Procès verbal du conseil de L’Ecole Doctorale «Sciences de la Matière»



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Procès verbal du conseil de
L’Ecole Doctorale « Sciences de la Matière »

du Mercredi 07 Juillet 2004





Membres présents : D. Ansel, P. Besnard, A. Boucekkine, O. Dauteuil, O. Galland, F. Guillocheau, M. Guignard , G. Jezequel, J. Martinez, J.-L. Monnier, A. Perrin, D. Plusquellec, C. Ravenne, C. Lapinte, T. Rouxel, J.-Y. Saillard, F. Smektala.

Membres excusés : H. Arribard, R. Delannay, M. Guignard, G. Guillaume, G. Kerdivel, C. Koenig, M. Le Floc’h, P. Macaudière, S. Mignani, J.-P. Mohen, G. Querré, A. Renault, H. Vandamme.




Ordre du jour



  • Approbation du PV du Conseil du 10 décembre 2003




  • Constitution du nouveau Conseil et du nouveau Bureau




  • Attribution des allocations de recherche (contigent 2004)




  • Heures complémentaires : problème du paiement des HC







Ouverture du Conseil à 10h30 sous la présidence de J.-Y. Saillard, Directeur de l’Ecole Doctorale.


  1. Approbation du P.V. du conseil du 10 décembre 2003

M. Plusquellec indique qu’il manque un mot au paragraphe 4. M. Saillard précise qu’il s’agit en fait d’une inversion de mots. La phrase est donc corrigée comme suit :

4. Mode d’attribution des allocations de recherche en 2004

. Après avoir fait état de son souhait de ne pas les voir trop bouleversées pour la dernière année de contrat d’habilitation de l’ED, M. Saillard demande au Conseil de prendre position sur ce point délicat.
Le procès verbal est alors approuvé à l’unanimité.


  1. Constitution du nouveau Conseil et du nouveau Bureau de l’Ecole Doctorale “Sciences de la Matière”

Le Conseil sortant donne mandat au Bureau sortant pour finaliser la constitution du nouveau Conseil à l’automne 2004 : le Bureau sortant fera une proposition qui sera soumise pour approbation aux établissements de tutelle de l’ED.

Le Conseil siègeant décide alors d’engager une discussion afin de fixer les grandes orientations définissant le cadre de ce mandat. M. Saillard rappelle un extrait du dossier d’accréditation des ED pour la composition de l’équipe de direction, du Bureau et du Conseil de l’ED :



Extrait :

La direction de l’ED est assurée par un directeur de rang A. Il est assisté par 1 ou 2 directeur(s) adjoint(s) également de rang A et membres du Conseil de l’ED. Ils sont nommés pour 4 ans par les Présidents ou Directeurs des établissements concernés, sur proposition du Conseil de l’ED.
Le Directeur est assisté d’un bureau constitué de 10 personnes, tous membres du Conseil de l’ED :

  • 7 chercheurs ou enseignants-chercheurs, dont le (les) Directeur(s) adjoints(s). Ils sont nommés par le Conseil de l’ED

  • les 3 étudiants élus au Conseil


Le conseil de l’ED est composé de 24 membres, à savoir :

  • Le directeur de l’ED.

  • 5 responsables des équipes pédagogiques des 2èmes années des différentes mentions ou spécialités des masters à finalité recherche relevant de l’ED. Ils sont élus par leurs pairs.

  • 3 élus étudiants.

  • 2 représentants des principaux établissements co-habilités (INSA et ENSCR) : Le directeur de l’établissement ou son représentant.




  • 5 représentants des laboratoires de l’ED, regroupés par DS :




    • DS2 et DS9 : un des Directeurs d’UMR (proposé par ceux-ci) ou son représentant.

    • DS3 : le Directeur de l’UMR 6118 (Géosciences) ou son représentant.

    • DS4 : le Directeur de l’Institut de Chimie ou son représentant.

    • DS6 : le Directeur de l’UMR 6566 (Civilisations Atlantiques et Archéosciences) ou son représentant

    • DS8 : un des Directeurs de Laboratoire (proposé par ceux-ci) ou son représentant.




  • 8 membres extérieurs à l’ED représentant le monde scientifique et industriel.



Plusieurs intervenants font remarquer que la situation a évolué depuis que ce texte a été rédigé, en particulier :

  • séparation de fait quasi-total des Master 2 et des Ecoles Doctorales

  • rattachement des physiciens de l’INSA (groupe LENS, ex-DS 2) à la DS 9

  • création d’un Institut de Physique qui regroupe les 2 UMR de physique (DS2) de l’UR1

A propos des représentants des laboratoires au Conseil de l’ED, M. Jezequel fait remarquer qu’il n’y a plus de raison de regrouper les DS2 et DS9. Il propose que l’Institut de physique (DS2) ait son propre représentant. Il faudrait donc que l’UMR 6082, qui regroupe maintenant toutes les équipes relevant de la DS 9 soit elle-même représentée. Dans ce cas de figure, il y aurait 6 (et non 5) représentants des laboratoires au Conseil, soit un membre par DS.

