DEMANDE D’AUTORISATION DE JOUER
A transmettre à la Commission Statuts et Réglementation Division Qualification
Je soussigné(e)
NOM :
Prénom :
Club :
N° de licence :
demande l’autorisation, mon club ne possédant pas de section Masculine (*) / Féminine (*), de jouer au titre du club de :
Niveau
(*) rayer la mention inutile
auprès duquel je suis titulaire d’une licence blanche.
Fait à Signature de l’intéressé(e)
Le
Signature du président du club principal Signature du président du club licence blanche
Précédée de la mention « bon pour accord » Précédée de la mention « bon pour accord »
Visa du comité Visa de la ligue
Licence Blanche
Article 31.5 des règlements généraux
OBLIGATIONS
A transmettre à la Commission Statuts et Réglementation Division Qualification
Je soussigné(e)
NOM :
Prénom :
Club : Niveau
N° de licence :
demande que mes obligations
Techniques (*) D’arbitrage (*)
(*) rayer la mention inutile
soient comptabilisées pour le club
niveau
auprès duquel je suis titulaire d’une licence blanche valable pour la saison 2004/2005.
Par ailleurs, je certifie sur l’honneur ne pas exercer d’autres fonctions en dehors des deux clubs concernés.
Fait à Signature de l’intéressé(e)
Le
Signature du président du club principal Signature du président du club licence blanche
Précédée de la mention « bon pour accord » Précédée de la mention « bon pour accord »
Visa du comité Visa de la ligue
PRET de JEUNES JOUEUR(S)
(Jusqu’à 3 licenciés)
2004-2005
CLUB PRETEUR : ……………………………………………………………………………..
CLUB RECEVEUR : …………………………………………………………………………...
COMPOSITION DU DOSSIER :
Haut du formulaire
-
ACCORD ECRIT DES PRESIDENTS DE CLUBS
-
Bas du formulaire
-
Haut du formulaire
-
ACCORD ECRIT DES PARENTS OU REPRESENTANT LEGAL
-
Bas du formulaire
Haut du formulaire
-
LISTE DES JOUEURS CONCERNES
Bas du formulaire
VALIDATION DE LA COMMISSION MIXTE :
AVIS DE LA COMMISSION MIXTE (Sportive/Technique/qualification/comités concernés)
(Date et signature)
PRET DE JOUEUR
Le prêt de jeune joueur a pour vocation d’assurer la pratique pour tous en équipe de jeunes.
L’article 26 des règlements fédéraux définit les modalités de prêt, il est étendu au niveau régional. Il participe au développement des pratiques, il ne rentre pas dans la filière du haut niveau.
Les équipes évoluant en national ou en compétition donnant accès à la nationale ne peuvent bénéficier de prêt de joueurs.
Les clubs auront la possibilité de faire participer des joueurs en compétition départementale ou régionale notamment dans les cas suivants :
-
Un club ne dispose pas d’un effectif suffisant dans une catégorie d’âge pour participer à une compétition départementale ou régionale. *
-
Le club d’accueil ne peut faire participer plus de 3 joueurs/ses prêtés et/ou mutés dans une même équipe
Dans ces conditions, un dossier devra être déposé auprès de l’instance compétente (commission mixte) entre le 16 JUILLET Et le 30 SEPTEMBRE de la saison en cours.
Il doit obligatoirement comprendre :
-
L’accord écrit des présidents de clubs concernés
-
L’accord écrit des parents ou du représentant légal
-
La liste des licenciés faisant l’objet du prêt
La commission mixte, sous l’autorité du Président de l’instance concernée (ligue) ou de son représentant étudiera cas par cas les demandes et validera ou non le dossier.
En cas de validation :
-
Les joueurs (joueuses) restent licencié(e)s dans leur club d’origine durant la saison
-
En fin de saison, les licencié(e)s restent soumis aux règles des mutations
-
Les clubs restent soumis aux règles des forfaits.
-
obligation : le comité ou la ligue pourra prendre en compte l’existence de cette équipe au bénéfice de l’un de ces deux clubs après accord des parties intéressées.
* Un club comptant jusqu’à 5 licenciés peut s’associer à un club voisin : le regroupement temporaire d’équipe est souhaitable (voir dossier Regroupement d’équipe)
PRET DE JOUEUR(S)
SAISON 2004-2005
LISTE DES JOUEURS CONCERNES
NOM- PRENOM date de naissance championnat *
1)
2)
3)
Précisez le championnat dans lequel l’équipe sera engagé (ex : -15 D)
REGROUPEMENT TEMPORAIRE D’ EQUIPES DE JEUNES
(Jusqu’à 5 licenciés)
2004-2005
CLUB A : ……………………………………………………………………………..
