Les lieux ressources 2 Les catalogues de bibliothèque 3

Isabelle Fructus – BIU Cujas – 20/03/2013

Ecole Doctorale de Droit international et européen – Paris I

Comment trouver des références bibliographiques ?

Sommaire

1 Les lieux ressources 3

2 Les catalogues de bibliothèque 3

2.1 Définition 3

2.2 Fonctionnalités des catalogues 3

2.3 Différents types de catalogues 4

2.4 Les catalogues étrangers à connaître 4

3 Les bases de données bibliographiques 5

3.1 Articles de périodiques 5

3.2 Ouvrages 6

3.3 Bibliographies 6

4 Les normes bibliographiques 6

5 Un logiciel de gestion des références bibliographiques  6

5.1 Qu'est-ce qu'un logiciel de gestion de références bibliographiques ? 6

5.1.1 L'import de références 6

5.1.2 L'insertion de références bibliographiques dans des documents 7

5.1.3 L'export de la base de références pour partager ou imprimer 7

5.1.4 Les outils existants 7

5.1.5 Intérêt et limites de ces logiciels  7

5.2 Un exemple : Zotero 8

5.3 Pour aller plus loin 8

9

Annexe 1 : Rédaction de la bibliographie

Annexe 2 : Citations et notes de bas de page

1Les lieux ressources

• 
  Les bibliothèques :
  

• 
  toutes les bibliothèques universitaires : sur le catalogue SUDOC, http://www.sup.adc.education.fr/bib
  
• 
  Les bibliothèques spécialisées : bibliothèque du Palais de la Paix, bibliothèque de droit international de Paris 1, bibliothèque des Hautes Etudes Internationales (IHEI),
  
• 
  Le portail Cujas : présentation, accès distant
  

2Les catalogues de bibliothèque

2.1Définition

Ce qu’est un catalogue :

Un catalogue de bibliothèque est la liste descriptive des documents que possède cette bibliothèque : livres, périodiques, publications gouvernementales, documentation audiovisuelle, mémoires, thèses, rapports, etc. (Site Infosphère)

Il est donc composé de notices, qui décrivent ces documents.

Il permet de vérifier si un document existe dans une bibliothèque, de rechercher des documents à partir de différents critères (auteur, sujet, titre…)

Ce qu’il n’est pas :

Une liste des articles de périodiques consultables dans la bibliothèque.

Une liste exhaustive des documents existant sur un sujet, ou écrits par un auteur

2.2Fonctionnalités des catalogues

Fonctions de base

Modalités d’interrogation

Le moteur de recherche repère des chaînes de caractères à l’intérieur des notices (fiche descriptives des documents)

Les notices sont organisées en « champs » (ex : auteur, titre, éditeur, date d’édition, sujet/descripteur/mots clés…)

La recherche avancée permet d’interroger spécifiquement certains champs et de « croiser » l’interrogation de ces champs

Opérateurs booléens, de proximité

ET, OU, SAUF

Près de

Précède de

Expression exacte / commence par / contient : « » ou par défaut

La troncature

Centrale, en fin ou débet (plus rare) de mot

Remplace 1 ou plusieurs caractères

!, *, %

Méthode « en entonnoir »

Permet de préciser progressivement la recherche : éviter le bruit et le silence

Permet de repérer les mots clés ou informations qui ne donnent aucune réponse
Les rebonds

Lien internes entre les notices

Très utiles pour la recherche thématique, le repérage de l’ensemble des ouvrages d’un auteur…
Les descripteurs ou mots-clés

Langage naturel / langage documentaire

• 
  Un langage documentaire est un dictionnaire de termes à utiliser pour décrire le contenu d’un document. Dans un langage documentaire, on s’efforce de réduire les problèmes de synonymie ou homonymie : à un concept correspond un terme, à un terme correspond un concept
  
• 
  Rameau sur Catalogue général de la BNF, sur le SUDOC : voir sur le catalogue Catalogue général de la BNF +, Autorités>RAMEAU
  

2.3Différents types de catalogues

Catalogues spécialisés : catalogue des mélanges de la bibliothèque Paris II

Catalogues de bibliothèque : Cujas, SCD Paris 1, Catalogue général de la BNF

= Tous les documents possédés par la bibliothèque



Certains documents peuvent ne pas y figurer, par exemple :

