Ministere de l'education nationale



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- Informatique (Ingénieur informaticien)

- Ingénierie mathématique (précédemment « Mathématiques ») (Ingénieur mathématicien)

- Microtechnique (Ingénieur en microtechnique)

- Physique (Ingénieur physicien)

- Sciences et génie des matériaux (précédemment « Matériaux ») (Ingénieur en sciences des

matériaux)

- Sciences et ingénierie de l’environnement (précédemment « Génie rural ») (Ingénieur en

environnement)

- Systèmes de communication (Ingénieur en systèmes de communication)
De plus, la Commission donne un avis favorable à l’admission par l’État, pour 3 ans à compter de la rentrée 2007, des diplômes d’ingénieur de l’École polytechnique fédérale de Lausanne, dans les nouvelles spécialités :
- Sciences et technologies du vivant (Ingénieur en sciences et technologies du vivant)

- Bio-ingénierie et biotechnologie (Ingénieur en bio-ingénierie et biotechnologie)
VOTE Pour l’admission par l’Etat : 22

Contre : 4


Le diplôme de spécialité « ingénieur en management de la technologie et entrepreneuriat » n’est pas accepté, la CTI n’étant pas compétence pour rendre un avis (formation hybride).
VOTE : Contre l’admission par l’Etat: 11

Abstentions : 5

Contre : 11
M. RP MARTIN est désigné pour accompagner l’école dans son évolution.
Université Strasbourg I - Ecole et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg

Rapporteurs : M. COMPTE et M. GOSSET


Cette école est une composante interne de l’université Strasbourg I. Cette structure est particulière, car comportant deux fonctions : à la fois une école et un observatoire remplissant un rôle unique dans le domaine de la géo-physique sans équivalent en France, ni à l’étranger.
Lors de la précédente expertise, l’école avait reçu une habilitation limitée à trois ans, les évolutions demandées n’intervenant que de matière très lente.
Depuis 1998, il est demandé à l’école de renforcer la présence des industriels au sein des conseils : cette recommandation n’a toujours pas été suivie, les statuts n’ayant subi aucune modification depuis leur adoption initiale en 1996. L’université Strasbourg I abrite quatre écoles, l’EOST, l’ECPM, l’ENSPS et l’ESBS. Elle envisage la constitution en son sein sous le nom d’ESIS d’une « fédération » de ses quatre écoles, auxquelles s’ajouterait l’ENSEES qui envisage un rattachement « ex 43 » à l’université. Cette fédération mutualisera ses compétences en matière de communication, de relations internationales, de partenariats industriels, d’enseignements des langues et de SHS.

L’EOST entretient également des relations pédagogiques suivies avec les écoles de son domaine, l’ENSG de Nancy et l’ENSPM de Rueil Malmaison.

La CTI avait recommandé un rapprochement avec l’ENSG, mais celui-ci est rendu difficile par la distance.
En matière de recrutement l’école a suivi les recommandations faite par la commission. Auparavant l’école recrutait uniquement sur dossier des élèves issus de CPGE et de premier cycle universitaire. L’école a ouvert en 2005 son recrutement sur concours, tout d’abord aux élèves BCPST en 2005 par la banque G2E, puis aux élèves MP, PC et PSI en 2006 par la banque CCP. Aujourd’hui les élèves issus de classes préparatoires représentent près de 90% du flux.
En matière d’enseignements, les SHS ont été réorganisées et renforcées depuis 2004. Elles représentent désormais 6% des heures enseignées. L’EOST compte sur la Fédération ESIS pour renforcer et mutualiser ces enseignements.

Le niveau d’anglais est désormais inscrit dans le règlement intérieur et est devenu un élément constitutif du diplôme.

Les enseignements sont semestrialisés. Le dispositif des ECTS a été mis en place mais les crédits ne sont pas explicitement attribués et en tous cas ne sont pas capitalisables.

Aucun redoublement n’est admis dans l’école : pour contrer le système et ne pas sortir du système sans diplôme, les étudiants sont pour la plupart inscrits en parallèle en cursus universitaire L3 ou M1 au sein même de l’école. Ces étudiants doivent donc s’acquitter en début d’année de deux droits d’inscription : l’école et l’université. Cette pratique ne devrait plus être tolérée.
La maquette du diplôme est conforme à la réglementation mais le supplément au diplôme n’a pas encore été mis en place. Le principe de l’année césure existe mais reste peu usité.
La recherche est très présente au sein de l’école. L’école compte une cinquantaine de doctorants.

Le dispositif de VAE n’est pas envisagé, et les fiches RNCP restent à établir. L’insertion professionnelle est bonne.