CLUB B : …………………………………………………………………………...
COMPOSITION DU DOSSIER :
Haut du formulaire
-
ACCORD ECRIT DES PRESIDENTS DE CLUBS
-
Bas du formulaire
-
Haut du formulaire
-
ACCORD ECRIT DES PARENTS OU REPRESENTANT LEGAL
-
Bas du formulaire
Haut du formulaire
-
LISTE DES JOUEURS CONCERNES
Bas du formulaire
VALIDATION DE LA COMMISSION MIXTE :
AVIS DE LA COMMISSION MIXTE (sportive/technique/qualification/représentant comités concernés) :
(date et signature)
REGROUPEMENT TEMPORAIRE D’EQUIPES
Un club comptant moins de 6 licenciés (e) dans une catégorie d’âge peut être autorisé par la ligue à s’associer à un club voisin pour la saison en cours.
L’article 26b des règlements fédéraux définit les modalités du regroupement temporaire d’équipes, il est étendu au niveau régional. Il participe au développement des pratiques, il ne rentre pas dans la filière du haut niveau.
Les équipes évoluant en national ou en compétition donnant accès à la nationale ne peuvent bénéficier de regroupement d’équipes.
Les clubs auront la possibilité de faire participer des joueurs en compétition départementale ou régionale notamment dans les cas suivants :
-
Un club ne dispose pas d’un effectif suffisant dans une catégorie d’âge pour participer à une compétition départementale ou régionale. (moins de 6 jeunes)
-
Le club d’accueil ne peut faire participer plus de 5 joueurs/ses mutés et/ou regroupés venant d’un même club
Dans ces conditions, un dossier devra être déposé auprès de l’instance compétente (commission mixte) avant la date limite des engagements en championnats jeunes
Il doit obligatoirement comprendre :
-
L’accord écrit des présidents de clubs concernés
-
L’accord écrit des parents ou du représentant légal
-
La liste des licenciés faisant l’objet du regroupement
La commission mixte, sous l’autorité du Président de l’instance concernée (comité ou ligue) ou de son représentant étudiera cas par cas les demandes et validera ou non le dossier.
En cas de validation :
-
Les joueurs (joueuses) restent licencié(e)s dans leur club d’origine durant la saison
-
En fin de saison, les licencié(e)s restent soumis aux règles des mutations
-
Les clubs restent soumis aux règles des forfaits.
-
obligation : le comité ou la ligue pourra prendre en compte l’existence de cette équipe au bénéfice de l’un de ces deux clubs après accord des parties intéressées.
-
La désignation de l’équipe du regroupement doit comporter le nom des 2 clubs concernés
REGROUPEMENT TEMPORAIRE D’EQUIPES
SAISON 2004-2005
LISTE DES JOUEURS CONCERNES
NOM- PRENOM date de naissance championnat *
1)
2)
3)
4)
5)
Précisez le championnat dans lequel le regroupement d’équipe sera engagée (ex : -15 R)
CONVENTION ENTRE CLUBS
JEUNES : moins 18 ans
Une convention entre clubs d’une durée déterminée peut rapprocher deux ou plusieurs clubs en vue de permettre une progression réciproque des effectifs et/ou des niveaux de jeu intéressant les divers niveaux de compétitions, à l’exclusion des compétitions nationales.
Sa durée est d’un an renouvelable dans la limite de 3 années consécutives.
Convention entre les clubs suivants :
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 :
…..
1 – Exposé des motifs :
Les clubs ci-dessus se regroupent pour :
Favoriser la pratique du handball de haut niveau
Promouvoir le handball sur le pays de :
Offrir aux joueurs un niveau de jeu correspondant à leur capacité
2 – Catégories concernées
Jeunes :
Masculins Féminins
-18 ans - 18 ans
- 15ans - 16 ans
- 13 ans - 14 ans
Niveau de jeu recherché :
Départemental régional
3-Définir l’objectif du partenariat :
Précisez notamment la volonté de recherche qualitative, dans les niveaux de jeu concernés, dans l’accueil des publics concernés, dans l’encadrement technique des catégories concernées.
4-Définir les objectifs club par club :
Précisez notamment les échéances d’atteinte des niveaux de jeu souhaités, les niveaux et les échéances des formations techniques pour les cadres.