• 
  documents électroniques (sont accessibles par d’autres systèmes. Ex : Bibliothèque Cujas, accès incomplets)
  
• 
  très récemment acquis (sont en cours de catalogage. Ex : bibliothèque Cujas, bureau d’accueil…)
  

Catalogue commun à un réseau de bibliothèques : SUDOC (ensemble des bibliothèques universitaires et centres de recherches)

Catalogue collectif : CCFR (SUDOC, Catalogue général de la BNF, bibliothèques patrimoniales)

2.4Les catalogues étrangers à connaître

• 
  Liste de catalogues de bibliothèque sur le site de la BNF : http://signets.bnf.fr/html/categories/c_017cat_bib.html
  
• 
  Library of Congress, Cornell Library, Université de Berkeley, British Library
  
• 
  Allemagne : KVK
  
• 
  WorldCat
  
• 
  Bibliothèque du Palais de la Paix : http://www.peacepalacelibrary.nl/?lang=fr
  

3Les bases de données bibliographiques

3.1Articles de périodiques

Administral		Droit administratif	300 titres de revues analysées
Doctrinal Plus		Banque de données : références bibliographiques	Plus de 120.000 notices recensant plus de 120.000 articles publiés dans 213 périodiques parus depuis le 1er janvier 1993., colloques Droit in situ Accès au texte intégral pour certaines revues (éditeurs : Lextenso – Lexbase)
Index to foreign legal Periodicals (HeinOnline)		Banque de données : références bibliographiques	Bibliographie de droit international (hors droit britannique et des États-unis, mais y compris les publications dans ces pays concernant les droits étrangers. Depuis 1985 Couvrant notamment le droit comparé, les systèmes juridiques, les droits privé et public internationaux, le droit commercial transnational et recensant : articles issus de 450 journaux juridiques publiés dans le monde, annuaires, essais, actes de colloques
Index to legal periodicals and books (H.W. Wilson)		Banque de données : références bibliographiques d’articles de périodiques et d’ouvrages	Bibliographie de droit anglo-américain (Etats-Unis, Puerto-Rico, Grande-Bretagne, Irlande, Canada, Australie et Nouvelle-Zélande) depuis 1981 (périodiques) et couvrant tous les domaines traités en jurisprudence, y compris les décisions les plus récentes et les nouvelles législations articles issus de 819 périodiques juridiques, annuaires, publications du barreau et publications gouvernementales
Jurisclasseur LexisNexis		Banque de données	Rubrique : Bibliographie Références bibliographiques : 118 revues dépouillées
LegalTrac	Banque de données : références bibliographiques d’articles de périodiques		Etats-Unis, Pays anglophones, depuis 1980 Dépouillement d’environ 1500 titres de périodiques juridiques américains : dont les plus grandes revues de droit, des journaux juridiques et des revues de barreaux ainsi que des périodiques juridiques anglophones Contient aussi 1 000 articles à thématique juridique issus de périodiques des affaires ou généraux. Texte intégral depuis 1983 pour 250 titres de périodiques depuis 1983 pour le plus ancien

Autres bases sur Domino : Urbadoc, Francis …

3.2Ouvrages

Administral	Droit administratif	Ouvrages - Travaux universitaires - Actes de colloques - Rapports - Documentation administrative
Index to legal periodicals and books	Banque de données : références bibliographiques d’articles de périodiques et d’ouvrages	Bibliographie de droit anglo-américain (Etats-Unis, Puerto-Rico, Grande-Bretagne, Irlande, Canada, Australie et Nouvelle-Zélande) depuis 1993 (ouvrages) couvrant tous les domaines traités en jurisprudence, y compris les décisions les plus récentes et les nouvelles législations

3.3Bibliographies

On peut trouver de nombreuses références bilbiographiques dans des ouvrages existants ou revues de référence dans son domaine. Certains documents fournissent des bibliographies particulièrement développées (et validées), par exemple :

• 
  Encyclopédies du JurisClasseur : Bibliographie en fin de fascicule (Droit international, Droit comparé, Société Traité, …)
  
• 
  Bibliothèque du Palais de la Paix : Guides de recherche http://www.peacepalacelibrary.nl/guides-de-recherche/?lang=fr (
  
• 
  Recueil des Cours de l’Académie de La Haye : recherche des articles par mots clés (arbitrage, …)
  

4Les normes bibliographiques

Références et exemples sur le site de l’ABES

Voir les annexes 1 et 2 de ce document.

