Universite claude bernard lton 1

Division des Etudes et de la Vie Universitaire

Service des Etudes Doctorales

Bâtiment Atrium

43, bd du 11 novembre 1918

69622 VILLEURBANNE CEDEX

Affaire suivie par : Chantal GOUROUVIN

 - 04.72.44.79.30

Courriel : [e-mail]

Télécopie : 04.72.43.13.06

SOMMAIRE DU DOSSIER DE SOUTENANCE DE THESE

Composantes de l'Université Claude Bernard - page 2

Formalités - pages 3 à 4

Proposition rapporteurs + jury - pages 5 à 9

Résumé de la thèse - page 10

Publications - page 11

Lieux pour une soutenance de thèse - pages 12 à 14

Association Bernard Grégory - page 15

Guide de présentation d'une thèse - pages 16 à 35

Documents à remettre à la BU après la soutenance - pages 36 à 46

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.

Arrêté du 7août 2006 relatif aux modalités de dépôt, signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.

SIEGE : Université Claude Bernard Lyon 1 - 43, Boulevard du 11 Novembre 1918 - 69 622 Villeurbanne Cedex, France.

N° éducation nationale : 069 1774 D ; n° SIRET : 196 917744 000 19 ; code NAF : 85.42 Z

TP LYON 10071 69000 00001004330 72

http://www.univ-lyon1.fr ; téléphone : 04 72 44 80 00 ; télécopie : 04 72 43 10 20

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1
Président de l’Université Vice-président du Conseil d’Administration Vice-président du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Vice-président du Conseil Scientifique Secrétaire Général	M. François-Noël GILLY M. le Professeur Hamda BEN HADID M. le Professeur Philippe LALLE M. le Professeur Germain GILLET M. Alain HELLEU
COMPOSANTES SANTE
Faculté de Médecine Lyon Est – Claude Bernard Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud – Charles Mérieux UFR d’Odontologie Institut des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques Institut des Sciences et Techniques de la Réadaptation Département de formation et Centre de Recherche en Biologie Humaine	Directeur : M. le Professeur J. ETIENNE Administrateur provisoire : M. le Professeur G. KIRKORIAN Directeur : M. le Professeur D. BOURGEOIS Directeur : Mme la Professeure C. VINCIGUERRA. Directeur : M. le Professeur Y. MATILLON Directeur : M. le Professeur P. FARGE
COMPOSANTES ET DEPARTEMENTS DE SCIENCES ET TECHNOLOGIE
Faculté des Sciences et Technologies Département Biologie Département Chimie Biochimie Département GEP Département Informatique Département Mathématiques Département Mécanique Département Physique Département Sciences de la Terre UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives Observatoire de Lyon Polytech Lyon Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique Institut Universitaire de Technologie de Lyon 1 Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut de Science Financière et d'Assurances	Directeur : M. le Professeur F. De MARCHI Directeur : M. le Professeur F. FLEURY Directeur : Mme le Professeur H. PARROT Directeur : M. N. SIAUVE Directeur : M. le Professeur S. AKKOUCHE Directeur : M. le Professeur A. GOLDMAN Directeur : M. le Professeur H. BEN HADID Directeur : Mme S. FLECK Directeur : Mme la Professeure I. DANIEL Directeur : M. C. COLLIGNON Directeur : M. B. GUIDERDONI Directeur : M. P. FOURNIER Directeur : M. G. PIGNAULT Directeur : M. C. VITON Directeur : M. R. BERNARD Directeur : Mme la Professeure V. MAUME-DESCHAMPS

FORMALITES A ACCOMPLIR PAR LE CANDIDAT

I) AVANT LA SOUTENANCE 

DEUX MOIS AU MINIMUM avant la soutenance (le mois d’août n’étant pas pris en compte dans ce délai) :
F Apporter, au Service des Etudes Doctorales (DEVU), un dossier comprenant :

• 
  1 exemplaire du manuscrit (soit sur support papier soit sur CD)
  

• 
  1 liste et 1 copie des exemplaires de publications en cours
  

• 
  5 timbres à 0,60 euros
  
• 
  1 exemplaire du résumé de la thèse (page 10) qui doit être également envoyé par mail à la DEVU à [e-mail]
  
• 
  la proposition des rapporteurs et des membres du jury (mentionnant pour chaque rapporteur et membre du jury son corps, grade, son établissement de rattachement, son adresse professionnelle ainsi que son courriel)
  

Cette proposition doit avoir été signée par le Directeur de thèse et par le Directeur de l’Ecole Doctorale avant d’être déposée à la DEVU.

