Compte rendu du bureau de l’association des drh – mardi 8 décembre

Compte rendu de l'AG de l'association des DRH
INHA – 11 mai 2011
Accueil et présentation de l’INHA par Bernadette ILLOUZ.

32 participants.
Rapport financier : 2kE de cotisations non reçues (2600 €), une dizaine de cotisations encaissées ce jour, mais 6kE de trésorerie disponible (6298 €). Une demande de financement avait été effectuée auprès de l’ESEN pour le séminaire de Lyon (19400 € obtenus, soit la totalité de la demande. 6880 € sont disponibles pour d’autres actions).

Il est proposé d’utiliser l’excédent de trésorerie pour la rémunération du développeur ayant créé le site Web et pour l’organisation du prochain séminaire.

Une relance des adhésions va être effectuée par le trésorier pour les retardataires.
Groupes de travail avec le ministère : point sur les difficultés de méthodologie du ministère pour l’appel à contribution des DRH à des groupes de travail nationaux ou réunions (délais tardifs de convocation, absence de convocation, pas de visioconférence, pas de vision programmatique des travaux…). L’association va le signaler à la DGRH. L’Association va demander un RDV annuel à la DGRH au cours duquel elle évoquera un ensemble de sujets qui nous préoccupent.
GROUPES DE TRAVAIL NATIONAUX
Point SIUMPS (J.Cazorla) :

Pb de méthodologie du groupe national : focalisé sur la question des contrats de travail des SIUMPS (souci des personnels de santé présents dans le groupe) mais peu porté sur d’autres questions : des modes de conventionnement des établissements, des questions organisationnelles, des questions de prévention de contentieux (sécurité juridique) et enfin des questions d’équilibre financier. Un modèle de contrat type devrait en sortir.

Point retour Ateliers Dgesip/fonctions support (Y.Jolly) : information générale sur les orientations, la méthodologie, etc… 2 ateliers se sont tenus sur la fonction RH avec 25 participants. Il s’agit de déployer une méthodologie d’auto diagnostic des fonctions support en termes de fonctionnement, d’organisation, de répartition des ETP pour optimiser le fonctionnement et permettre une comparaison des établissements. Difficultés rencontrées : comment compter les ETP ? Faut-il s’arrêter aux sous fonctions ? La démarche est utile dans le cadre des établissements impliqués dans un projet de fusion. Les exemples de la démarche de Poitiers, Bordeaux et des établissements lorrains sont abordés.

L’IGAENR prépare également un guide sur les fonctions de soutien.

En tout état de cause il vaut mieux avoir un guide d’autoévaluation pour des futures situations de fusions ou de RGPP…

Un séminaire sur l’audit des fonctions supports a eu lieu en janvier mais les DRH n’y ont pas été explicitement invités : il faudrait le demander pour les futures étapes car le DRH a un rôle à jouer dans la conduite du projet et pas seulement sur la fonction support RH. Un autre séminaire pourrait se tenir en septembre. L’AMUE travaille également sur un accord cadre pour l’aide et l’accompagnement dans la réalisation du diagnostic sur les fonctions supports.

Points sur les dossiers en cours :
Référentiel Métiers

Le nouveau RIME est déjà en ligne et sera présenté le 6 juillet à l’AMUE pour les DRH. Il faudra intégrer ce référentiel dans le SIRH (SIHAM et cocktail). La mise en œuvre d’un module GPEC est en cours de réflexion à l’AMUE.

Guide pratique relatif aux contractuels

Diffusé récemment. Précisions lors de la réunion à la DGRH le 25 mai (à l’ENSAM).

Protocole d’accord fonction publique : une enquête a été lancée mais ne s’applique pas aux universités pour l’instant : on attend. Il faudra être extrêmement vigilant sur l’application du protocole (coût de l’opération de titularisation ou CDIsation ?).
Convention FIPHFP

En 2012, on devrait passer des conventions avec le FIPHFP (pour l’instant : la convention nationale du ministère devrait couvrir jusqu’à 31/12/11, alors qu’elle expirait le 17 mai). Problème : pour une adhésion, on ne garde que les personnels contractuels dans l’immédiat (or à moins de 1000 agents = pas de convention FIPHFP).

Le ministère ne paie pas de contribution au FIPHFP grâce à la comptabilisation des assistants vie scolaire handicap, cela étant contesté par le FIPHFP.
Un débat a lieu sur les modalités de déclaration des postes réservés au titre du handicap dans la campagne de publication des emplois. Tout le monde s’accorde à trouver la situation complètement absurde. Un courrier à l’attention de la DGRH est proposé en collaboration avec les DGS sur ce sujet.
CESU et chèques vacances

Réunion le 13 avril : maintien statu quo non acquis pour 2011, c’est à l’arbitrage ! …

Courrier à faire avec les DGS et la CPU pour alerter le ministère : quid de l’autonomie et des financements ???
Pb FNCAS/action sociale

Mauvais vécu de certains services d’action sociale pré - existants dans le cadre RCE : transfert d’activités de l’action sociale vers la DRH.

