Rapport provisoire cges ida pepam

6. CONTENU ET PLAN DU RAPPORT D’ETUDE

1. 
   Liste des acronymes ;
   
2. 
   Une introduction décrivant la finalité du CGES, ses objectifs, ses principes et la méthodologie suivie ;
   
3. 
   une description du projet mettant en exergue les composantes construction sanitaire; des zones cibles ; des dispositifs de coordination et de mise en œuvre.
   
4. 
   Une présentation sommaire et générale des conditions du milieu naturel (physique et biologique), du milieu humain, socioéconomique et culturel dans la zone d’intervention du projet ;
   
5. 
   Le cadre juridique, réglementaire et un aperçu des politiques de sauvegarde environnementales applicables aux infrastructures hydrauliques ainsi qu’une discussion des conditions requises par les différentes politiques;
   
6. 
   Le cadre institutionnel en détaillant les dispositions institutionnelles relatives aux phases de travaux et d’exploitation et de maintenance de ces infrastructures hydrauliques;
   
7. 
   Une description du renforcement des capacités, de la formation et de l’assistance technique, si besoin en est, nécessaire à la mise en œuvre du CGES ;
   
8. 
   Le Cadre de suivi et évaluation avec des indicateurs types, un calendrier de monitoring et les parties responsables de la mise en œuvre du ce plan
   
9. 
   Un budget de mise en œuvre du CGES ; et
   
10. 
    Des annexes techniques aidant à la mise en œuvre du CGES ;
    

• 
  Grille de Contrôle environnemental, comprenant la grille d’impact environnemental et les mesures d’atténuation;
  
• 
  un formulaire de revue environnemental
  
• 
  Une matrice type présentant les composantes du plan de gestion environnemental et social
  
• 
  Références.
  

7. CALENDRIER

Le cadre de gestion environnementale et sociale sera réalisé dans un délai de quatre (4) semaines réparties comme suit : deux (2) semaines sur place pour la collecte de données d’actualisation  en juillet/août 2008; deux (2) semaines entre septembre et octobre 2008 de rédaction du rapport provisoire, d’intégration des observations/commentaires et de finalisation du rapport après la revue par ASPEN. Il est prévu que le CGES soit réalisé, passé en revue, édité et publié après obtention de toutes les approbations nécessaires.