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S O M M A I R E


Séance plénière du 22 février 2018
Pages

Approbation du procÈs-verbal des dÉbats relatifs À la SÉance PlÉnière du 21 dÉcembre 2017 2

Rapport Mobilisation de la Région Centre-Val de Loire pour l’emploi 6

Rapport Adoption du SchÉma rÉgional de l’enseignement supÉrieur, de la recherche et de l’innovation 35

RAPPORT Contributions de la RÉgion Centre-Val de Loire À l’avenir des fonds europÉens structurels et de l’investissement (politiques de cohÉsion et politique agricole commune) post-2020 69

rapport REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER REGIONAL DEMISSIONNAIRE A LA COMMISSION PERMANENTE – MODIFICATION DU TABLEAU DES COMMISSIONS 101

Vœu présenté par le Président de la Région Centre-Val de Loire « Sauvons l’élevage en Région Centre-Val de Loire » 104

Vœu présenté par le Président de la Région Centre-Val de Loire « Non à la création d’une piscine centralisée d’entreposage de déchets nucléaires en Région Centre-Val de Loire » 106

Vœu présenté par le groupe Front National «  Non à l’abaissement de la vitesse à 80 KM/H sur la réseau routier secondaire » 114

Vœu présenté par le groupe Ecologiste relatif au nouveau dispositif « Parcoursup » 118

Vœu présenté par le groupe Ecologiste «pour refonder l’Europe dans la cadre d’un processus instituant citoyen 120

Vœu présenté par le groupe Union de la Droite et du Centre « Fermeture de classe dans les écoles en 2018 : les territoires ruraux ne peuvent plus être la variable d’ajustement des politiques » 122


CONSEIL RÉGIONAL
Réunion du jeudi 22 février 2018

Le jeudi 22 février 2018, s’est tenue à Orléans, à l’Hôtel régional, une réunion du Conseil régional, sous la présidence de Monsieur François BONNEAU, Monsieur Michel CHASSIER étant secrétaire de séance.