Cette association/fédération a obtenu 2 décharges de la part du ministère pour fonctionner.
L’AG de la FNCAS a lieu le 17 mai à Nanterre : ils invitent les assistantes sociales, mais les DRH ne sont pas invités (c’est un oubli).

Table ronde prévue sans les DRH : l’association devra donc y être présente (B.GELINEAU de l’université d’Evry se propose).

Position des DRH : insistance sur le rôle des DRH dans la définition des politiques, des actions, dans les commissions d’AS. Même si les choix d’organisation sont propres à chaque établissement (service à part ou gestion par les DRH), les Directions des Ressources Humaines ne peuvent être déconnectées de l’action sociale qui est un élément qualitatif de la politique des ressources humaines des établissements.
ERAFP : problèmes de prise en compte des agents. Problèmes avec les paieries qui doivent effectuer les déclarations aux organismes. Il faudrait un correspondant RAFP dans les TG.
Enquête GVT : il s’agit de dégager une méthodologie, l’objectif étant de redistribuer entre établissements « excédentaires » et « déficitaires ». Peu probable que cela aboutisse car presque tous les établissements qui répondent à l’enquête présentent un GVT positif…
INFOCENTRE :

Groupe de travail prévu par DGRH ?? Les DRH ne sont pas associés pour l’instant (prévu à la prochaine réunion ?)

Info AMUE :

Siham : la brique GPEC va entrer en réalisation (livraison mars 2012)

Paie/GPEMS (gestion pilotage emplois et MS)

Gestion des temps et activités (GTA) : logiciel Siham également

Connexion HELICO-SIHAM prévue.

Pré-requis à l’implantation de SIHAM : mise en fiabilité des données, formation des gestionnaires (changement de métier) : une formation est prévue pour octobre pour les outils mais également sur la réglementation.

Déploiement de SIHAM par tranche de 15 établissements. Première mise en oeuvre en novembre 2011 (à Poitiers) et paie en double en mars 2012.
Des outils existent pour comparer données WINPAIE/HARPEGE (Nantes).

Délégation Globale de Gestion : travaux sur la mise en place de protocoles standards EPCSCP/EPST

De manière générale il faudrait que l’AMUE travaille sur un cahier des charges qui pourrait servir à SIHAM ou à COCKTAIL.
Enquête prime BIATOS : va être lancée par Marie Noelle CHAMPETIER (Université de NICE) auprès de tous.
Présentation du Site internet

http://adrh.ens.fr , développé avec le logiciel libre Spip que certains DRH connaissent déjà.

Le nom de domaine (adrhsup.fr) a été acheté pour un an.

Contact technique : [e-mail]

Tout le monde doit pouvoir devenir contributeur. On va basculer les archives du réseau sur le site.

Discussion sur ce qui relève de la partie publique et de la partie privée.

Il est aussi possible de créer des fils de discussion thématique à partir d’un premier article sur un sujet, avec suivi des mails relatifs au même sujet.

Ouverture publique prévue pour la rentrée de septembre.
Résultats enquête DRH (voir PPT)

Taux de réponse de 57 %

Incitation aux retardataires à répondre à l’enquête, si certaines questions bloquent, on peut envoyer la réponse par mail à Annick qui fera traiter par son secrétariat.
Renouvellement du CA : 2 départs (Anne-Marie RIOU et Ariane FREHEL)

Fatima PHILIPI (Avignon) et Claude GUEDAT (INSA Lyon ) se proposent.

Emmanuelle ROLLAND reprend la fonction de trésorière adjointe.

En mars 2012 : renouvellement complet à prévoir.

Séminaire printemps 2012 : appel aux volontaires pour un lieu sympathique.

Des idées sont évoquées (Biarritz/Bayonne, Rome : Ecole Française de Rome ou Villa Medicis) à confirmer.

Thèmes proposés : recrutement/attractivité/mobilité


Annick BOUCHAUD clôt le séminaire en remerciant les participants et tient à remercier particulièrement Anne-Marie RIOU pour sa participation au CA et Ariane FREHEL pour son investissement dans le bureau de l’association et comme trésorière adjointe de l’association. Nous souhaitons bonne chance aux deux collègues dans leurs nouvelles fonctions.