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 :
5-Définir les moyens à mettre en œuvre club par club :
Précisez notamment les conditions de circulation des joueurs (liste annuelle obligatoire), les modalités des formations des cadres et des arbitres, les moyens nécessaire à l’accueil.
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 :
6-Définir les relations réciproques club par club :
Précisez notamment les échanges de joueurs, les échanges de cadres, les échanges d’arbitres
7- Evaluation des résultats :
L’évaluation des résultats s’analyse par rapport aux objectifs décrits dans la convention et se concrétise par la description précise des résultats obtenus, faisant apparaître une progression qualitative et quantitative générée par le dispositif.
Elle est soumise pour décision à la LBHB avant le 30 juin de l’année en cours.
Les conséquences décidées, selon les cas, par le conseil d’administration de la ligue, après avis de la commission mixte (1 représentant commission qualification, 1 représentant sportive, 1 représentant ETR et 1 représentant du comité concerné) se traduisent par l’application de l’une des mesures suivantes :
-
Retour à la situation d’origine
-
Modification de structures
-
Poursuite de la convention avec ou sans évolution des contenus
La demande de renouvellement de la convention est adressée chaque année par courrier signé conjointement par les représentants des clubs concernés à la ligue en y joignant un bilan de l’année écoulée.
8- dispositif
-
La convention décrit la répartition entre les divers clubs partenaires des âges concernés en masculins et ou féminins, à l’exclusion des joueurs ou joueuses âgés de + de 18 ans
-
Une convention ne peut déboucher que sur la constitution de 2 équipes au plus, dans des catégories différentes, par club.
-
Les joueurs restent licenciés dans leur club d’origine.
-
Tout licencié, entrant ou quittant un club intéressé par l’accord de partenariat est soumis au régime des mutations
-
Une liste est déposée au moment des engagements, identifiant les licenciés et leur circulation entre les diverses composantes pour la saison en cours. Elle est valable pour l’année en cours et doit être renouvelée avant le début de chaque saison.
-
Les équipes constituées obéissent aux dispositions définies par l’art. 96 des règlements FFHB.
-
La volonté de progrès doit être vérifiée par une qualification des intervenants, notamment l’encadrement technique
-
L’accord de partenariat précise la finalité, la population concernée, les ressources respectives, les modalités de prise de décision dans la réalisation des opérations communes, les résultats attendus, l’échéancier, les clauses de rupture, les conséquences au terme de la période
-
A défaut d’affichage et de validation des informations sollicitées par la LBHB, le dossier ne sera pas accepté.
-
Chaque club reste soumis, pour ce qui le concerne, aux dispositions en vigueur en matière d’obligations.
Date de dépôt de la demande de convention : entre le 15 mai et le 15 juillet
Fait à ……………………………….. le :
Signature du Président du club 1 : Signature du Président du club 2 :
Signature du Président du club 3 : Signature du Président du club 4 :
Avis du ou des présidents de comités concernés
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
Avis commission mixte
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
Avis président ligue
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
ACCORD DE PARTENARIAT
JOUEURS JOUEUSES + 18 ans
Un accord de partenariat entre clubs d’une durée déterminée peut rapprocher deux ou plusieurs clubs en vue de permettre une progression réciproque des effectifs et/ou des niveaux de jeu intéressant les divers niveaux de compétitions, à l’exclusion des compétitions nationales.
Sa durée est d’un an renouvelable dans la limite de 3 années consécutives.
Entre les clubs suivants :
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 : …..
1 – Exposé des motifs :
Les clubs ci-dessus se regroupent pour :
Favoriser la pratique du handball de haut niveau
Promouvoir le handball sur le pays de :
Offrir aux joueurs un niveau de jeu correspondant à leur capacité
2 – Catégories concernées
Masculins Féminins
Niveau de jeu recherché :
Départemental régional national
3-Définir l’objectif du partenariat :
Précisez notamment la volonté de recherche qualitative, dans les niveaux de jeu concernés et dans l’encadrement technique et arbitrales
4-Définir les objectifs club par club :
Précisez notamment les échéances d’atteinte des niveaux de jeu souhaités, les niveaux et les échéances des formations techniques pour les cadres.
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 :
5-Définir les moyens à mettre en oeuvre club par club :
Précisez notamment les conditions de circulation des joueurs (liste annuelle obligatoire), les modalités des formations des cadres et des arbitres, les moyens nécessaire à l’accueil.
Club 1 :
Club 2 :
Club 3 :
Club 4 :
6-Définir les relations réciproques club par club :
Précisez notamment les échanges de joueurs, les échanges de cadres, les échanges d’arbitres
7- Evaluation des résultats :
L’évaluation des résultats s’analyse par rapport aux objectifs décrits dans la convention et se concrétise par la description précise des résultats obtenus, faisant apparaître une progression qualitative et quantitative générée par le dispositif.