Compte-tenu des éléments qui précèdent, la commission propose de renouveler l’habilitation de l’université Strasbourg I, pour une durée de 3 ans à compter de la rentrée universitaire 2007 à délivrer le titre « d’ingénieur diplôme de l’Ecole et observatoire des sciences de la terre de l’université Strasbourg I » au titre de la formation initiale sous statut d’étudiant.(calage avec le périodique)
Cette habilitation est assortie des recommandations suivantes :
● renforcer l’identité de la formation d’ingénieurs au sein de l’EOST :

- distinguer la formation d’ingénieur des parcours licence et master,

- attribuer les crédits capitalisables reconnus par l’université,

- mettre impérativement fin aux doubles inscriptions pédagogiques,

- mettre en place un conseil pédagogique et /ou un conseil de perfectionnement propre à la

formation d’ingénieurs,

- renforcer les liens structurels de la formation d’ingénieurs avec les entreprises du domaine

à travers les conseils et les vacations,


● faire aboutir les mutualisations prévues avec les autres écoles strasbourgeoises,

● poursuivre la politique internationale et développer la mobilité académique des étudiants,

● conforter les démarches d’évaluations dans une approche qualité organisée,

● développer une démarche de définition des compétences visées par le diplôme et sur cette base :

- établir le référentiel des compétences métier,

- vérifier la pertinence des objectifs et des contenus pédagogiques,

- établir les fiches RNCP,

- mettre en place le dispositif de la VAE,

- établir le supplément au diplôme.

● renforcer les enseignements de sciences humains, économiques et sociales, la sensibilisation aux données fondamentales du développement durable, de l’éthique et de la gestion des risques.


VOTE : Pour : 24

Contre : 0



Université Strasbourg I - Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg

Rapporteurs : M. GOSSET et M. COMPTE


Comme l’EOST, cette école est une composante de l’université Strasbourg-I. Sa première caractéristique réside dans un partenariat transfrontalier avec les universités de Karlsruhe, Fribourg et Bâle qui se retrouve au niveau du recrutement, de la contribution directe de la formation et de la mise en commun des compétences. Cette école forme majoritairement des « ingénieurs de recherche » ou « des ingénieurs pour la recherche » dans un environnement académique à forte densité scientifique, et selon un cursus où les sciences fondamentales occupent une place prédominante. Si la qualité scientifique de l’école est largement reconnue, il serait souhaitable que sa visibilité et sa notoriété soit renforcées à travers une communication spécifique en tant qu’école d’ingénieur.
On peut regretter la participation éventuelle des industriels aux enseignements limitée à 100 heures (2%) et à leurs relations avec l’université qui restent faibles.
La recherche est un point fort de l’école. Depuis 2005, dans le cadre du partenariat ULP-CNRS l’ensemble des personnels des unités de recherche de l’ESBS se sont regroupés avec leurs homologues de l’UFR de pharmacie et du CNRS pour constituer un laboratoire commun.

On constate l’importance accordée à la recherche par la poursuite de 80% des étudiants vers un doctorat.


En matière de rayonnement international, l’école s’inscrit dans une dynamique de forte coopération transfrontalière. A noter que les étudiants réalisent majoritairement leurs stages hors Europe, les USA restant la destination principale.
Depuis 2006, l’école recrute les étudiants provenant de classes préparatoires BCPST (banque Archimède), des universités (L2-L3) et des BTS/DUT. Ces recrutements sont répartis ainsi : 40% prépa, 40% L2-L3 et 20% DUT/BTS. Au total les promotions sont de 40 étudiants, soit 20 français et 20 allemands et suisses.
Il serait souhaitable de rééquilibrer le contenu horaire de la formation. A ce jour il existe une trop forte densité de TP. La direction indique qu’un plan de refonte pédagogique est en cours et qu’il devrait prendre effet à compter de la rentrée 2009. La répartition horaire montre une prédominance des enseignements scientifiques et technologies (69%), une forte présence des langues (15%) et un très faible volume des sciences humaines et sociales (20h – soit 1%). Cette remarque avait été signalée à l’école en 2004. La conduite de projets devra également prendre une place plus importante.
Dans le domaine des stages, une particularité réside dans la volonté délibérée de l’école de ne pas imposer un stage obligatoire au moins en milieu industriel. Cette volonté délibérée de l’école est de ne pas imposer d’orientation dans ce domaine, mais donner la préférence à une démarche individuelle de l’élève dans l’élaboration de son projet professionnel.
En matière de délivrance de diplôme, il appartient à l’école de revenir à la délivrance du diplôme national, et non pas un diplôme délivré par la Confédération européenne des universités du Rhin supérieur.

