Fiches de synthèse grh



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Faculté de Sciences Economiques Institut d’Administration

et Sociales de Lille des Entreprises de Lille

LES FICHES DE SYNTHESE DE LA G.R.H.




VERSION 3.0


Sylvie LEDRU



Karine REQUILLART

Delphine SELLIER

Adeline WILLIATTE


Olivier BORIES

Jonathan POTTIEZ

Dossier réalisé dans le cadre du




DESS MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES


Module d’INITIATION A LA G.R.H.

Assuré par Monsieur Christian BULLA
Année universitaire 2003 – 2004







UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE


59655 Villeneuve d’Ascq Cedex

PREAMBULE


Les Fiches de synthèse de la GRH, Sylvie LEDRU et autres, Institut d’Administration des Entreprises de Lille, Faculté de Sciences Économiques et Sociales de Lille, 2003-2004


Le travail demandé à notre groupe dans le cadre du module d’Initiation à la Gestion des Ressources Humaines avait pour but l’enrichissement et la mise en forme du travail réalisé par des étudiants de la promotion 2003 et intitulé « Fiches de synthèse ».
Ce travail sous forme de fiches permet une lecture ciblée ; c’est la raison pour laquelle l’accès aux différentes fiches est facilité par un lien hypertexte entre la fiche et le sommaire (ainsi que de nombreux retours vers le sommaire).
Voici la liste résumée des modifications apportées au document :

  • Correction d’erreurs orthographiques.

  • Optimisation de la Mise en Page (gain de 20 pages).

  • Meilleure lisibilité du sommaire.

  • Mise à jour de la partie 2 (les variables organisationnelles).

  • Mise à jour de la partie concernant la VAE (Validation des Acquis de l’Expérience).

  • Mise à jour de la partie 4 (ajouts des fiches 4.4 à 4.7).

  • Mise à jour des fiches 5.1 à 5.7.

  • Mise à jour de la partie 8 par l’ajout de Sites Internet.

  • Ajout de la Fiche 8.5 Portails RH.

Ce travail est un travail de synthèse, il convient donc de créditer et de remercier les personnes et les auteurs dont nous nous sommes inspirés afin d’élaborer ces fiches : Roberta Fisichella, Marion Hahn, Patrick Pongetti, Isabelle Thomas et Caroline Vautier, mais aussi les Editions Législatives, les Editions Francis Lefebvre, les Editions Dalloz, les Revues Entreprise et Carrières, Liaisons Sociales, Alain Brunel Consultants, Gérard Baglin, Jean-Marie Peretti, Bernard Martory, Daniel Crozet, Dimitri Weiss, Annick de Saint-Sauveur ainsi que nos enseignants du DESS MRH de Lille.

Vous pouvez notamment vous référer à la Partie 7 de ce dossier qui est une bibliographie indicative présentant bon nombre d’ouvrages de référence en GRH.
Les préoccupations du DRH se situent à tous les niveaux de performance de l’entreprise. Les actions qu’il entreprend doivent tenir compte de différentes variables : l’environnement juridique (Fiche 1), les contraintes d’organisation (Fiche 2), la dimension humaine (Fiche 3) et le système relationnel social (Fiche 4). Comme pour tout métier, le DRH a également besoin de maîtriser le langage et le vocabulaire qui lui est propre (Fiche 5) et de pouvoir se référer aux ouvrages théoriques et pratiques existants (Fiche 7) ainsi que consulter les sites Internet utiles et connus à ce jour (Fiche 8). Mais surtout il doit être à même d’appréhender les origines théoriques et conceptuelles de la Gestion des Ressources Humaines (Fiche 0).
Ce sont ces différents thèmes qui ont été développés et dont chaque professionnel peut avoir besoin de consulter tout au long de sa mission.
Nous espérons que ces « Fiches de la GRH » vous serviront et seront utiles.