Le nombre total de membres du Conseil étant limité à 24, M. Saillard suggère de diminuer (de 5 à 4) le nombre de membres représentant les responsables des équipes pédagogiques des 2èmes années de masters.
Le Conseil sortant décide alors de proposer aux autorités de tutelle la modification suivante de la composition du nouveau Conseil  :
Le conseil de l’ED est composé de 24 membres, à savoir :


  • Le directeur de l’ED.

  • 4 responsables des équipes pédagogiques des 2èmes années des différentes mentions ou spécialités des masters à finalité recherche relevant de l’ED. Ils sont élus par leurs pairs.

  • 3 élus étudiants.

  • 2 représentants des principaux établissements co-habilités (INSA et ENSCR) : Le directeur de l’établissement ou son représentant.




  • 6 représentants des laboratoires de l’ED, regroupés par DS :




    • DS2 : le Directeur de l’Institut de Physique ou son représentant.

    • DS3 : le Directeur de l’UMR 6118 (Géosciences) ou son représentant.

    • DS4 : le Directeur de l’Institut de Chimie ou son représentant.

    • DS6 : le Directeur de l’UMR 6566 (Civilisations Atlantiques et Archéosciences) ou son représentant

    • DS8 : un des Directeurs de Laboratoire (proposé par ceux-ci) ou son représentant.

    • DS9 : le Directeur de l’UMR 6082 (Optique pour les Télecommunications) ou son représentant.




  • 8 membres extérieurs à l’ED représentant le monde scientifique et industriel.

Pour ce qui est du choix des membres extérieurs, quelques noms ont été suggérés. Ces personnes seront contactées. D’ores et déjà, Mrs Ravenne et Le Floc’h, membres sortants, ont accepté de faire partie du prochain Conseil. Le Bureau sortant complètera la liste à la rentrée prochaine. Les laboratoires sont appelés à faire des propositions pour la mi-septembre 2004.





  1. Attribution des allocations de recherche (contingent 2004)


1ère vague

- Le Contingent d’allocations ordinaires (1ère vague) attribués à notre ED s’élève à 21. Suite aux péripéties de l’an dernier (voir PV du Conseil du 10/12/2003), l’ED s’est engagée auprès du Ministère à en flècher une IUF (Pr. Régis Réau). 20 allocations ordinaires restent donc à répartir. Le Bureau propose une répartion de celles-ci basée sur les modalités définies dans le PV du Conseil du 10/12/2003 (voir tableau ci-dessous)

- Une allocation couplée a été attribuée au Laboratoire PALMS (UMR 6627)

- 2 allocations ont été attribuées à notre ED sur le contingent des 7 allocations “Présidence” réparties dans les 5 ED dont l’UR1 est établissement principal. Ces 2 allocations ont été attribuées à des équipes appartenant aux UMR 6627 (PALMS) et 6566 (Civilisations Atlantiques et Archéosciences) sur la base d’un classement effectué par le Bureau de l’ED. M. Saillard rappelle que les allocations “Présidence” sont attribuées selon au moins un des trois critères suivants : collaboration internationale, interdisciplinarité, soutient aux jeunes Pr. ou DR récemment nommés.


Le tableau suivant résume la proposition du Bureau pour la répartition par discipline de toutes les allocations 1ère vague :





All. ordinaires

All.

IUF


All. couplée

Dotations Présidence




Chimie moléculaire

7

1










Physique

3




1

1




Chimie du solide

3













Géosciences

3













Mécanique

2













CIT

1













STT

1













Archéologie

0







1




TOTAL

20







24

M. Saillard fait alors part d’un désaccord entre les 3 laboratoires de physique pour la répartition de leurs 3 allocations ordinaires. Il existe un accord écrit entre physiciens n’engageant pas l’ED, laquelle n’en n’a eu connaissance que récemment. S. Loualiche, Directeur de l’équipe LENS-INSA considère que selon ce texte, il devrait obtenir cette année 1 des 3 allocationde physique. Les 2 autres Directeurs de Laboratoire de physique contestent cette attribution. M. Saillard fait remarquer que le groupe LENS a obtenu une allocations chaque année depuis très longtemps et que si l’on rapporte le nombre d’allocations attribuées à un laboratoire à celui de ses HDR, l’équipe LENS a été privilégiée par rapport aux deux autres laboratoires de physique. Il serait raisonnable que sur les 5 dernières années, l’équipe LENS ne bénéficie que de 4 allocations. M. Ansel objecte que le flux d’étudiants en DEA de physique venant de l’INSA n’est pas pris en compte. M. Saillard répond que si on en tient compte sur la base de la formule utilisée depuis plusieurs années par l’ED, cela ne change pas le résultat lorsque l’on moyenne sur plusieurs années.