Etaient présents : Mesdames Tania ANDRÉ, Jeanne BEAULIER, Kaltoum BENMANSOUR,
Anne BESNIER, Nadine BOISGERAULT, Monsieur François BONNEAU, Madame
Michèle BONTHOUX, Messieurs Christian BOULEAU, Jean-Pierre CHARLES-GUIMPIED,
Michel CHASSIER, Jacques CHEVTCHENKO, Patrick CINTRAT, Madame Estelle COCHARD, Messieurs Matthieu COLOMBIER, Pierre COMMANDEUR, Louis COSYNS, Madame
Dominique COTILLON-DUPOUX, Monsieur Jean-René COUEILLE, Madame
Christelle DE CRÉMIERS, Messieurs Joël CROTTÉ, Alexandre CUIGNACHE, Christian DUMAS, Madame Mireille ELOY (à partir de 15h00), Monsieur Benoît FAUCHEUX, Madame
Christine FAUQUET, Messieurs Philippe FOURNIÉ, Charles FOURNIER, Daniel FRACZAK, Olivier FREZOT (jusqu’à 17h50), Madame Jalila GABORET, Monsieur Valentino GAMBUTO, Madame Isabelle GAUDRON, Messieurs Charles DE GEVIGNEY, Jean-Patrick GILLE, Charles GIRARDIN, Gilles GODEFROY, Mesdames Christine GOIMBAULT, Annick GOMBERT, Messieurs
Jean-Philippe GRAND (jusqu’à 18h00), Marc GRICOURT (jusqu’à 17h50), Madame Sabrina HAMADI, Messieurs Harold HUWART (jusqu’à 16h45), Philippe LECOQ, Mesdames
Marie-Agnès LINGUET (jusqu’à 18h00), Madame Isabelle MAINCION (jusqu’à 17h50), Messieurs Ludovic MARCHETTI, Jacques MARTINET (jusqu’à 18h00), Serge MECHIN,
Florent MONTILLOT, Mohamed MOULAY, Madame Cathy MÜNSCH-MASSET, Messieurs
Gérard NICAUD, Xavier NICOLAS, Mesdames Isabelle PAIN, Véronique PÉAN, Constance DE PÉLICHY (jusqu’à 18h00), Monsieur Guillaume PELTIER, Mesdames Josette PHILIPPE,
Fanny PIDOUX (jusqu’à 16h45), Martine RAIMBAULT, Laurence RENIER, Michelle RIVET, Monsieur Dominique ROULLET (jusqu’à 16h45), Madame Audrey ROUSSELET, Monsieur Stanislas DE LA RUFFIE, Mesdames Agnès SINSOULIER-BIGOT, Alix TERY-VERBE, Monsieur Fabien VERDIER (jusqu’à 17h00).
Ont donné pouvoir : Madame Mireille ELOY (pouvoir à Madame Christine GOIMBAULT jusqu’à 15h00), Monsieur Nicolas FORISSIER (pouvoir à Monsieur Guillaume PELTIER), Madame Mélanie FORTIER (pouvoir à Monsieur Mohamed MOULAY), Monsieur Olivier FREZOT (pouvoir à Madame Jalila GABORET à partir de 17h50), Monsieur Jean-Philippe GRAND (pouvoir à Monsieur Charles FOURNIER à partir de 18h00), Madame Claude GREFF (pouvoir à Madame Isabelle PAIN), Monsieur Marc GRICOURT (pouvoir à Monsieur François BONNEAU à partir de 17h50), Monsieur Harold HUWART (pouvoir à Madame Isabelle GAUDRON à partir de 16h45), Madame Anne LECLERCQ (pouvoir à Madame Anne BESNIER), Madame Marie-Agnès LINGUET (pouvoir à Monsieur Jacques CHEVTCHENKO à partir de 18h00), Monsieur Philippe LOISEAU (pouvoir à Monsieur Michel CHASSIER), Madame Isabelle MAINCION (pouvoir à Madame Christine FAUQUET à partir de 17h50), Monsieur Jacques MARTINET (pouvoir à Monsieur Christian BOULEAU à partir de 18h00), Madame Mathilde PARIS (pouvoir à Madame Véronique PEAN), Madame Constance DE PÉLICHY (pouvoir à Monsieur Patrick CINTRAT à partir de 18h00), Madame Fanny PIDOUX (pouvoir à Monsieur Christian DUMAS à partir de 16h45), Monsieur Pierre-Alain ROIRON (pouvoir à Monsieur Marc GRICOURT jusqu’à 17h50 et à Monsieur Jean-Patrick GILLE à partir de 17h50), Monsieur Dominique ROULLET (pouvoir à Madame Kaltoum BENMANSOUR à partir de 16h45), Madame Sylvie ROUXEL (pouvoir à Madame Jeanne BEAULIER), Monsieur Pascal USSEGLIO (pouvoir à Monsieur Jean-Pierre CHARLES-GUIMPIED), Monsieur Fabien VERDIER (pouvoir à Monsieur Valentino GAMBUTO à partir de 17h00).

(La séance est ouverte à 9 heures 14, sous la présidence de Monsieur François BONNEAU, Président du Conseil régional)

M. le Président.- Vous pouvez procéder à l’appel.
(Madame BIDAULT, directrice du Secrétariat général, procède à l’appel nominal)

M. le Président.- En vous saluant, nous allons engager nos travaux pour cette session d’une journée, pour laquelle la conférence des présidents de groupe ce matin a validé un déroulé qui devrait nous conduire vers une fin de travaux aux alentours de 18 heures 30.
Nous avons à désigner notre secrétaire de séance ; je vous propose Monsieur CHASSIER.
Monsieur CHASSIER l’accepte et nous l’en remercions.
(Monsieur Michel CHASSIER est désigné secrétaire de séance à l’unanimité)



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