Universite claude bernard lton 1

Article 1 – Définitions

Les parties conviennent, dans l’accord, des définitions respectives suivantes :

• 
  Les droits d’Auteur : d’après l’article 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « l’Auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
  
• 
  Intranet : s’entend du réseau informatique accessible gratuitement depuis des postes individualisés mis à disposition des enseignants, des chercheurs, des étudiants et du personnel dans l’enceinte d’un établissement appartenant à l’Université Lyon 1 et à distance après authentification sécurisée.
  
• 
  Internet : s’entend d’un réseau informatique mondial accessible au public sans identification préalable.
  
• 
  Le droit de représentation : droit de diffuser et de communiquer l’œuvre au public.
  
• 
  Le droit de reproduction : droit de reproduire l’œuvre en nombre illimité, quel que soit le mode d’enregistrement et le type de support.
  

Article 2 – Autorisations et droits cédés

L’Auteur autorise l’Université à signaler librement l’existence de sa thèse, y compris au moyen de mots-clefs et d’un court résumé, sur tout document de toute forme technique et selon toute diffusion et à procéder aux diffusions suivantes de son œuvre, dans le respect des droits de la propriété intellectuelle de son Auteur:

• 
  l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : oui :  ; non : 
  
• 
  l’Auteur cède son droit de reproduction : oui :  ; non : 

  Ces cessions s’entendent à titre non exclusif, pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’Auteur, ses ayant-droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.

  
  

Pour information : la diffusion en intranet de la thèse ainsi que les mesures techniques liées à sa conservation et à sa diffusion ne font pas l’objet d’une autorisation par l’Auteur mais sont autorisées de fait par la loi.

Article 3- Clause de confidentialité

La diffusion de la thèse par l’établissement sera effective au terme de l’éventuelle période de confidentialité (embargo) prononcée par le président de l’établissement et précisé dans le formulaire d’enregistrement de la thèse.

En l’absence de toute précision de durée pour la période de confidentialité la thèse ne sera pas diffusée.

Article 4- Responsabilité

L’Auteur demeure seul responsable, conformément à toutes les dispositions légales applicables en la matière, du contenu de son œuvre, notamment quant aux citations ou autres usages d'œuvres de tiers.

En particulier :

1 : L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.

ou

2 : Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.

Par ailleurs, L’Université ne pourra pas être tenue pour responsable des agissements illégaux de tiers, ni de la violation d’un éventuel contrat d’édition antérieur non signalé par l’Auteur. L’Auteur conserve tous ses droits d’ester en justice afin de protéger son droit d’Auteur sur l’œuvre.

Article 5 – Diffusion et suspension de la diffusion

La signature du présent contrat n’oblige en aucun cas l’Université à diffuser effectivement la thèse en ligne. Si diffusion il y a, l’Université se réserve le droit de suspendre la diffusion ou d’effacer l’œuvre de ses serveurs notamment si elle prend connaissance du caractère manifestement illicite du contenu en cause (dans ce cas, elle s’engage à prévenir les responsables des autres plateformes institutionnelles sur lesquelles elle aura également déposé la thèse).

L’Auteur peut à tout moment révoquer l'autorisation de diffusion consentie sur internet et/ou intranet, à charge pour lui d’en avertir l’Université par lettre recommandée. Dans ce cas, l’Université a l’obligation de cesser la diffusion de l’œuvre dans un délai de deux mois.

Article 6 - Remise de la thèse en version électronique

L’Auteur s’engage à remettre à l’Université Lyon 1, sous forme électronique, la thèse soutenue dans sa version définitive, annexes et illustrations comprises.

Dans le cas où la version de diffusion diffère de la version d’archivage, l’Auteur devra remettre à l’Université Lyon 1 deux versions de sa thèse : une version destinée à l’archivage, qui sera conforme à la version de soutenance, annexes et illustrations comprises, et comportera les éventuelles corrections demandées par le jury, ainsi qu’une version incomplète destinée à la diffusion, amputée des seuls éléments non diffusables (cf article 4).

Article 7- Rémunération

Aucune rémunération n’est due à l’Auteur sur la base du présent contrat, notamment au regard des autorisations de diffusion accordées.

De son côté, l’Université Lyon 1 diffusera la thèse à titre gratuit.

Article 8 - Loi applicable et différends

Le présent contrat est soumis aux lois et règlements français en vigueur au moment de la signature. Préalablement à toute action en justice, exception faite des actions engagées à titre conservatoire, les Parties conviennent de rechercher, dans des délais raisonnables, une solution amiable au différend qui les oppose. En cas de désaccord persistant, tout contentieux lié au présent contrat relèvera de la juridiction compétente de Lyon. 