Compte tenu des éléments qui précèdent, la commission propose de renouveler pour une durée limitée à l’année universitaire 2007/2008, l’habilitation accordée à l’université d’habiliter le titre « d’ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg de l’université Strasbourg I » au titre de la formation initiale sous statut d’étudiant.


Cette habilitation est volontairement limitée, car la plupart des recommandations faites à l’école n’ont pas été réalisées. Ces recommandations sont les suivantes :


  • diminuer les heures encadrées à 800h/an,

  • revoir la durée des stages en entreprises qui sont à ce jour minoritaires et non obligatoires,

- organiser les cursus en semestres et ECTS,

- formaliser l’obligation d’un niveau d’anglais et de français,



  • revoir la qualité des recrutements en particulier en Suisse,

  • mettre en place un suivi des carrières – organiser et étendre ce dispositif aux diplômés post doctorat,

  • augmenter les partenariats industriels notamment au sein des conseils, de l’enseignement,

- accroître la visibilité et l’attractivité de l’école,

- participer au rapprochement des écoles sur le site strasbourgeois et poursuivre les

rapprochements en cours (ESIS).-
Un plan d’action précis devra être fourni avant la fin 2007, sur la mise en œuvre des recommandations récurrentes : horaire global, SHES, diplôme, stage en entreprise, intervenants industriels, suivi des carrières…

VOTE : Pour : 24

Contre : 1

Abstention : 1



INPL- Ecole nationale supérieure des Mines de Nancy : projet d’ouverture d’une spécialité Ingénierie de la conception au titre de la formation par apprentissage

Rapporteurs : M. MARTIN, Mme CHEVALET, M. JENEVEAU


En 2004, la commission a habilité une formation sous statut d’étudiant et au titre de la formation continue. La recommandation faite alors était :

  • développer les liens entre le site de Saint-Dié trop éloigné et le site de Nancy.

L’évaluation de la formation par apprentissage présentée aujourd’hui concerne une formation ayant le même objectif, conduisant aux mêmes compétences attendues, avec la même typologie de candidats, le même mode de sélection sur dossier, utilisant les mêmes ressources de l’école à St Dié et des entreprises. La pédagogie, le statut de l’élève et le financement deviennent ceux de l’apprentissage


La formation par apprentissage permettra de recruter des candidats motivés avec des profils différents. Une enquête auprès de 56 entreprises locales montre l’intérêt à embaucher tous les diplômés sous statut d’apprenti. Néanmoins, un bémol : 30% seulement sont d’accord pour dire que la nouvelle formation correspond à un besoin et pour accueillir des apprentis en formation. 30% accepteraient de participer à la formation.

Les effectifs attendus sont de 20 sous statut étudiant (formation habilitée) et 20 par apprentissage.


Traditionnellement, le recrutement s’effectuerait parmi les titulaires de BTS, DUT, ATS, PT, licences professionnelles….
Le mélange des apprentis et des élèves de formation continue constituera un enrichissement pour les deux types de formation.
Des points seraient à améliorer rapidement :

  • La VAE n’a pas été mise en la place,

  • L’ouverture à l’international se limite à l’exigence du niveau d’anglais B2,

  • Nécessité de mettre en place un grille de compétences/référentiels métiers, destinée à faciliter le travail des tuteurs.

  • La demande faite par la commission de rapprocher les deux entités Nancy et Saint-Dié reste encore faible, malgré l’intégration de l’ERMEP à la recherche de l’ENSM, ce qui demeure un problème.

Malgré tout il s’agit d’une demande bien construite, possédant les volumes horaires demandés et une alternance satisfaisante.
Compte tenu des éléments qui précèdent, la commission propose d’habiliter l’INPL à délivrer le titre « d’ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Nancy de l’Institut national polytechnique de Lorraine, spécialité -Ingénierie de la conception, en partenariat avec ITII Lorraine », au titre de la formation initiale sous statut d’apprenti.
VOTE : Pour : 14

Contre : 2

Abstentions : 3

Ne prend pas part au vote : 1


Cette habilitation est assortie des recommandations suivantes :

  • rester prudent sur le rythme de l’alternance,

  • on note l’excellence du centre de recherche (R&D) associé la formation,

- une formation sous statut d’étudiant en alternance fonctionnant déjà depuis 2004 donne de bons résultats d’insertion, on peut espérer qu’il en sera de même pour la formation par apprentissage, c’est le marché qui déterminera l’avenir. Il serait nécessaire de repenser ces deux formations et les abriter sous le même partenariat.

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