5Un logiciel de gestion des références bibliographiques 

5.1Qu'est-ce qu'un logiciel de gestion de références bibliographiques ?

Ces logiciels, aussi appelés "logiciels bibliographiques", permettent de gérer sur un micro-ordinateur, au sein d'une base de données, les références bibliographiques indispensables à tout chercheur ou étudiant.

Ils permettent aussi d'intégrer ces références à ses publications et d'éditer la bibliographie correspondante en fonction des normes de présentation des différentes revues scientifiques

5.1.1L'import de références

 Lorsque ces logiciels sont apparus, l'alimentation en références bibliographiques n'était possible que manuellement. Aujourd'hui, si la saisie directe d'un enregistrement reste toujours possible, c'est l'import automatique qui est l'option la plus utilisée. En effet, les logiciels bibliographiques permettent de récupérer automatiquement les références issues d'une recherche dans les bases bibliographiques commerciales, par export

5.1.2L'insertion de références bibliographiques dans des documents

 Les logiciels bibliographiques ont aussi pour but l'aide à l'écriture d'articles. Ils sont aujourd'hui parfaitement compatibles avec MicrosoftWord, et de plus en plus avec d'autres traitements de texte. Une fois le logiciel installé, une barre d'outils apparaît dans le traitement de texte, comportant toutes les fonctionnalités nécessaires à l'insertion des références et au formatage de la bibliographie.

 Il est alors possible d'effectuer une recherche dans la base de références personnelles, directement à partir du traitement de texte, et insérer la citation à l'endroit désiré. De plus, les citations, ainsi que la bibliographie, sont automatiquement formatées, en suivant les normes de présentation de la revue choisie. C'est la fonction "Cite While You Write" (CWYW).

Cependant, toutes les revues scientifiques ne sont pas prévues en standard dans les styles d'édition. Par exemple, les revues françaises n'existent que très rarement puisque les logiciels bibliographiques sont presque tous d'origine anglo-saxonne. Aussi, il est possible de créer ou de modifier les styles existants afin de pouvoir créer de nouveaux styles de présentation.

5.1.3L'export de la base de références pour partager ou imprimer

Cette fonction devient très importante. En effet, les travaux de recherche scientifique se font en groupe et grâce à ces nouvelles fonctionnalités, on obtient un outil proche des systèmes de travail collaboratif

5.1.4Les outils existants

Les trois principaux logiciels disponibles sont produits par Thomson Research Soft : Endnote, Procite et Reference Manager. Mais on assiste au développement de nombreux concurrents, dont certains gratuits ou/et disponibles en ligne, et non plus seulement sur l'ordinateur :

- Refworks

- EndNote

- Procite

- Zotero, qui est au départ une extension de FireFox mais il existe maintenant une version standalone indépendante de Firefox

- Mendeley

- Connotea

5.1.5Intérêt et limites de ces logiciels 

La recherche scientifique repose sur la publication d'articles. Ces articles s'appuient obligatoirement sur des travaux précédents que l'on doit citer. Ainsi, ces logiciels apportent une aide précieuse dans la gestion des références et dans l'écriture des articles : gain de temps, facilité d'utilisation.

Par contre, il ne faut pas oublier qu'avant la gestion de ces références, il y a une étape cruciale : la recherche documentaire. Il est indispensable de sélectionner les sources d'informations et d'établir des stratégies de recherche avec soin. Sinon, la base de références ainsi constituée ne sera d'aucune utilité.

En droit, on ajoutera deux autres limites :

• 
  Toutes les bases de données ne sont pas compatibles avec Zotero. Il y a en particulier de sérieux manques dans les bases de données juridiques françaises. On observe tout de même un léger mouvement. Récemment, Légifrance est devenu compatible. On peut donc récupérer toute la législation et toute la jurisprudence présente dans ce site officiel.
  
• 
  Il y a une difficulté à obtenir des modèles de bibliographie parfaitement cohérents avec ce qu’il est attendu en législation, en jurisprudence et même en doctrine. Il reste donc tout de même à la charge de l’utilisateur de choisir le modèle le plus proche de ce qu’il souhaite et de corriger les différences observées telles que : majuscules/minuscules, guillemets, etc. Toutefois, ce problème semble en cours de résolution. Toutefois, un « groupe » s’est constitué et il est possible que 2013 voie naître un modèle juridique français.
  