Rappel : article 2 : autorisations et droits cédés (cocher les cases correspondantes)

• 
  l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet □ oui :  ; □ non : 
  
• 
  l’Auteur cède son droit de reproduction : □ oui :  ; □ non : 
  
  
  

Rappel : article 4 : responsabilité (cocher la case correspondante)

□ L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.

□ Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.

Fait à Lyon en deux exemplaires et rédigé en langue française

Le : …………………………

Le Président de l’Université Lyon 1 L’Auteur

Contrat de diffusion électronique de la thèse soutenue
Entre :
Mme, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : ………………………………………….......................................................................................

Ici nommé « L’Auteur », investi des droits d'Auteur s'y rapportant

Né(e) le : …………………………………………………………………………………………………...

Demeurant à : …………………………………………………………………………………………………...

Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/Unité) ………………………………. …………………………………………………………………………………………………..

Intitulé de la thèse : …………………………………………………………………………………………………...

…………………………………………………………………………………………………...

Et :
L’Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège administratif est 43 boulevard du 11 novembre 1918, 69 622 Villeurbanne cedex, représenté par son Président, monsieur François-Noël GILLY,

Ici nommée « L’Université »

Il est conclu le contrat suivant :

Préambule

Le présent contrat vise à permettre à L’Université de diffuser la thèse soutenue dans sa version définitive dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son Auteur. Les autorisations qui y sont attachées ne sont pas exclusives et l’Auteur conserve toute liberté de publier ou de diffuser son travail sous quelque forme que ce soit et sous sa propre responsabilité.

Article 1 – Définitions

Les parties conviennent, dans l’accord, des définitions respectives suivantes :

• 
  Les droits d’Auteur : d’après l’article 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « l’Auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
  
• 
  Intranet : s’entend du réseau informatique accessible gratuitement depuis des postes individualisés mis à disposition des enseignants, des chercheurs, des étudiants et du personnel dans l’enceinte d’un établissement appartenant à l’Université Lyon 1 et à distance après authentification sécurisée.
  
• 
  Internet : s’entend d’un réseau informatique mondial accessible au public sans identification préalable.
  
• 
  Le droit de représentation : droit de diffuser et de communiquer l’œuvre au public.
  
• 
  Le droit de reproduction : droit de reproduire l’œuvre en nombre illimité, quel que soit le mode d’enregistrement et le type de support.
  

Article 2 – Autorisations et droits cédés

L’Auteur autorise l’Université à signaler librement l’existence de sa thèse, y compris au moyen de mots-clefs et d’un court résumé, sur tout document de toute forme technique et selon toute diffusion et à procéder aux diffusions suivantes de son œuvre, dans le respect des droits de la propriété intellectuelle de son Auteur :

• 
  l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : oui :  ; non : 
  
• 
  l’Auteur cède son droit de reproduction : oui :  ; non : 

  Ces cessions s’entendent à titre non exclusif, pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’Auteur, ses ayant-droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.

  
  

Pour information : la diffusion en intranet de la thèse ainsi que les mesures techniques liées à sa conservation et à sa diffusion ne font pas l’objet d’une autorisation par l’Auteur mais sont autorisées de fait par la loi.

Article 3- Clause de confidentialité

La diffusion de la thèse par l’établissement sera effective au terme de l’éventuelle période de confidentialité (embargo) prononcée par le président de l’établissement et précisé dans le formulaire d’enregistrement de la thèse.

En l’absence de toute précision de durée pour la période de confidentialité la thèse ne sera pas diffusée.

Article 4- Responsabilité

L’Auteur demeure seul responsable, conformément à toutes les dispositions légales applicables en la matière, du contenu de son œuvre, notamment quant aux citations ou autres usages d'œuvres de tiers.

En particulier :

1 : L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.

ou

2 : Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.

Par ailleurs, L’Université ne pourra pas être tenue pour responsable des agissements illégaux de tiers, ni de la violation d’un éventuel contrat d’édition antérieur non signalé par l’Auteur. L’Auteur conserve tous ses droits d’ester en justice afin de protéger son droit d’Auteur sur l’œuvre.