SOMMAIRE


LES FICHES DE SYNTHESE DE LA G.R.H. 1

PREAMBULE 1

FICHE 0 Données générales 8

FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH 9

Retour au sommaire 11

FICHE 0.2 : Auteurs et doctrines du management des RH 12

FICHE 0.2.1 LE DEBUT DU XXème SIECLE 12

FICHE 0.2.2 LES ANNEES 1930 - 1950 13

L’ECOLE DES RELATIONS HUMAINES 13

FICHE 0.2.3 LES ANNEES 1960 -1980 14

L’ENRICHISSEMENT DU TRAVAIL 14

LE MANAGEMENT PARTICIPATIF (modèle japonais) 14

FICHE 0.2.4 : LES ANNEES 1980- 2000 – La GRH face à de nouveaux défis 15



Les défis 15

Les nouvelles exigences 15

FICHE 0.2.5 : LA FONCTION RH DES ANNEES 2000  16



Les défis 16

Les pistes d’évolution 16

FICHE 0.3 Définition de la Gestion des Ressources Humaines 17

FICHE 0.3.1 – Définition 17

Retour au sommaire 17

FICHE 0.3.2 – Les objectifs de la GRH 18

FICHE 0.3.3 – Les politiques de personnel 19

FICHE 0.4 Avenir de la fonction et nouveaux enjeux 20

FICHE 0.4.1 Les variables d’influence 20

Fiche 0.4.2. : La place du DRH 21

Retour au sommaire 21

Fiche 0.4.3. : Les axes de développement de la fonction RH 22

Retour au sommaire 23

Fiche 0.4.4. : La mise en place d’un SIRH : exemple d’organisation des applications en GRH 24

FICHE 1 Les variables juridiques 26

FICHE 2 Les variables organisationnelles 28

FICHE 2.1 Planification organisationnelle 29

FICHE 2.1.1 Deux Grands Types d’Organisation 29

FICHE 2.1.2 Les Principales Variables Organisationnelles 29

FICHE 2.1.3 Les Stratégies de Réponse 29

FICHE 2.1.4 Le rôle du DRH varie en fonction de la taille de l’entreprise 30

Retour au sommaire 30

FICHE 2.2 Promotion / Enrichissement des fonctions et postes 31

FICHE 2.2.1 Diagnostic 32

FICHE 2.2.2 Solutions proposées 32

Retour au sommaire 32

FICHE 2.3 Aménagement du temps de travail 33

FICHE 2.3.1 LES PRERETRAITES 34



FICHE 2.4 La démarche qualité 44

FICHE 2.4.1 La DRH, relais des démarches qualité de l’entreprise 44



FICHE 3 Les variables humaines 45

Retour au sommaire 45

FICHE 3.1 Evaluation des RH –mesure du potentiel 46

FICHE 3.1.1 Place de l’appréciation dans les processus RH 47

Retour au sommaire 48

FICHE 3.1.2 Auto-diagnostic du système d’appréciation 49

FICHE 3.1.3 Le plan de communication 50

FICHE 3.1.4 Les questions posées par le personnel 50

FICHE 3.1.5 Les supports utilisés pendant l’entretien 51

FICHE 3.1.6 Le déroulement de l’entretien d’évaluation 53

FICHE 3.1.7 Evaluer les compétences 54

FICHE 3.1.8 L’entretien de face à face 55



FICHE 3.2 Planification des effectifs et des carrières 56

56

FICHE 3.2.1 Les politiques d’emploi 56

FICHE 3.2.2 L’évolution démographique 56

Retour au sommaire 57

FICHE 3.2.3 L’évaluation des besoins en personnel 58

FICHE 3.2.4 Comparaison et détermination des écarts 58

FICHE 3.2.5 Les ajustements possibles : 58



Retour au sommaire 58

FICHE 3.3 La gestion prévisionnelle des ressources humaines 59

FICHE 3.3.1 Les principes de base 59

FICHE 3.3.2. L’approche par les métiers 59

FICHE 3.3.3 La cartographie des métiers 60

Retour au sommaire 60

FICHE 3.3.4. Les principales méthodes d’analyse des compétences 61



FICHE 3.4 : La rémunération - la structure 65

FICHE 3.4.1 : Structure générale d’un système de rémunération  65

Retour au sommaire 65

FICHE 3.4.2 : La détermination de la rémunération 66

CONTRAINTES A PRENDRE EN COMPTE 66

Equité 66

Définition et évaluation de postes 66

+ 66


Masse salariale 66

+ 66


+ 66

Equilibre interne 66

+ 66

+ 66


Système de primes 66

= 66


= 66

Structure de rémunérations individuelles 66

Source : B. Martory, D. Crozet, « Gestion des ressources humaines », « Détermination des rémunérations individuelles », figure 5.4, Dunod, Février 2001. 66