5.2Un exemple : Zotero

Zotero est au départ une extension du navigateur FireFox. Mais aujourd’hui, des versions indépendantes de ce navigateur sont proposées.

Il doit être téléchargé sur son poste personnel et fonctionne en local. Il est aussi possible, et même conseillé, d’ouvrir un compte Zotero, qui permettra de disposer d’une copie des données en ligne. L’intérêt est de pouvoir disposer de sa bibliothèque depuis n’importe quel poste équipé de Zotero et d’une sauvegarde constamment actualisée de ses données.
Pour apprendre à utiliser cet outil, on peut consulter le mode d’emploi rédigé et actualisé régulièrement par le CIERA : http://www.ciera.fr/ciera/IMG/pdf/tutorial_zotero.pdf

5.3Pour aller plus loin

Brochure ENSSIB : http://repere.enssib.fr/ (chapitre sur les logiciels de gestion de la bibliographie)

Annexe 1 : Rédaction de la bibliographie
Extrait de :

Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche. Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l’usage des doctorants (2007).[en ligne] [Réf. du 13 mars 2007] Disponible sur le site de l’Abes (Agence bibliographique pour l’enseignement supérieur) :

http://www.abes.fr/abes/page,426,guide-du-doctorant.html

La description de la bibliographie doit permettre au lecteur de retrouver le document signalé. La présentation et la ponctuation peuvent varier selon les disciplines, mais l'ensemble doit être cohérent, précis, lisible. Chaque élément doit être nettement séparé de l'élément suivant (par un point ou un tiret...). La même présentation doit être suivie tout au long de la publication.

Les principaux formats par défaut des logiciels de gestion de bibliographie sont acceptés.

1. Classement des références
On peut classer les références par ordre alphabétique des noms d'auteur, ou du titre lorsque la publication est anonyme ; on peut également les classer par ordre d'apparition dans le texte. Il est vivement conseillé de les numéroter, avec renvoi depuis le texte vers la bibliographie.

2. Rédaction des références
Les indications données ci-après pour la rédaction des références ont pour but de rappeler les éléments importants d'une citation et proposent un ordre cohérent. Elles ne constituent pas une norme.
Les documents utilisés pour une thèse peuvent se trouver sur des supports différents : papier ou électronique (cédérom, base de données, en ligne sur l’Internet). La présentation des références varie en fonction du type de document, qu’il est recommandé d’indiquer entre crochets à la suite du titre.
Il n'est pas obligatoire d'aller à la ligne entre les éléments de la citation. La virgule entre le nom et le prénom des auteurs est facultative.
Il importe de donner une référence aussi complète que possible, mais tous les éléments de la description ne peuvent pas toujours être renseignés.

3. Présentation des références bibliographiques pour des documents sur support papier

Voici quelques exemples types donnés à titre indicatif.

Pour les cas complexes, se référer à la norme AFNOR Z 44-005, Références bibliographiques, contenu, forme et structure.
3.1 Articles de périodiques
Ordre des éléments de la citation :

NOM¹ Prénom²

Titre de l'article

Titre de la revue³(obligatoire), ISSN (facultatif), Année(obligatoire), tome, n° du fasc. (facultatif mais recommandé)

pages⁴
Exemples :
RADTKE-DELACOUR Anne, Produire pour le Reich. Les commandes allemandes à l’industrie française : 1940-1944. Vingtième siècle, 2001, vol.70, n°70, p. 99-116.
WELCH Elizabeth, ZABALETA Ignacio, FOJACO Rita, et al. Aneurysm of the right ventricular outflow tract : a complication of aorta-main pulmonary (central) shunt. Pediatr. Cardiol., 1991, 12, 4, p. 229-232
Exemple d'un article tiré de l'Encyclopédie Médico-Chirurgicale :

CHEVALIER Th., MIGNON M. Motricité de l'estomac et de l'intestin grêle. Encycl. Méd. Chir., Gastroentérologie, 1, 9000-A20, 1988, 6 p.

3.2 Ouvrages, chapitre d'un ouvrage collectif
Ordre des éléments de la citation :

NOM Prénom

Titre de l'ouvrage. Nième Edition.