Mr Saillard propose au Conseil de ne pas attribuer d’allocation à l’équipe LENS cette année et d’affecter les 3 allocations de physique aux Laboratoires GMCM (2) et PALMS (1). Le tableau ci-dessus, complété par le mode de répartition des 3 allocations de physique proposé par Mr Saillard, est soumis au vote à bulletin secret.

Résultat : 12 Oui et 3 Non.

La proposition est adoptée.
2ème vague

Le Ministère promet de commencer à distribuer sa deuxième vague d’allocations dès fin juillet. Ce contingent sera réparti dans des ED ayant déjà pourvu toutes leurs allocations de 1ère vague. Le Ministère fera le plus grand cas du dossier des candidats. Contrairement aux demandes de 1ère vague, les candidats de 2ème vague doivent donc être clairement identifiés.

L’unanimité se fait pour que une demande soit faite par DS. Il faut donc classer 6 demandes, sachant que ce classement aura probablement peu d’importance aux yeux du Ministère. M. Saillard propose que Physique et Archéosciences, bien pourvues en 1ère vague, soient classés en bas du tableau. Il propose aussi que l’allocation demandée en DS 9 soit flèchée LENS mais ne soit pas classée parmi les premières. Après discussion, l’assentiment le plus large semble se faire sur le classement suivant :



Rang

Directions

Scientifique

Laboratoire

1

DS 8

LARMAUR (FRE 2717)

2

DS 4

Verre et C. (UMR 6512)

3

DS 3

Géosc. (UMR 6118)

4

DS 9

LENS (UMR 6082)

5

DS 6

Archéosc. (UMR 6566)

6

DS 2

PALMS (UMR 6196)

Cette proposition est soumise au vote à bulletin secret.

Résultat : 12 Oui et 2 Non.

La proposition est adoptée.



4. Heures complémentaires
M. Saillard fait état de la situation financière de l’ED et de l’UFR-SPM qui dans un futur très proche se verront dans l’incapacité de continuer à payer comme par le passé les heures complémentaires en Master et Doctorat. A cet effet, une lettre circulaire signée conjointement par les deux directeurs d’ED et d’UFR a été largement diffusée. Elle informe que les enseignements effectués par des membres de nos laboratoires ne seront plus payés en heures complémentaires. Cela concerne tous les personnels et donc les membres du CNRS.

Pour ce qui concerne plus particulièrement les enseignements doctoraux qui sont à la charge de l’ED, cette dernière n’effectuera des paiement d’heures complémentaires qu’aux personnes n’appartenant pas à ses établissements de tutelle et après accord préalable du Directeur de l’ED. Exceptionnellement, des heures complémentaires pourraient être payées à des rennais pour des enseignement “hors sciences de la matière” comme les langues, l’informatique, la gestion… et toujours après accord préalable du Directeur.

Par ailleur, Mr Saillard rappelle que tout enseignement doctoral effectué par un enseignant-chercheur de l’UFR-SPM dans le cadre de son service statutaire fait l’objet d’un reversement par l’ED à l’UFR-SPM d’un montant correspondant au paiement de cet enseignement en heures complémentaires.

Il est donc nécessaire que l’ED définisse la liste des enseignements doctoraux pour la rentrée. Cette liste sera effectuée en septembre par le Bureau de l’ED. L’ED se décharge de toute responsabilité financière d’enseignement doctoraux effectués hors de ce cadre réglementaire.



Ces informations sont à faire redescendre dans les laboratoires.
5. Questions diverses

  • Dans sa nouvelle configuration, l’ED devra définir ses critères d’attribution des allocations pour les 4 années à venir. Dans ce contexte, le Bureau sera amené à faire avancer la réflexion avant de soumettre un projet au nouveau Conseil de l’ED. Il est important que les laboratoires fassent connaître leur point de vue aux membres du Bureau. Cette politique sera fixée lors de la première réunion du nouveau Conseil (voir ci-dessous).

  • Une réunion des directeurs des Laboratoires d’accueil de l’ED aura lieu en novembre prochain. On y discutera notamment du prochain mode d’attribution des allocations.

  • La date du prochain Conseil de l’ED (prévue pour novembre/décembre 2004) sera fixée par le Bureau sortant à la rentrée.


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