Ministère de l’enseignement superieur

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction générale de l’enseignement supérieur Service des formations et de l’emploi Sous-direction des formations post-licence Bureau des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé Greffe de la commission des titres d’ingénieur  : 01.55 55.75 06 Fax : [phone] Mél : [e-mail]

Paris, le 2 décembre 2008 COMMISSION DES TITRES D’INGENIEUR Séances plénières du 3 et 4 février 2008 de 9 h à 17 h à de la Commission des Titres d’ingénieur à Douai ORDRE DU JOUR

MARDI 3 FEVRIER 2009

Colloque annuel de lancement de l’évaluation périodique du Nord – Est

Projet

de programme

9:00 - 9:30 – Accueil-café – Ouverture
9:30 - 13:00 - La CTI et le titre d’ingénieur diplômé - bilan et perspectives

Thème 1 – La CTI et les écoles dans leur environnement national et international

• 
  Point sur les discussions avec l’AERES
  
• 
  L’évaluation/accréditation des formations d’ingénieurs en Europe
  
• 
  Intervention de M.Patrick Hetzel, DGES
  

Thème 2 – Les actualités de la CTI

• 
  La CTI : quelles missions en 2009
  
• 
  La nouvelle organisation de la CTI
  

Thème 3 – La campagne 2009 d’habilitation des écoles

• 
  Le nouveau R&O 2009
  
• 
  Présentation des écoles du Nord – Nord Est
  
• 
  Le processus d’habilitation
  

13:00 - 14:30 – Déjeuner

14:30 - 16:00 - La parole aux écoles

Atelier 1 – L’expérience professionnelle et le diplôme d’ingénieur (VAE, DPE, ECVET-ECTS)

Atelier 2 – Les stages dans la formation des ingénieurs (France/étranger, entreprises/labos)

Atelier 3 – La formation des ingénieurs en 5 ans (typologie, nouveaux cycles préparatoires, évaluation)

Atelier 4 – Les formations d’ingénieurs dans 10 ans : quels scénarios d’évolution ?

Atelier 5 – La diplômation conjointe entre établissements français, avec des établissements étrangers

16:00 – 16:30 - Pause café

16:30 – 17: 30 - Synthèse – Conclusions


MERCREDI 4 FEVRIER 2009

DEBUT SEANCE 8H 30

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 6 ET 7 JANVIER 2008

II – POINTS DIVERS
- R&O - présentation du projet finalisé

- Approbation du rapport d'auto-évaluation pour ENQA

A noter : - changement de nom de l’école supérieure national d’agronomie de Purpan qui a pris, à compter du 7 avril

2006, le nom de – Ecole d’ingénieurs de Purpan –

- changement de nom : institut de formation d’ingénieurs de l’université Paris XI devient Ecole

polytechnique de l’université de Paris XI cf : arrêté du 7 novembre 2008 - (sera inscrite au projet d’arrêté)

III - DESIGNATION DE RAPPORTEURS
- Université de Marne la vallée : demande de mise en place à compter de la rentrée universitaire 2009 de deux

spécialités par la voie de l’apprentissage :

. électronique informatique spécialité : objets communicants

. informatique spécialité : géomatique

- Université de Nantes - Polytech’Nantes : demande de mise en place d’une formation par apprentissage intitulée –

maîtrise des énergies – en partenariat avec l'ITII Pays de la Loire.

- Institut national des télécommunications (TELECOM Sud Paris) : Projet de collaboration avec l'Ecole supérieure

des communications de Tunis (Sup'com)

- INP Toulouse – ENSIACET

Demande d’ouverture de deux formations par apprentissage « génie chimique «  et « génie des précédés » - extension

de la FISE
- INP Toulouse – ENSAT

Demande d’extension à l’apprentissage de la FISE

IV – PRESENTATION DE DOSSIERS

Dans le cadre du dispositif d’évaluation et d’habilitation périodiques des formations du Sud -Est : académie de Lyon

Etablissement public :
Pour avis :

- Ecole centrale de Lyon

Rapporteurs : J. BERANGER, P. VAREINE et P. GARNIER (expert)

Etablissements privés :

Pour décision (audition du directeur) (EXAMEN REPORTE)

- Ecole supérieure de chimie, physique électronique de Lyon - CPE -

Rapporteurs : P. VAREINE, P. ROMBAUT, JL. COSQUER et A. MORA

Pour décision (audition du directeur à 10 heures)

- Ecole catholique des arts et métiers de Lyon

Rapporteurs : JJ.LENNE, P. GAILLARD et P. GARNIER (expert)

Pour décision (audition du directeur à 11 heures)

Institut supérieur d’agriculture et d’agroalimentaire Rhône Alpes - ISARA

Rapporteurs : P. JENEVEAU, R. BALAGUER et G. DANDEL (expert)

Pour décision (audition du directeur) (EXAMEN REPORTE EN MARS)

Institut textile et chimique de Lyon

Rapporteurs : R. PELLETIER, P. CHEDMAIL et M. TROQUET (expert)


Dans le cadre du dispositif général d’évaluation et d’habilitation périodiques des formations
Pour décision (audition du directeur à 14h 30) :

Institut supérieure d’agriculture de Lille :

renouvellement de l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur, spécialité aménagement paysager de l’espace en

partenariat avec l’ITIAPE

demande de mise en place d’une formation par apprentissage

Rapporteurs : P. COMPTE et G. GOSSET

Dans le cadre du dispositif d’évaluation et d’habilitation périodiques des formations du Sud -Est : académie de Lyon
Etablissement public :

Pour avis :

- Université Lyon I – ISTIL

Rapporteurs : C. CABASSUD, A. MORA

FIN SEANCE 17 HEURES