Ville d'édition : éditeur, année d'édition, nombre de vol., nombre de pages. (Titre de la collection ; n° dans la collection)

Exemples :

Ouvrage ayant plusieurs auteurs

GUICHARD Jean, HUTEAU Michel. Psychologie de l'orientation [texte imprimé]. 2e éd. Paris : Dunod, 2006, XIII-394 p. (Psycho sup)

Ouvrage collectif

The social mind : cognitive and motivational aspects of interpersonal behavior / ed. by Joseph P. Forgas, Kipling D. Williams, Ladd Wheeler. Cambridge, New York, Oakleigh : Cambridge University Press, cop. 2001, XVI-444 p.

Citation d'un chapitre d'un ouvrage collectif

OPPENHEIM D. L'enfant, son cancer, ses parents, ses soignants. Cancers de l'enfant / ed. par Jean LEMERLE. Paris : Flammarion, 1989, p. 218-231. (Encyclopédie des cancers)

Collectivités auteurs

Association des petites citÉs de caractÈre de Bretagne. Carnets de voyages de peintres russes dans les petites cités de caractère de Bretagne. Rennes : Éd. Ouest-France, 2006. 141 p.

3.3 Congrès
Ordre des éléments de la citation :

INTITULE DU CONGRES (N° de la session ; Année de la session ; Lieu du congrès).

Titre du congrès.

Ville d'édition : Editeur, Année d'édition. pages.

En raison de la complexité des règles de citation des congrès, colloques et autres séminaires ou réunions d’associations, les doctorants sont invités à se référer aux formes de description qu’ils trouveront dans les catalogues collectifs (http://www.sudoc.abes.fr) ou à faire appel aux conseils de leur bibliothèque.
Exemples :

Congrès paraissant sous forme d'ouvrage

CONGRES FRANCOPHONE DE NEUROGERIATRIE ET DE GERONTO-PSYCHIATRIE (9 ; 1990 ; Paris). Actualités en neurogériatrie... actes réunis par J. BILLE. Marseille : Solal, 1991, 235 p.

LES REGIMES MATRIMONIAUX EN DROIT COMPARÉ ET EN DROIT INTERNATIONAL, actes du colloque de Lausanne, 30 septembre 2005 / éd. par Andrea BONOMI et Marco STEINER. Paris : Droz, 2006, 319 p.

Congrès paraissant dans une revue

Congrès international de médecine du football (1998 ; Paris), Science & sports, ISSN 0765-1597 ; vol. 14, no 5, 1999, p. 217-268

Antibiothérapie orale des infections respiratoires acquises en ville, place du céfuroxime axetil : symposium (1991 ; Paris), Med. Mal Infect., 1991, 21, hors-série, p. 6-108

3.4 Thèses
Ordre des éléments de la citation :

NOM Prénom

Titre de la thèse. - Nombre de pages

Thèse (ou type de thèse) : Discipline : Ville : Année ; n°

Exemple :

GOUDOT Benoit. L'Arthroscopie du poignet. Indications diagnostiques et thérapeutiques. A propos de 65 cas, 352 p. Thèse : Médecine : Nancy I : 1991.

Pour les brevets, voir Norme AFNOR Z 44-005, § 7.12.

4. Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques
Plusieurs types de documents électroniques peuvent être utilisés : ouvrages, articles de périodiques, prépublications, thèses, messages électroniques.

Les messages électroniques, personnels ou issus de listes et de forums de discussions doivent pouvoir être produits.

Il est essentiel pour signaler des documents électroniques de respecter la ponctuation, surtout lorsque ces documents ont une adresse électronique (Internet ou e-mail), afin de toujours pouvoir s’y référer. La mention des numéros identifiants des documents électroniques, lorsqu’ils existent, est recommandée.

