Prévision LFI
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Réalisation
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(y.c. FDC et ADP)
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Titre 2
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Autres titres
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Total
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Titre 2
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Autres titres
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Total
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Autorisations d’engagement
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194 125 869
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165 750 849
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359 876 718
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245 604 330
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167 224 990
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412 829 320
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Crédits de paiement
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194 125 869
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165 750 849
|
359 876 718
|
245 604 330
|
167 660 188
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413 264 518
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Enseignants du 1er degré
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0
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Enseignants du 2nd degré
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91
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Enseignants stagiaires (élèves des ENS)
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0
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Personnels enseignants chercheurs et assimilés
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47
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Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants
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0
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Personnels d’encadrement
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23
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Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement
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1 589
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Personnels des bibliothèques et des musées
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3 454
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Total en ETPT
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5 204
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éléments de la dépense par nature
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dépenses de fonctionnement
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Autorisations d’engagement
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Crédits de paiement
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Catégorie
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Prévision LFI
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Consommation
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Prévision LFI
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Consommation
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Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel
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1 850 916
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247 990
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1 850 916
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683 188
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Subventions pour charges de service public
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163 899 933
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164 949 943
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163 899 933
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164 949 943
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Dépenses de fonctionnement courant
0,2 M€ en AE et 0,7 M€ en CP ont été consommés sur cette action :
- 0,15 M€ en AE et en 0,6 M€ en CP ont été consacrés à des dépenses de fonctionnement courant au profit notamment du marché pour la conversion rétrospective des fichiers de bibliothèques (transformation des catalogues papier en fichiers électroniques accessibles sur le catalogue national de l’enseignement supérieur – Sudoc). Ce marché national, qui a débuté en 2007, est arrivé à son terme fin 2009 ;
- 0,06 M€ en AE et en CP ont bénéficié à la bibliothèque de l’Académie de médecine.
Subventions pour charges de service public
Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE et aux modifications réglementaires (contrats doctoraux et primes d’excellence scientifique)
54,7 M€ en AE et en CP ont permis de financer les dépenses jusqu’ici supportées par le Titre 2.
Les autres crédits de fonctionnement
110,2 M€ en AE et en CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.
a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (hors PES) :
88,7 M€ en AE et en CP ont été versés à 97 % aux universités et 3 % aux écoles d’ingénieurs.
b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »
Une dotation de 16,2 M€ en AE et en CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couverts par le modèle d'allocation des moyens :
- 39 %, soit 6,4 M€, de ces crédits financent le fonctionnement des 4 Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) non intégrés dans les universités, 3,2 M€ pour l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (ABES) et 2,3 M€ pour la Bibliothèque nationale et universitaire (BNU).
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