• 
  Dans le cas d’une thèse confidentielle, un courrier de votre Directeur de thèse ou du Directeur du laboratoire ou de l’industriel, précisant le caractère confidentiel de la thèse, les raisons et la durée de la confidentialité. Aucun affichage ne sera alors effectué et le manuscrit sera conservé au coffre.
  
• 
  En cas de soutenance dans un local hors UCBL, une lettre de demande de dérogation motivée, adressée au Vice-président du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (cf le document « lieux pour une soutenance de thèse » pages 12 à 14)
  

• 
  Il appartient au Doctorant de prendre contact avec son Ecole Doctorale afin de connaître les modalités propres à son école.
  

EDISS : http://www.ibcp.fr/ediss/ rubrique thèse.

E2M2 : dossier à télécharger http://e2m2.universite-lyon.fr/

BMIC : connectez-vous sur le site de l’école : http://edbmic.universite-lyon.fr – dans soutenance de thèses.

NSCo : connectez-vous sur le site de l’école : http://ifnl.univ-lyon1.fr rubrique doctorat, puis Ecole Doctorale NSCo et soutenance de thèse.
F Un courrier vous sera envoyé par la DEVU pour confirmer l’acceptation des membres du jury et rapporteurs. Dès réception du courrier, vous devrez adresser un exemplaire de votre manuscrit à vos rapporteurs. Un délai impératif minimal d’un mois (mois d’août exclu) sera à respecter entre la date de réception du dernier rapport et la date de soutenance.
FAu vu de l’ensemble des rapports et après avis du Directeur de l’Ecole Doctorale, le Président de l’Université autorisera la soutenance.
F Le Service des Etudes Doctorales, vous notifiera votre autorisation de soutenance et vous attribuera un numéro d’ordre. Il vous sera également demandé de confirmer par courriel la date, l’heure et le lieu de votre soutenance.

II) APRES LA SOUTENANCE 

Vous devez obligatoirement :
FSi votre manuscrit peut être reproduit en état :

1- venir au Service des Etudes Doctorales faire viser le formulaire d’enregistrement de la thèse soutenue (pages 36 à 39)

2– déposer à la BU les documents suivants :

-  une version électronique définitive de la thèse sur CD en format PDF ou convertible PDF (Word, LateX, …) ; comportant les résumés en français et en anglais. La BU se charge de la version papier,

- l’exemplaire imprimé du formulaire d’enregistrement² de la thèse soutenue visé par le Service des Etudes Doctorales et signé par le doctorant;

- l’exemplaire papier de l’attestation de conformité de la thèse signé par le directeur de thèse (page 40).

- deux exemplaires imprimés du contrat de diffusion électronique de la thèse signés par le doctorant (pages 41 à 46) (un exemplaire contresigné par le Président de Lyon 1 vous sera renvoyé).

Les dépôts de thèse se font sans rendez-vous aux banques de renseignements du 2^ème et du 4^ème étage de la bibliothèque pendant les horaires d’ouverture de la BU (du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00 et le samedi de 9h00 à 17h30).

FSi des modifications sont demandées par le jury et bien que vous disposiez un délai de 3 mois pour déposer les documents demandés à la Bibliothèque universitaire :

1 - venir au Service des Etudes Doctorales faire viser l’exemplaire du formulaire d’enregistrement de la thèse soutenue (pages 36 à 43)

2 - déposer à la BU les documents suivants en respectant le délai maximum de 3 mois³ après la soutenance :

-  une version électronique corrigée de la thèse sur CD en format PDF ou convertible PDF (Word, LateX, …); comportant les résumés en français et en anglais.

