Plan de prevention

PLAN DE PREVENTION

INTERVENTION D’UNE ENTREPRISE EXTERIEURE

(Décret n°92-158 du 20 février 1992)

RENSEIGNEMENTS RELATIFS À L’OPERATION ET AUX ENTREPRISES

UTILISATEUR

Raison sociale : INSERM – Administration Déléguée Régionale 16
Adresse : 5, rue Jacob Mayer – BP 10005 – 67037 Strasbourg Cedex
Téléphone : 03 88 10 86 30 Fax : [phone]
e-mail : [e-mail]
ENTREPRISE EXTERIEURE

(si plusieurs entreprises extérieures participent à l’opération, cette partie est à reproduire)

Nom et qualification du responsable sur le site :………………………………………

Effectif sur le site :…………………………………………………………………………….
Horaire des salariés :…………………………………………………………………………
Opération à effectuer :
 plus de 400 heures

 travaux dangereux

DESIGNATION DES TRAVAUX A EFFECTUER PAR L’Entreprise Extérieure

(citée précédemment)
Commande n° _ _ _ _ _ du _ _ _ _ _ _ _ _
Nature de l’opération :

Nettoyage et entretien des locaux de l’unité 682

………………………………………………………………………………………………….

Lieu d’intervention (secteur, bâtiment, locaux) :
INSERM U 682 3, avenue Molière 67000 STRASBOURG

Responsable du personnel de l’entreprise extérieure :

Travaux prévus du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ au _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

PLAN DE PREVENTION

Liste des postes relevant de la surveillance médicale particulière :……………………

………………………………………………………………………………………………….
Organisation des premiers secours :

• 
  Poste des gardiens :
  
• 
  En cas de non réponse appeler le 18 en indiquant le bâtiment et l’étage.
  

N° de téléphone intérieur : Néant.

N° de téléphone extérieur (y compris code d’accès) :……………………………………
Consignes particulières :
Pour tout incident, contacter immédiatement :

• 
  M. WEIL : 03 88 10 86 49
  
• 
  M. BEYER : 03 88 10 86 51
  

Consignes sécurité :
(évacuation, incendie, urgences…) se conformer à l’affichage du site.

CONSIGNES PERMANANTES

• 
  Permis de Feu obligatoire à retirer au poste des Gardiens.
  

• 
  TRAVAIL ISOLE : Lorsque l'opération est exécutée de nuit ou dans un lieu ou à un moment où l’activité dans le bâtiment est interrompue, le chef de l’entreprise extérieure concernée doit prendre les mesures nécessaires pour qu'aucun salarié ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d'accident.
  

• 
  Chaque Chef d’Entreprise extérieure EST RESPONSABLE DE L’APPLICATION DES MESURES DE PRÉVENTION nécessaires à la protection de son personnel.
  

• 
  Tous les intervenants doivent impérativement PORTER LES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE appropriés aux travaux en cours et aux risques encourus(casque, chaussures, bottes, lunettes, gants, harnais de sécurité, masques, etc.).
  

• 
  LES ENTREPRISES DOIVENT TRAVAILLER AVEC LEUR PROPRE MATERIEL (échelle, échafaudage, outillage, équipement de protection, matériel de manutention, etc.). En aucun cas du matériel ne sera prêté aux entreprises extérieures.
  

• 
  IL EST INTERDIT DE FUMER SUR LE LIEU DU TRAVAIL.
  

• 
  TRAVAUX EN SITE OCCUPÉ : Les entreprises prendront toutes les dispositions nécessaires d’information, de balisage et de protection pour assurer la sécurité des personnes travaillant dans le bâtiment.
  