Article 5 – Diffusion et suspension de la diffusion

La signature du présent contrat n’oblige en aucun cas l’Université à diffuser effectivement la thèse en ligne. Si diffusion il y a, l’Université se réserve le droit de suspendre la diffusion ou d’effacer l’œuvre de ses serveurs notamment si elle prend connaissance du caractère manifestement illicite du contenu en cause (dans ce cas, elle s’engage à prévenir les responsables des autres plateformes institutionnelles sur lesquelles elle aura également déposé la thèse).

L’Auteur peut à tout moment révoquer l'autorisation de diffusion consentie sur internet et/ou intranet, à charge pour lui d’en avertir l’Université par lettre recommandée. Dans ce cas, l’Université a l’obligation de cesser la diffusion de l’œuvre dans un délai de deux mois.

Article 6 - Remise de la thèse en version électronique

L’Auteur s’engage à remettre à l’Université Lyon 1, sous forme électronique, la thèse soutenue dans sa version définitive, annexes et illustrations comprises.

Dans le cas où la version de diffusion diffère de la version d’archivage, l’Auteur devra remettre à l’Université Lyon 1 deux versions de sa thèse : une version destinée à l’archivage, qui sera conforme à la version de soutenance, annexes et illustrations comprises, et comportera les éventuelles corrections demandées par le jury, ainsi qu’une version incomplète destinée à la diffusion, amputée des seuls éléments non diffusables (cf article 4).

Article 7- Rémunération

Aucune rémunération n’est due à l’Auteur sur la base du présent contrat, notamment au regard des autorisations de diffusion accordées.

De son côté, l’Université Lyon 1 diffusera la thèse à titre gratuit.

Article 8 - Loi applicable et différends

Le présent contrat est soumis aux lois et règlements français en vigueur au moment de la signature. Préalablement à toute action en justice, exception faite des actions engagées à titre conservatoire, les Parties conviennent de rechercher, dans des délais raisonnables, une solution amiable au différend qui les oppose. En cas de désaccord persistant, tout contentieux lié au présent contrat relèvera de la juridiction compétente de Lyon. 

Rappel : article 2 : autorisations et droits cédés (cocher les cases correspondantes)

• 
  l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : □ oui :  ; □ non : 
  
• 
  l’Auteur cède son droit de reproduction : □ oui :  ; □ non : 
  
  
  

Rappel : article 4 : responsabilité (cocher la case correspondante)

□ L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.

□ Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.

Fait à Lyon en deux exemplaires et rédigé en langue française

Le : …………………………

Le Président de l’Université Lyon 1 L’Auteur

1¹ Bâtiment Astrée, 1^er étage, dans les locaux du Service Commun de Documentation. Demander Elodie Rappo ou Marie-Cécile Reynaud.

² Formulaire disponible en ligne : http://portaildoc.univ-lyon1.fr/servlet/com.univ.collaboratif.utils.LectureFichiergw?CODE_FICHIER=1204633786332&ID_FICHE=74078

³ Article 4 et 9 de l’Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.

* Le présent guide concerne les thèses de doctorat au sens propre du terme, à l’exclusion des thèses d’exercice en médecine ou odontologie.

2 Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale ; arrêtés des 6 janvier 2005 et 7 août 2006 relatifs à la cotutelle internationale de thèse ; arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses, arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.

3 Code du patrimoine, Livre II

4 Code de la propriété intellectuelle

5 Accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche http://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/MENJ0700078X.htm

6 Fichiers informatiques de consignes permettant de produire des documents conformes à un document modèle

7 Ensemble de règles informatiques de présentation du document utilisables par les logiciels bureautiques

8 Les pages liminaires suivent la page de titre et précèdent la table des matières. Outre les éléments obligatoires énoncés ci-dessus, elles peuvent comporter une dédicace, une épigraphe, des remerciements.

9 La table des matières est la liste des titres de chapitres (divisions et subdivisions avec leur numéro) accompagnés de leurs numéros de page

10 Norme ISO 7144:1986 , norme expérimentale AFNOR Z41-006, octobre 1983

11Code civil, Instruction générale du 29 mars 2002 relative à l'état civil 7

12 Code du patrimoine, Livre II

13 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44 005).

14 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

15 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne.

16 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p : document de 312 pages.

17 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).

S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.

18 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

19 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne http://www.issn.org/fr/node/161.

Les titres d’ouvrages et de périodiques sont cités en italiques.

Le type de support doit être mentionné entre crochets après le titre. Ex. [en ligne], [cédérom] ...

20 Les documents mis en ligne sont parfois modifiés. Si la date de la dernière modification n’est pas visible, indiquer entre crochets la date à laquelle on a consulté le document.

21 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.

22 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers.

Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).

S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.

23 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.

24 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.