Retour au sommaire 66

FICHE 3.4.3 : La gestion à court terme 67

Retour au sommaire 68

FICHE 3.4.4 : La gestion à long terme 69

FICHE 3.5 : La rémunération - les droits sociaux 70

FICHE 3.5.1 : Fixation des rémunérations 70

FICHE 3.5.2 : Le paiement de la rémunération 70

Retour au sommaire 70

FICHE 3.5.3 : Les charges sociales 71

FICHE 3.6 : Sélection et Recrutement 72

FICHE 3.6.1 : L’identification et la spécification du besoin réel de l’entreprise 72

FICHE 3.6.2 : Les sources de recrutement 72

Retour au sommaire 72

FICHE 3.6.3 : La campagne de recrutement 73

FICHE 3.6.4 : La sélection du candidat 73

FICHE 3.6.5 : L’entretien 74

FICHE 3.6.6 : Concrétisation du recrutement et intégration 74

FICHE 3.6.7 : Deux grilles d’analyse des process de recrutement. 75

FICHE 3.7 Formation et carrière 76

FICHE 3.7.1 Le contexte et les principales étapes de l’élaboration et de la réalisation d’un projet de formation 76

Retour au sommaire 76

FICHE 3.7.2 Schéma d'élaboration d'un plan de formation 77

FICHE 3.7.3 Niveaux d'évaluation de la formation 78

FICHE 3.7.4 La gestion des carrières 79

FICHE 3.7.5 : La validation des acquis de l’expérience (VAE) 81



FICHE 4 LES VARIABLES SOCIALES 84

FICHE 4 LES VARIABLES SOCIALES 85

FICHE 4.1 : Les moyens au service du DRH 86

4.1.1 Les moyens pour garantir étique, équité, employabilité 86

4.1.2 Les moyens pour apprécier le climat social dans l’entreprise 87

Enquêtes périodiques conduites auprès du personnel 87

Ce sont des enquêtes de satisfaction et de motivation du personnel qui permettent de suivre la tendance globale du climat social. Il existe en effet une corrélation entre motivation et productivité. 87

Utilisation d’indicateurs courants (« scoring du climat social ») 87

Il est possible de suivre en continu l’évolution du climat social grâce à des indicateurs objectifs auxquels sont régulièrement associés des points (mécanisme de « scoring »). Considérons par exemple l’indicateur « motivation » : s’il totalise 0 point, il y a une absence inquiétante de motivation au sein de l’entreprise et par conséquent une présence de dysfonctionnements graves. A l’inverse, s’il totalise 5 points, la motivation est une force de l’entreprise. 87