RISQUES LORS DES DIFFERENTES PHASES DE L’OPERATION	MESURES DE PREVENTION
Incendie / Déclanchement d’Alarme  Travaux au voisinage de matières inflammables  Manipulation de produits chimiques à réaction exothermique  Utilisation d'appareils pouvant produire des étincelles ou un échauffement  Travaux en atmosphère à risque d'explosivité  Utilisation de gaz inflammables  Forte production de poussières (risque de déclenchement d’un détecteur ionique)  Autres :	- Permis de feu obligatoire lors de travaux par points chauds (soudure, meulage, découpage…) - Interdiction de fumer * EPI (voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Chimique  Manipulation de produits chimiques : (produits concernés : ____________________)  Travaux sur installations ou conduites ayant contenu des produits chimiques : (produits concernés : ____________________)  Travaux sur installations gaz : (gaz concernés : _______________________)  Travaux à risques d’atmosphère polluée (qualité du polluant : _______________________________________)  Présence de matières dangereuses  Autres :	- Purger les lignes gaz toxiques - Rincer les conduites ou installations ayant contenu des produits chimiques * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Électrique  Travaux dans un poste de transformation  Travaux en milieu humide  Travaux dans enceinte conductrice exiguë (parois métalliques ou conductrices)  Utilisation d’appareils électriques portatifs  Risques de contact direct (classe de tension : _____________________)  Risques de contact indirect (classe de tension : _____________________)  Évolution d’engins à proximité de lignes aériennes électriques  Autres :	- Le personnel effectuant des travaux ou interventions d’ordre électrique doit être titulaire d’un titre d’habilitation électrique - L’outillage électrique doit être conforme aux normes en vigueur * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Rayonnements  Travaux sur générateurs électriques  Travaux à proximité de sources radioactives  Travaux sur laser (classe : _______________)  Autres :	 Travaux sur générateurs électriques : équipements hors tension et accord du responsable  Travaux sur laser : port de lunettes de sécurité adaptées  Accès interdit aux porteurs de stimulateurs cardiaques dans une zone où il y a des champs magnétiques et électrostatiques * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :

RISQUES LORS DES DIFFERENTES PHASES DE L’OPERATION	MESURES DE PREVENTION
Manutention  Utilisation de chariot automoteur  Utilisation de grues, nacelles  Circulation, évolution d’engins dans une zone de passage piétons  Évolution d’engins au-dessus de locaux ou séjournent du personnel  Évolution d’engins de levage à proximité de lignes aériennes  Autres :	- Certificat d’aptitude pour la conduite : d’un chariot Automoteur, grue, engins de levage, nacelle… - Balisage des zones d’évolution des engins - Ne pas stationner sur un accès pompiers * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Hauteur  Travaux sur terrasse  Travaux sur passerelle  Utilisation d’échelles, PIRL (Plate-forme Individuelle Roulante Légère)  Utilisations d’échafaudages  Utilisation de nacelles, grues  Risques de chutes de personnes  Risques de chutes d’objets  Autres :	- Les échelles, PIRL, échafaudages, nacelles, grues doivent être conformes aux normes - Balisage des zones de travail par des moyens visibles de jour comme de nuit. * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Fouilles  Création de tranchées  Présence de réseau électrique enterré  Présence de réseau de gaz enterré  Risques d’éboulements  Autres :	- Étayer les tranchées si h>1,30 m et l≤2h/3 - Baliser les zones de travail par des moyens visibles de jour comme de nuit * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Espaces confinés  Travaux dans un regard, une fosse  Travaux dans cuve ou espace confiné (produits contenus : __________________________)  Autres :	- Ne pas laisser un opérateur intervenir seul - S’assurer que l’atmosphère n’est ni toxique, ni explosive - Ventiler si nécessaire - Dégager si nécessaire * EPI (Voir liste : cochez les équipements nécessaires) Autres dispositions de sécurité :
Autres risques

EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS OBLIGATOIRES

 appareil respiratoire isolant -  casque -  casque anti-bruit -  chaussures de sécurité

 combinaison anti-acides -  combinaison étanche -  harnais de sécurité

 gant (type à préciser) __________________ -  lunettes (type à préciser)__________________

 visières __________________ -  vêtement de travail -  masque anti-poussière

 masque à gaz (type à préciser)__________________

 autres _________________________________________________________________________

VISAS SUITE A LA VISITE SUR SITE
UTILISATEUR	ENTREPRISE EXTERIEURE
Date : __________________________________ Nom et signature : _______________________	Date : __________________________________ Nom et signature : _______________________

DATE DE MISE A JOUR	SIGNATURE	SIGNATURE	MODIFICATIONS

PLAN DE SITUATION

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