Pour davantage de précisions, on pourra se reporter à la norme ISO 690-2 (classement AFNOR 44-005-2 ) Information et documentation. Références bibliographiques. Partie 2 : Documents électroniques, documents complets ou parties de documents. (hors prépublications)

Voici quelques exemples donnés à titre indicatif.
4.1 Articles de périodiques
Ordre des éléments de la citation :

NOM⁵ Prénom⁶

Titre de l'article

Titre du périodique [type de support]⁷

Année, tome, n° du fascicule [date de mise à jour de la référence⁸]

Pages⁹

^{Disponibilité et accès : adresse électronique du document
Exemples}

CARRIERE Laurent. Hypertextes et hyperliens au regard du droit d’auteur : quelques éléments de réflexion. Les Cahiers de propriété intellectuelle [en ligne]. Septembre 1997 [réf. du 19 octobre 1998], p. 467-490. Disponible sur : http://www.robic.ca

Cas d’un article tiré d’une base de données :

McNAMARA Paul. Messaging leadership debated. Network world [en ligne]. 31 août 1998, vol. 15, n° 35, [réf. du 11 décembre 1998], p. 23-24. Disponible sur ProQuest Direct (Periodical Abstracts Research II).

5.3.0.1.1.1Cas d’un article original :

Le titre du périodique est remplacé par le titre du site. L’adresse citée est celle de l’article.

HOEMANN George H. Electronic style – elements of citation. Electronic style ... the final frontier [en ligne]. 1995, [réf. du 28 février 1999]. Disponible sur : http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html

4.2 Prépublications (preprints)
Ordre des éléments de la citation :

NOM¹⁰ Prénom¹¹

Titre

Nom de la série (fac.)

Numéro (fac.)

Année

Pages<sup>12

Disponibilité et accès : adresse électronique du document [date de consultation]

Identifiant (fac.)

Nom de la revue où elle doit paraître (fac.)</sup>
Exemple :

DAVID Max. Fonctions spéciales et théorie des représentations [Ressource électronique]. Prépublication de l’Institut de mathématiques. N° 12. 2001. 20 pages. Disponible sur : http://arXiv.org/abs/math/0102185 [consulté le 7 avril 2001]. Math.DG/0102185

4.3 Ouvrages, bases de données, thèses :
Ordre des éléments de la citation :

NOM Prénom

Titre de l'ouvrage [type de support]

Lieu de publication, éditeur, date de publication [date de mise à jour].

Pages. Format de publication

Disponibilité et accès

Exemples :

Ouvrage 

ALLAIS Alphonse. À se tordre [monographie en ligne]. Projet Gutenberg, 22-10-2004. [réf. du 1 septembre 2006]. Format ASCII. Disponible sur : http://www.gutenberg.org/etext/13834

Thèse 

BONNEL Guillaume. Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement [Ressource électronique] sous la direction de Michel Prieur. - Limoges : SCD de l'Université de Limoges, 2005. Non paginé. [réf. du 1^er septembre 2006]. Thèse doctorat : Droit : Limoges : 2005 : 2005LIMO0501. Format html.

Disponible sur : http://www.unilim.fr/theses/2005/droit/2005limo0501/notice.htm

Chapitre d’ouvrage 

CARROLL Lewis. Alice’s Adventures in Wonderland [en ligne]. Texinfo ed. 2.2. Dortmund, Germany : WindSpiel, novembre 1994 [réf. du 30 mars 1995]. Chapter VII. A Mad Tea-Party.

Disponible sur : http://www.germany.eu.net/books/carroll/alice_10.html#SEC13.

Bases de données 

World Factbook 2006 [Ressource électronique]. [Washington, D.C.] : Central Intelligence Agency, 2006. [réf. du 1 septembre 2006]. France.

Disponible sur : http://www.cia.gov/cia/publications/factbook/index.html

5. Pour le droit 
5.1 Des Guides :

1. 
   Le Guide to foreign and international legal citations consultable à l'adresse suivante:
   

http://www.law.nyu.edu/ecm_dlv1/groups/public/@nyu_law_website__library/documents/documents/ecm_dlv_006388.pdf . Il est édité par la New-York University-School of law et propose des modèles pays par pays.

2. 
   Citing the Law consultable à l'adresse suivante :
   

https://ilrb.cf.ac.uk/citingreferences/oscola/tutorial/
Il est proposé par l'Université de Cardiff et est conforme à l'Oxford Standard for Citation of Legal Authorities

3. 
   Texte expliquant la manière de citer les arrêts et décisions de la Cour (ancienne et nouvelle), et de s’y référer consultable à l’adresse suivante :
   

http://www.echr.coe.int/NR/rdonlyres/3ADFEB6F-B1D4-42DD-B1F8-329EB0EA0BDC/0/COURT_n861030_v2_Texte_expliquant_la_mani%C3%A8re_de_citer_les_arr%C3%AAts_et_d%C3%A9cisions.pdf