FICHE 4.2 Les différentes institutions représentatives du personnel 88

4.2.1 Tableau Synthétique 88

Retour au sommaire 90

4.2.2 Le Comité d’Entreprise 91

Retour au sommaire 91

4.2.3 Les Délégués du Personnel 92

4.2.4 Le Délégué Syndical 93

Retour au sommaire 93

4.2.5 Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail 94

4.2.6 Crédits d’heures 96



FICHE 4.3 : La Communication interne 102

FICHE 4.4 : Le dialogue social 103

4.4.1 Le dialogue social sous influence 103

4.4.2 Tendance au dialogue syndicats/entreprises 103

4.4.3 Centralisation et décentralisation du dialogue social 103



FICHE 4.5 : Les syndicats, acteurs du jeu des relations sociales 104

4.5.1 Présentation et tendances des syndicats français 105

4.5.2 La crise du syndicalisme français : la représentativité en question ? 106

4.5.3 Renforcement du droit syndical : apparition de l’intranet syndical 108



FICHE 4.6 : Les dysfonctionnements sociaux classiques dans l’entreprise 109

4.6.1 L’absentéisme 110

4.6.2 Le turnover 112

4.6.3 Les accidents du travail 112



4.7 : Les conflits sociaux : le dysfonctionnement social par excellence 114

4.7.1 Le social, un sujet sensible et médiatisé 114

4.7.2 Définition et mesure des conflits  114

4.7.3 Coût d’un conflit social 115



FICHE 5 LE DRH ET LE DROIT DU TRAVAIL 116

FICHE 5.1 - Embauche 117

FICHE 5.1.1 Formalités générales 117

FICHE 5.1.2 Contrats particuliers et contrats d’insertion 118

FICHE 5.1.3 Contrats de formation et d’insertion 119

FICHE 5.1.4 : Embauche et emploi de main d’œuvre étrangère 121

FICHE 5.2 - Rémunération 123

FICHE 5.2.1 Salaire 123

FICHE 5.2.2 Participation et intéressement 124

FICHE 5.3 - Gestion individuelle du personnel 125

FICHE 5.3.1 Modification du contrat de travail 125

Retour au sommaire 125

FICHE 5.3.2 Accident du travail / Arrêts de travail 126

Retour au sommaire 127

FICHE 5.3.3. : Procédure disciplinaire en cas de sanction 128

FICHE 5.3.4 : LA DEMISSION 129

FICHE 5.3.5 LE DEPART NEGOCIE 130

FICHE 5.3.6 : Transaction 131

FICHE 5.3.7 : DEPART EN RETRAITE 133



C’est le calcul le plus favorable du salaire de référence qui est retenu : 134

FICHE 5.4 - Représentants du personnel 135

FICHE 5.4.1 Le déroulement des élections de Délégués Personnels et de Comité d’Entreprise 135

FICHE 5.4.2 Tableau récapitulatif des élections 139

FICHE 5.4.3 Rapports annuels / Périodiques 141

Retour au sommaire 142

FICHE 5.4.4 La gestion collective 143

Retour au sommaire 143

FICHE 5.4.5 : Protection des représentants du personnel (en cas de projet de licenciement individuel ou collectif ou de mutation de poste ou de fonction) 144

FICHE 5.4.6 : Procédure d’élaboration et entrée en vigueur du Règlement Intérieur 145

FICHE 5.5 - Rupture du contrat de travail 146

FICHE 5.6 - Contrat à Durée Déterminée 148

FICHE 5.6.1 Remplacement d'un salarié temporairement absent 148

FICHE 5.6.2 Départ définitif d'un salarié 149

FICHE 5.6.3 Accroissement temporaire d'activité 150

FICHE 5.6.4 Autres cas de recours à un contrat à durée déterminée 150

FICHE 5.7 - Aides à l'emploi 152

FICHE 5.7.1 Aides à la création d'entreprise et d'emploi 152

Retour au sommaire 153

FICHE 5.7.2 Aides au maintien de l'emploi 154

FICHE 5.7.3 Aides à l'emploi de certaines catégories de travailleurs 155

FICHE 5.8 Congés et absences des salariés entraînant suspension du contrat de travail 157

FICHE 5.8.1 La Grossesse et la maternité 159

FICHE 5.8.2 Le congé d’adoption  161

FICHE 5.8.3 Le congé Paternité  162

FICHE 5.8.4 Le congé parental d’éducation  163

FICHE 5.8.5 Les Congés pour événements familiaux  164

FICHE 5.8.6 Le congé ou travail à temps partiel pour maladie d’un enfant  165

FICHE 5.8.7 Accidents de travail, de trajet et maladies professionnelles  166

FICHE 5.8.8 Maladie et accident non professionnels 167

FICHE 5.8.9 Congé sabbatique  168

FICHE 5.8.10 Le Compte épargne-temps 169

FICHE 5.8.11 Le congé individuel de formation 171

FICHE 5.8.12 Le Congé individuel CDD  172

FICHE 5.8.13 Divers congés pour formation 173

FICHE 5.8.14 Le congé pour formation économique, sociale et syndicale  174

FICHE 5.8.15 Les congés de formation économique des IRP 176

FICHE 5.8.16 Congés pour raisons professionnelles 177

Fiche 5.9 Les Congés Payés  179

Fiche 5.10 Le harcèlement 182

Fiche 5.10.1 Le harcèlement moral 182

Fiche 5.10.2 Le harcèlement sexuel 185

FICHE 6 Lexique pour les Ressources Humaines 187

FICHE 7 BIBLIOGRAPHIE 193

FICHE 7.1 – Technologies et GRH 194

Retour au sommaire 195

FICHE 7.2 – Gestion des compétences, Evaluation et Formation 196

FICHE 7.3 – Management et Motivation 203

FICHE 7.4 - Gestion 211

FICHE 7.5 – Relations Sociales 218

FICHE 7.6 – Rémunération 220

FICHE 7.7 – Divers sujets et Ouvrages généralistes 222

FICHE 8 SITES INTERNET 225

FICHE 8.1 : Recrutement 226

FICHE 8.2 La vie du contrat de travail 227

FICHE 8.3 Conventions collectives 228

FICHE 8.4 Eléments pratiques de la GRH 229

FICHE 8.5 Portails RH 230




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