Elle est soumise pour décision à la LBHB avant le 30 juin de l’année en cours.
Les conséquences décidées selon les cas par le conseil d’administration de la ligue, après avis de la commission mixte (1 représentant commission qualification, 1 représentant sportive, 1 représentant ETR et 1 représentant du comité concerné) se traduisent par l’application de l’une des mesures suivantes :
-
Retour à la situation d’origine
-
Modification de structures
-
Poursuite de la convention avec ou sans évolution des contenus dans la limite des 3 années définies
La demande de renouvellement de la convention est adressée chaque année par courrier signé conjointement par les représentants des clubs concernés à la ligue en y joignant un bilan de l’année écoulée.
8- dispositif
-
La convention décrit la répartition entre les divers clubs partenaires des âges concernés en masculins et ou féminins, à l’exclusion des joueurs ou joueuses âgés de + de 18 ans
-
Une convention ne peut déboucher que sur la constitution de 2 équipes au plus, dans des catégories différentes, par clubs.
-
Les joueurs restent licenciés dans leur club d’origine.
-
Tout licencié, entrant ou quittant un club intéressé par l’accord de partenariat est soumis au régime des mutations
-
Une liste est déposée au moment des engagements, identifiant les licenciés et leur circulation entre les diverses composantes pour la saison en cours. Elle est valable pour l’année en cours et doit être renouvelée avant le début de chaque saison.
-
Les équipes constituées obéissent aux dispositions définies par l’art. 96 des règlements FFHB.
-
La volonté de progrès doit être vérifiée par une qualification des intervenants, notamment l’encadrement technique
-
L’accord de partenariat précise la finalité, la population concernée, les ressources respectives, les modalités de prise de décision dans la réalisation des opérations communes, les résultats attendus, l’échéancier, les clauses de rupture, les conséquences au terme de la période
-
A défaut d’affichage et de validation des informations sollicitées par la LBHB, le dossier ne sera pas accepté.
-
Chaque club reste soumis, pour ce qui le concerne, aux dispositions en vigueur en matière d’obligations.
9- remise en cause
La remise en cause de la convention entraînera les conséquences suivantes :
La commission mixte, composée de : 1 membre ETR, 1 membre commission sportive, 1 membre commission qualification + 1 représentant du comité concerné, décide de l’attribution des niveaux jeu, par la prise en compte, notamment de l’aspect sportif, du potentiel respectif des clubs et de tout élément d’appréciation complémentaire apportant un éclairage global sur la situation des clubs.
Date de dépôt de la demande de convention : entre le 15 mai et le 30 JUIN
Fait à ……………………………….. le :
Signature du Président du club 1 : Signature du Président du club 2 :
Signature du Président du club 3 : Signature du Président du club 4 :
-
Avis du ou des présidents de comités concernés
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
Avis commission mixte
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
Avis président ligue
|
Année N
|
Année N + 1
|
Année N +2
|
CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE
SPORTIVE / ARBITRAGE SAISON 2004/2005
Avant de lancer la nouvelle saison, il est important de rappeler les certains points administratifs pour le bon déroulement des compétitions et nous l’espérons également vous éviter des pénalités financières.
Cela doit permettre, aussi d’attirer l’attention des clubs sur le travail des bénévoles administratifs, le statut de bénévole n’autorisant pas la méconnaissance des règles administratives.
REGLEMENTS SPORTIFS :
- Voir annuaire LBHB et FFHB saison 2004/2005
REGLEMENTS CRA
- Voir annuaire LBHB saison 2004/2005
CONCLUSIONS DE MATCH
- Vous devez les commander auprès de votre COMITE.
- Les photocopies ne sont pas acceptées.
- Elles sont en 4 volets : - 1er exemplaire club visiteur
- 2ème exemplaire club recevant
- 3è et 4ème exemplaires à envoyer à la LIGUE
-Dans la rédaction de la conclusion de match vous devez signaler le jour (Samedi ou Dimanche) et pas simplement la date.
-Vous devez les envoyer 4 semaines avant la rencontre (si le délai n’est pas respecté vous êtes passible d’une amende de 10€). On ne peut pas désigner les arbitres si on ne connaît pas la date et l’horaire du match.