4. 
   le fameux Bluebook est consultable à l'URL suivante :
   

http://www.law.cornell.edu/citation/

5. 
   Le même sous format papier : The Bluebook : a uniform system of citation / The Harvard Law Review Association, 2005
   
6. 
   Pour les références des arrêts de la Cour de Cassation, sur le site d’Emmanuel Barthe :
   

http://www.precisement.org/blog/article.php3?id_article=75

5.2 Citer une loi, un décret à partir du JO :

(Doc’INSA, http://docinsa.insa-lyon.fr/refbibli/index.php?rub=0209 )

AUTEUR. Titre. Journal officiel, n° du JO du date de publication, pages.  

Exemple

MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. Décret n°2003-832 du 26 août 2003 modifiant le décret n°98-1262 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage. Journal officiel, n°201 du 31 août 2003, pp. 14907-14910.

Annexe 2 : Citations et notes de bas de page

Extraits de :

Bibliothèques de l’Université de Genève, Citations et notes de bas de pages : comment les rédiger ?[en ligne ]. Genève, 2007. [Réf. du 13 mars 2007]. Disponible sur :

http://www.unige.ch/biblio/ses/pop_ressources_itineraire_citations.html
Utilisez les citations avec modération ! La citation doit étayer votre propre réflexion.
Attention ! Vous vous rendez coupable de plagiat :

• 
  si vous copiez des phrases entières sans utiliser les guillemets et/ou sans mentionner la source exacte
  
• 
  si, après avoir étudié avec soin un texte, vous en rédigez une synthèse avec vos propres mots sans citer en note la source que vous avez paraphrasée
  

1. Les citations dans le texte
La citation consiste à mentionner le texte exact avec les termes précis rédigés par l'auteur cité. La paraphrase est la reproduction de la pensée d'un auteur reformulée avec d'autres mots. Dans les deux cas, il est obligatoire d'indiquer très précisément la source !

• 
  Une citation doit toujours être entourée de guillemets
  
• 
  Vous ne pouvez en aucun cas apporter des modifications de texte ou de ponctuation au texte cité. Si la citation comporte une faute d'orthographe ou de grammaire, il faut la reproduire en la faisant suivre de la mention [sic]
  
• 
  Si vous tronquez des parties du texte cité, remplacez-les par trois points entre parenthèses (…) ou entre crochets […]
  
• 
  La citation ou la paraphrase est suivie d'un chiffre, le plus souvent entre crochets. La numérotation est continue pendant tout le travail ; on ne reprend pas une nouvelle numérotation à chaque page
  
• 
  Chaque citation ou paraphrase doit impérativement être accompagnée de sa source, sous forme de note de bas de page ou de note dans le texte
  

[…]

2. Le système «citation-note»
Après avoir inséré un numéro après chaque citation (ou paraphrase), vous reportez le numéro en bas de page et vous mentionnez dans la note elle-même les références bibliographiques du document source.

Séville et plus particulièrement ses bistrots a toujours inspiré les poètes. «Les jambons pendaient parmi les bouteilles de La Guita, les vieilles affiches de la semaine sainte et de la Feria d'avril, les photos de toreros minces et graves morts depuis des années, tandis que l'encre de leurs dédicaces jaunissait sous le verre des petits cadres». [1] [1] Pérez-Reverte, Arturo. La peau du tambour. Paris : Seuil, 1997, p.289

La référence bibliographique de la note peut être abrégée, dans la mesure où elle figure dans son intégralité dans la bibliographie :

PEREZ-REVERTE, Arturo. La peau du tambour. Traduit de l'espagnol par Jean-Pierre Quijano. Paris : Ed. du Seuil, 1997 (Points ; 518)

[…]

3. Principales abréviations utilisées

Abréviation	Nom	Signification	Exemple
[sic]		graphie fautive	«Les jambons pendait [sic] parmi […]»
ibid.	ibidem	au même endroit On utilise «ibid.» lorsque la source est la même qu'à la note précédente	[1] Pérez-Reverte, Arturo. La peau du tambour. Paris : Seuil, 1997, p.289 [2] Ibid., p. 345
op. cit.	opere citato	oeuvre citée On utilise «op. cit.» pour éviter de répéter le titre d'un ouvrage déjà cité	[3] Op. cit., p. 3 [de votre document]

Il existe plusieurs variantes pour la rédaction des citations et des notes de bas de page. Renseignez-vous auprès de votre professeur afin de connaître ses exigences s'il en a et tenez-vous au modèle choisi pour tout votre travail.

