suite à l’arrivée des spectromètres, le voisinage se plaint de problèmes de bruit.

Madame LUCAS profite de cette occasion pour remercier de la visite des bâtiments organisée par la délégation comme cela avait été demandé lors du précédant CSHS. Elle regrette que les aspects de sécurité n’aient pas été plus approfondis. Madame LANDAIS lui propose de faire une autre visite en comité restreint.
 Contrôle d’accès de la délégation

Les travaux débuteront le 19 mai pour une durée d’un mois. Le service recherche des personnes successibles de récupérer les clôtures.

Madame LUCAS demande si une information dans la lettre hebdomadaire du CNRS ne serait pas utile.
 Extension du bâtiment médico-social

Madame CANEHAN présente rapidement ce projet car il n’a pas encore été validé par le comité des infrastructures du CNRS. Le dossier sera instruit en juin.

Madame LUCAS demande si les nouveaux plans peuvent leur être transmis.
 Extension du CC-IN2P3

Pour le moment le projet est en attente d’affectation du terrain. Lorsque le terrain sera CNRS, les études pourront être lancées.


 Travaux liés à la sécurité

L’audit des soutes à solvants a été ordonné au niveau national. Cet audit ne concerne que les laboratoires hébergés CNRS.



V.Accidents – Incidents depuis le 23 Novembre 2007.


    Explosion suite à une réaction chimique au laboratoire de chimie à l’ENS

Le tube de Schlenk utilisé a un volume de 150 mL.

L’enquête n’a pas permis de définir précisément la cause de l’incident. Par contre, diverses hypothèses ont été soulevées.

L’hypothèse la plus probable est que la montée en charge de la réaction n’a pas été accompagnée d’une augmentation du volume du réacteur. Il est donc possible qu’il y ait eu une surpression.

Madame LUCAS demande pourquoi la réaction se faisait en milieu fermé. Madame LANDAIS lui répond qu’en effet cette réaction n’était pas décrite comme cela dans la littérature mais que le laboratoire procédait ainsi.

Madame LUCAS demande si cet incident peut être du à un problème de régulateur de température du dispositif de chauffage. Madame LANDAIS répond qu’en effet c’est une piste envisageable.


    Odeur au LMI

Madame LANDAIS souligne que cet incident est vraiment un incident mineur.

VI. Point sur le déploiement du logiciel d’évaluation des risques EvRP.


Madame LUCAS fait remarquer que les établissements partenaires (CPE en l’occurrence) mettent à disposition leur outil auprès des agents CNRS.

Madame LANDAIS explique que le CNRS ne souhaite pas diffuser son outil informatique pour des questions de propriété. Madame LANDAIS précise qu’il serait beaucoup plus simple que les outils soient mutualisés entre les différents établissements partenaires pour faciliter l’accessibilité aux informations.


VII.Questions diverses


 Compensation d’air dans le bâtiment CURIEN

Les travaux ont été effectués pour remettre aux normes les sorbonnes mais le marché ne comprenait pas l’étude et la réalisation de la compensation d’air.


 Travaux de l’UFR Chimie

Madame LANDAIS rappelle qu’un Marché Public en Procédure Adapté a été établit par l’Université Claude Bernard mais qu’il a été infructueux. Il a été de nouveau relancé. Il semblerait que le budget prévu soit d’ores et déjà dépassé. L’Université va donc réfléchir à une éventuelle restriction des travaux.


La séance est levée à 17h25.

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Compte rendu CHS du 23 Novembre 2007




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