Important : pour toute modification de conclusion de match, le club recevant doit impérativement s’assurer que le club visiteur ainsi que la Ligue ont bien reçu la modification
REPORT DE MATCH
Les demandes de reports ou d’inversion de matchs doivent être exceptionnels, elles s’accompagnent d’un accord écrit du club adverse et d’un droit de 15,85 € pour le report de match).
La commission sportive, après réception du courrier, autorise ou n’autorise pas la demande.
FEUILLES DE MATCH
Vous devez utiliser uniquement les feuilles de match de la LIGUE (Feuilles. de match Comité ou photocopies ne sont pas acceptées).
Vous devez veiller à la bonne rédaction de la feuille de match (nom du championnat, Poule, date, masculin ou féminin, n° licences, ).
Tous les n° de licence doivent être inscrits dans la colonne licence, le type de licence (A, B, E, EA, UEA….) doit être mentionné dans la dernière colonne de droite.
Pour les clubs en entente, vous devez noter dans la colonne correspondante le n° du club
Nous rappelons que la carte délivrée avec une licence sur laquelle doit être apposée une photo peut remplacer le carton de licence.
Les Feuilles de match doivent être postées dès le LUNDI : en cas de non-respect de ce délai Amende de 10,40 €.
En cas de grève de la Poste, la feuille de match doit être faxée (recto verso à la LIGUE) au 02 99 31 88 59
En cas de forfait, une feuille de match doit être établie
Les clubs ayant des équipes nationales doivent impérativement transmettre à la LIGUE , une copie des feuilles de match.
(contrôle des brûlages et arbitrages effectués). En cas de non respect, une amende de 10,40 € sera appliquée.
COMMUNICATION DES RESULTATS
Le MINITEL est le seul moyen réglementaire de transmission des résultats. 36 15 HAND
(en cas de problème minitel transmettre le résultat sur le répondeur de la Ligue, ou FAX 02 99 31 88 59).
La Transmission des résultats par minitel doit se faire avant le Dimanche soir 19h00 pour répondre aux attentes :
- de la LIGUE, de ses licenciés et de la presse.
Chacun pouvant consulter, en temps et en heure, de chez lui, l’ensemble des résultats.
Vous trouverez à la fin de la note la procédure pour la saisie des résultats sur le minitel.
En cas de non transmission des résultats ou répétition de résultats tronqués, les clubs recevront un avertissement et si récidive une pénalité d’un montant de 15,85 € sera appliquée.
BRULAGES (N/2) : c.f. règlement généraux FFHB – 2003/2004 (art. 95 page 78).
Dans le cadre des brûlages, nous rappelons que tous les clubs Nationaux doivent envoyer une copie des feuilles de matchs.
GOAL AVERAGE
Nous rappelons qu’en cas d’égalité à l’issue de la compétition, c’est le goal-average particulier qui est pris en compte.
Pour le championnat national -18 m et F, il porte sur la globalité de la compétition.
ARBITRAGE :
La Commission d’arbitrage désigne les arbitres sur les championnats régionaux, chaque arbitre possède une convocation avec une note frais en 3 exemplaires, vous devez impérativement renvoyer le feuillet rose à la Ligue.(Péréquations ).
Si vous constater une anomalie, vous devez en informer le Président de la CRA.
CONCLUSION :
Nous vous rappelons que tout courrier à destination de la COC Régionale et de la CRA doit être adressé à la LIGUE.
Nous espérons que le respect de ces quelques règles améliorera le fonctionnement de la gestion des Championnats.
Nous vous souhaitons, Mesdames, Messieurs les Présidents de club, de très bonnes vacances et une très bonne saison sportive 2004/2005
PROCEDURE DE SAISIE DES RESULTATS SUR LE 36 15 HAND
1 - TAPER 2 « structures fédérales » + ENVOI
2 - Saisir votre code confidentiel fourni par votre Comité + ENVOI
3- Choisir 01 « Saisie des résultats par les clubs » + ENVOI
4- Entrer la date du DIMANCHE
5- Saisie du Résultat :
Score de votre club (que vous ayez gagné ou perdu)
Suite
Score de l’adversaire
Validation : répondre ‘’O’’ (oui)
Si un club est forfait le score à saisir est 10 – FO en (+15f ou +16M) et 07 – FO en jeunes
Attention ! Si un match est reporté, la saisie du résultat doit être faite à la date initiale du calendrier il n’est pas possible de changer les dates sur le minitel.
LIGUE DE BRETAGNE DE HANDBALL
5 Rue Surcouf – BP 3833 – 35038 RENNES CEDEX
Tél. 02 99 31 33 88 – fax : 02 99 31 88 59 –
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