Travaux pratiques

Les catalogues 
Catalogue de la bibliothèque Cujas :

Rechercher les ouvrages dont l’auteur est Malaurie

Rechercher des mélanges offerts à Jacques Putzeys

Rechercher les thèses présentes dans la bibliothèque en droit comparé

Rechercher Liberté d’expression et responsabilité : étude de droit privé de Guillaume Lécuyer

Rechercher la JSL

Rechercher la référence suivante : Bull. CNCC, 1994, n°95, p. 577 et s.

Rechercher les noms précédents de la revue : Bulletin Joly Sociétés

Rechercher l’emplacement de : L’actualité du droit chinois des affaires (colloque du Centre Français de Droit comparé, 2003)

Catalogue du SUDOC

Rechercher s’il existe des thèses de doctorat en droit comparé disponibles en ligne

Rechercher s’il est possible d’obtenir par le PEB le document suivant : L’influence de l’assurance accidents corporels sur le droit privé de l’indemnisation (thèse soutenue à l’université du Mans)

Rechercher les ouvrages de Philippe Auvergnon consultables à Paris

Exercices sur le catalogue Catalogue général de la BNF Plus

Je recherche l’ouvrage de Charles Ntampaka intitulé : La filiation en droit rwandais

Je recherche des documents synthétiques sur les droits de fonctionnaire

Je recherche des ouvrages sur les entreprises en difficulté. A partir de la réponse obtenue, comment puis-je élargir ma recherche ?

Je recherche un numéro du Combat social, publié à St Brieuc en 1954

Catalogue Collectif de France

Rechercher l’ouvrage suivant : De statu hominum, de Charles Félix Barbier 

Rechercher les ouvrages de Joseph-Elzéar-Dominique de Bernardi

Rechercher une thèse sur : l’inviolabilité pénale du chef de l’état sous la V^ème République.

Catalogue KVK

Rechercher les ouvrages dans tous les catalogues allemands en droit pénal allemand, édités en 2008

Rechercher des ouvrages qui traitent le droit comparé autrichien français dans les catalogues autrichiens

Rechercher des ouvrages traitant le droit pénal en France et en Allemagne (« Strafrecht Deutschland Frankreich ») dans des catalogues allemands et français.

Les références bibliographiques

1. 
   Je recherche les références exactes d’un article de Jean Devèze et Michel Vivant intitulé « Courrier électronique et secret ». Dans quelle revue se trouve-t-il ? Pourrais-je trouver cet article en ligne à la bibliothèque Cujas ? sur Paris I ? Pourrais-je consulter cet article depuis mon domicile ? Pourrais-je imprimer cet article ? Pourrais-je l’envoyer par mail sur ma boîte personnelle ? Pourrais le télécharger sur une clé USB ?
   
2. 
   Chercher les références exactes de la note de jurisprudence de M. Scherer, sur l’interprétation de la clause compromissoire et son efficacité. Où peut-on consulter la revue ?
   
3. 
   Je recherche un article de Timothy Zick publié en 2005 dans la revue : Washington University Law Quarterly. Puis-je le trouver dans Le Doctrinal ? Pourrais-je trouver cet article en ligne à la bibliothèque Cujas ? sur Paris I ? Pourrais-je consulter cet article depuis mon domicile ? Pourrais-je imprimer cet article ? Pourrais-je l’envoyer par mail sur ma boîte personnelle ? Pourrais le télécharger sur une clé USB ?
   
4. 
   Effectuez aussi des recherches à partir de votre sujet de thèse…
   

1 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44 005).

2 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

3 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne.

4 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p : document de 312 pages.

5 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).

S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.

6 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

7 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne http://www.issn.org/fr/node/161.

Les titres d’ouvrages et de périodiques sont cités en italiques.

Le type de support doit être mentionné entre crochets après le titre. Ex. [en ligne], [cédérom] ...

8 Les documents mis en ligne sont parfois modifiés. Si la date de la dernière modification n’est pas visible, indiquer entre crochets la date à laquelle on a consulté le document.

9 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.

10 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).

S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.

11 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

12 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.

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