Nouveaux Bleus



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Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

214 600

121 590

23 200

165 160

20 928

142 080

Subventions pour charges de service public

42 372

49 340

23 200

23 200

20 928

26 442

Dotations en fonds propres

172 228

72 250

0

141 960




115 638

Total

214 600

121 590

23 200

165 160

20 928

142 080

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR



Compte de résultat







(en milliers d’euros)

Charges

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Produits

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Personnel

5 204

4 877

Ressources de l’État

29 163

26 542

dont charges de pensions civiles







- subventions de l’État

29 163

26 542

Fonctionnement

27 685

21 477

- ressources fiscales







Intervention







Autres subventions

3 395

970










Ressources propres et autres

199

1 815

Total des charges

32 889

26 354

Total des produits

32 757

29 327

Résultat : bénéfice




2 973

Résultat : perte

132




Total : équilibre du CR

32 889

29 327

Total : équilibre du CR

32 889

29 327

(1) cf. commentaires ci-après



Tableau de financement abrégé







(en milliers d’euros)

Emplois

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Ressources

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Insuffisance d'autofinancement







Capacité d'autofinancement

667

2 569

Investissements

181 897

137 323

Ressources de l'État

118 727

117 758










Autres subv. d'investissement et dotations

8 299

2 243










Autres ressources







Total des emplois

181 897

137 323

Total des ressources

127 693

122 570

Apport au fonds de roulement







Prélèvement sur le fonds de roulement

54 204

14 753

(1) cf. commentaires ci-après



Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros)

Fonctionnement

Investissement

Total

Subventions de l’État

26 542

117 758

144 300

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

26 542

117 758

144 300

Autres subventions et dotations

970

2 243

3 214

Dotations

970

2 243

3 214

Ressources propres

1 363




1 363

Autres prestations (études et travaux, ventes de produits et services)

615




615

Divers (toutes les autres ressources donnant lieu à encaissement…)

748




748

Total des recettes donnant lieu à encaissement

28 875

120 002

148 877

RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement

451




451

Total des recettes

29 327

120 002

149 328

Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.






(en milliers d’euros)

Destination

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

Prévision
Consommation
















114 - Immobilier

5 104

26 886




141 019

173 009




4 877

21 148




137 323

163 348

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur :

63

63

69

69

64

64

- sous plafond

63

63

69

69

64

64

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.



EPMQB - Etablissement public du musée du quai Branly







Cet opérateur est présenté en détail dans son programme chef de file (programme 175).

Financement de l’état












(en milliers d’euros)




Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

24 682

24 682

23 227

23 227

22 724

22 724

Subventions pour charges de service public

24 112

24 112

23 227

23 227

22 442

22 442

Dotations en fonds propres

570

570







282

282

Total

24 682

24 682

23 227

23 227

22 724

22 724


CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur (3) :

251




256




252




- sous plafond

251




256




252




(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.

(3) Selon les informations fournies dans le RAP du programme chef de file pour cet opérateur (175 / Patrimoines).



Instituts d’études politiques







Les Instituts d’études politiques (IEP) sont au nombre de neuf : Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Strasbourg, Paris et Toulouse.

Tous bénéficient de la personnalité juridique (sauf celui de Strasbourg qui n’a que le statut d'école interne à l’université), et de l'autonomie administrative et pédagogique ; mais ils sont, sauf pour l’IEP de Paris, rattachés par convention à une université.

Les IEP de province (sauf celui de Strasbourg) sont des établissements publics d’enseignement supérieur à caractère administratif.

L’Institut d’études politiques de Paris est un EPSCP constitué sous la forme d’un grand établissement. Son budget intègre la rémunération de l’intégralité des personnels qui lui sont affectés. Mais sa gestion administrative et financière est assurée par la Fondation nationale des sciences politiques. Cette structure singulière de l’IEP de Paris explique son poids relatif par rapport aux autres IEP puisque son budget pèse pour plus de 80 % des recettes et dépenses de la catégorie.

Au vu des données d’exécution provisoire pour 2013, la catégorie IEP présente un résultat positif de 3,6 millions d’euros, équivalent à celui présenté en 2012.

Ce résultat ne peut s’expliquer par une analyse homogène de la catégorie. Néanmoins on constate que par rapport à 2012 les IEP réduisent leur capacité d’autofinancement mais celle-ci reste élevée et couvre toujours une grande partie des investissements réalisés.

Les recettes de fonctionnement sont plus importantes qu’en 2012 (+6,4 %). Les dépenses de fonctionnement augmentent légèrement (+6,4 %), avec un taux d’augmentation plus important pour le fonctionnement courant (+4,1 %) que pour les dépenses de personnel (+8,1 %).

Les recettes de fonctionnement ont été sur exécutées (102,1 % d’exécution) par rapport à la prévision, et ce pour toutes les origines de recettes. Les dépenses de fonctionnement ont en revanche été exécutées à hauteur de la prévision, bien qu’il faille distinguer une sur exécution des dépenses de fonctionnement courant (101,4%) et une sous exécution des dépenses de personnel (99,5%).

Les dépenses d’investissement ont été sur exécutées par rapport à la prévision (101,2 %), amoindrissant l’apport au fonds de roulement.

Financement de l’état












(en milliers d’euros)





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