Commission permanente Région Centre

Rapport 15.07.11.70 - Direction des lycées et de l’action éducative - PREVENTION SANTE DANS LES LYCEES - Attribution de subventions - Approbation de conventions

Mme QUATREHOMME.- Avis favorable à l’unanimité des membres de la 2^ème et de la 8^ème Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Nous en avons terminé avec ces rapports.
Merci, Madame QUATREHOMME.

3 - UNIVERSITÉS, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE

Rapport - 15.07.23.52 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Enseignement Supérieur – TIC et Enseignement Supérieur – Université Numérique - Attribution d’une subvention à l’Université d’Orléans au titre de l’accès au haut débit pour l’année 2010 - Approbation d’une convention de solde

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.23.56 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Partenariat Région Centre-Val de Loire/Centre Val de Loire Université - Approbation de la convention cadre Centre-Val de Loire Université pour la concertation et la coopération dans le domaine de l’enseignement supérieur et la recherche en région Centre-Val de Loire - Approbation de la convention de financement du poste de délégué(e) général(e) à CVLU et attribution d’une subvention à l’Université d’Orléans

Mme CROSNIER.- Vous avez un erratum oral : « La subvention n’est plus attribuée à l’université de Tours mais à l’université d’Orléans. »
Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.23.57 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Enseignement supérieur – Renforcement de l’enseignement supérieur - Création et développement d’une spécialité de Polytech’Orléans à Chartres - Approbation de la convention d’application 2015 de la convention cadre et attribution d’une subvention à l’Université d’Orléans

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.23.58 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Enseignement supérieur – INSA Centre Val de Loire - Soutien au développement de l’INSA Centre Val-de-Loire - Attribution d’une subvention en investissement et en fonctionnement - Approbation de la convention de financement

Mme CROSNIER.- Monsieur le Président, je voudrais à propos de ce rapport relayer l’interrogation de la Commission sur la situation de sous-dotation de l’État pour l’ENSIB et l’ENIVL, en comparaison des autres écoles d’ingénieurs. Pour faire démarrer les enseignements, les collectivités sont amenées à soutenir des heures d’enseignement et la Commission demande si l’État s’est bien engagé à rattraper ce retard de financement et dans quel délai.
C’est un avis favorable à l’unanimité.
M. le Président.- La question sera adressée au représentant de l’État en Région par rapport à cela et, si nécessaire, au ministère.
Mme CROSNIER.- C’est une situation qui dure et nous nous interrogions en nous disant qu’il ne faudrait pas qu’elle devienne pérenne.
M. le Président.- D’accord.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.23.59 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Partenariat Région Centre-Val de Loire/Centre Val de Loire Université - Stages pratiques de médecine générale : modification du règlement d’attribution des aides pour la réalisation de stages pratiques de médecine générale dans les zones défavorisées - Attribution de crédits à l’Université de Tours au titre de l’année 2015/2016

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.32.51 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région - Bourses doctorales - Choix des sujets de thèse pour les bourses doctorales « régionales » relevant des sciences humaines et sociales

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.32.53 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Pôle de compétitivité, de développement et transfert de technologie - Soutien aux actions de transfert de technologie et de valorisation de la recherche – Convention Région-Département du Cher - Attribution de subvention au Centre de Ressource Technologique CETIM-CERTEC pour son projet de plateforme collaborative partagée en fabrication additive en région Centre-Val de Loire - Approbation de la convention correspondante

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.32.54 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Développement de la recherche en région - Colloques et programmes d’études - Attribution de subventions pour l’organisation de colloques scientifiques – Modification des délibérations :

- CPR n° 14.01.32.45

- CPR n° 15.02.32.43

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.32.55 - Direction de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie - Recherche et technologie - Développement de la recherche en région - Attribution de subventions dans le cadre de la campagne d’appel à projets de recherche d’intérêt régional 2015 (APR IR 2015) (1^ère série) - Approbation d’un modèle de convention - Affectation de crédits

Mme CROSNIER.- Avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Merci. Nous en avons terminé.