- l’exemplaire imprimé du formulaire d’enregistrement¹ de la thèse soutenue visé par le Service des Etudes Doctorales et signé par le doctorant;

- l’exemplaire papier de l’attestation de conformité de la thèse signé par le directeur de thèse (page 40).

- 2 exemplaires imprimés du contrat de diffusion électronique de la thèse signés par le doctorant (pages 41 à 46) (un exemplaire contresigné par le Président de Lyon 1 vous sera renvoyé).

Les dépôts de thèse se font sans rendez-vous aux banques de renseignements du 2^ème et du 4^ème étage de la bibliothèque pendant les horaires d’ouverture de la BU (du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00 et le samedi de 9h00 à 17h30).

F Le diplôme est délivré l’année suivant la soutenance. Vous serez averti par courriel lorsque votre diplôme sera prêt. En cas de changement de coordonnées, vous êtes tenu d’en informer le Service des Etudes Doctorales.

En attendant, le Service des Etudes Doctorales délivre une attestation de diplôme que vous pouvez soit venir retirer soit faire envoyer à votre domicile. Vous devez venir également retirer le manuscrit que vous aviez déposé au service des études doctorales (surtout si la thèse a été soutenue sous le sceau de la confidentialité).

Attention : Au delà de trois mois, les manuscrits des thèses non confidentielles seront détruits.
PROPOSITION DE RAPPORTEURS ET JURY
I) RAPPORTEURS

Article 18 de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
L’autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef d’établissement, après avis du directeur de l’école doctorale, sur proposition du directeur de thèse
Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories suivantes :
 par les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités ou par des enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère de l’Education Nationale ;

• 
  par les personnels des établissements supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches ;
  

 des personnalités titulaires d’un doctorat, choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis du conseil scientifique de l’établissement.

Les rapporteurs doivent être extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du candidat.
Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche étrangers.
Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d’établissement autorise la soutenance, sur avis du responsable de l’école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance.
Les rapporteurs doivent être
 extérieurs à l’université Claude Bernard LYON I,
 habilités à diriger des recherches (Professeurs ou assimilés), Docteur d’Etat, ou, pour les rapporteurs étrangers, d’un niveau scientifique équivalent à celui que sanctionne l’H.D.R. (décision de la compétence du Directeur de l’Ecole Doctorale).

II) JURY
Article 19 de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Le jury de soutenance est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse

A l’université Claude Bernard Lyon 1, le jury doit être constitué de 3 à 8 personnes

 Conformément à la décision du Conseil Scientifique du 16 juin 2008, le jury comprend au moins un enseignant-chercheur de l’UCBL, titulaire d’une HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR);

 Le jury est composé au moins pour moitié de professeurs ou assimilés (voir ci-dessous) au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités ou par des enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère de l’Education Nationale ;

• 
  La moitié au moins du jury doit être composée de personnalités extérieures à l’école doctorale du candidat  et à l’université Claude Bernard Lyon 1;
  
• 
  Le Directeur de thèse, s’il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury ;
  
• 
  Le Président du jury doit être un Professeur ou assimilé.
  

 Pour les doctorants de l’E.D.I.S.S. (Ecole Doctorale Interdisciplinaire Sciences-Santé) un professeur de l’UCBL et une deuxième personne de l’UCBL habilitée à diriger des recherches (Professeur, Directeur de Recherche CNRS, INSERM, INRA ...).

Sont assimilés aux professeurs des universités, pour l'application des articles 4 et 5 du décret du 16 janvier 1992, les personnels titulaires appartenant aux corps ci-après énumérés :
 Les directeurs de recherches (Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), de l'Institut de National de la Recherche de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) et de l’Institut de la Recherche pour le Développement (IRD) relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret 2002-136 du 1^er février 2002 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques.

 Les professeurs et les sous-directeurs de laboratoire du Collège de France ;

 Les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle ;

 Les professeurs et les sous-directeurs de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers;

 Les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;

 Les directeurs de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes ;

 Les professeurs de l'Institut national des langues et civilisations orientales ;

 Les sous-directeurs d'écoles normales supérieures ;

 Les astronomes et physiciens régis par le décret no 86-434 du 12 mars 1986 modifié portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ;

 Les astronomes titulaires et les astronomes adjoints régis par le décret du 31 juillet 1936 relatif au statut des observatoires astronomiques ;

 Les physiciens titulaires et les physiciens adjoints régis par le décret du 25 septembre 1936 relatif au statut des instituts et observatoires de physique du globe ;

 Les professeurs de première et de deuxième catégorie de l'Ecole centrale des arts et manufactures;

Division des Etudes et de la Vie Universitaire

Service des Etudes Doctorales

Bâtiment Atrium – 1^ère étage (bureau 125 bis) Ce document doit être

Affaire suivie par : Chantal GOUROUVIN complété par informatique

Courriel : [e-mail]

Tél : [phone]

Fax : [phone]

DIPLOME DE DOCTORAT

(Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale)

Nom patronymique et prénom : N°étudiant :
Nom d’usage :
Date et lieu de naissance :
Adresse :

Courriel personnel (valable après la soutenance. Ce mail sera utilisé pour vous avertir de la disponibilité de votre diplôme) :

Courriel professionnel :
Tél personnel :

Tél professionnel :

Directeur de thèse :

Courriel professionnel :

Tél professionnel :

Intitulé et adresse du laboratoire :

(Indiquer le nom exact de l’unité de recherche)


Titre de la thèse :


Date, heure et lieu de la soutenance :

PROPOSITION DE DEUX RAPPORTEURS AU MINIMUM : habilités à diriger des recherches extérieurs à l’Ecole Doctorale et à l’établissement du candidat
Nom et Prénom (préciser Madame ou Monsieur)	Corps^(1) et Etablissement de rattachement^(2) (préciser si la personne est titulaire ou non d’une HDR, d’un doctorat d’Etatou d’un diplôme étranger équivalent)	Adresse postale professionnelle complète et courriel

⁽¹⁾ ex : PU, DR, PU-PH … ⁽²⁾ établissement qui gère la carrière du rapporteur

(Pour les PU-PH, MCU-PH, préciser l’université de rattachement autre que l’établissement hospitalier de rattachement)

La présence des rapporteurs dans le jury n’est pas une obligation. Cependant, si le candidat souhaite qu’ils participent à son jury de thèse, il doit les faire figurer sur la proposition des membres du jury (page suivante).



Partie réservée à l’administration

Signature du Directeur de l’Ecole Doctorale :

Nom :

Date :

PROPOSITION DES MEMBRES DU JURY (3 à 8 personnes), dont la moitié au moins extérieurs à l’établissement et à l’Ecole Doctorale du candidat, dont la moitié au moins de professeurs ou assimilés ou d’enseignants de rang équivalent ne dépendant pas du Ministère de l’Education Nationale, - dont un enseignant-chercheur de l’UCBL, titulaire de l’HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR)
Nom et Prénom (bien préciser Madame ou Monsieur)	Corps^(1) et Etablissement de rattachement^(2) (préciser si la personne est titulaire ou non d’une HDR, d’un doctorat d’Etatou d’un diplôme étranger équivalent)	Adresse postale professionnelle complète et courriel

⁽¹⁾ ex : PU, DR, PU-PH … ⁽²⁾ établissement qui gère la carrière du membre du jury

(pour les PU-PH, MCU-PH, préciser l’université de rattachement autre que l’Etablissement Hospitalier de rattachement)

Partie réservée à l’administration

Le Président de l’université Le Directeur de thèse

Claude Bernard – Lyon 1(date) (date et signature)

François-Noël GILLY

Exemplaire à envoyer au service des études doctorales par courriel à [e-mail]

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON I

DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT (Arrêté du 7 août 2006)

Date prévue pour la soutenance..........................................

N° d’étudiant

Nom et Prénom de l’auteur : .........................................................................................................................

Titre de la thèse : ............................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
Résumé de la thèse :

PUBLICATIONS EVENTUELLES

A REMETTRE OBLIGATOIREMENT AU MOMENT DU DEPOT DU DOSSIER DE THESE

Nom :………………………………………… Prénom : ……………………………

Vos travaux de recherche ont-ils déjà fait l'objet de publications ?