Accord Cadre zabr / Agence de l’Eau rm&C



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Accord Cadre ZABR / Agence de l’Eau RMC



Réunion du Comité de Suivi

du 31 mars 2014
Présents :

Agence de l’Eau RMC : Thomas Pelte – CEREGE : Olivier Radakovitch – EMA : Catherine Gonzalez, David Salze - EMSE : Jordan Ré-Bahuaud - ENTPE : Yves Perrodin – IMBE : Evelyne Franquet - INSA : Sylvie Barraud - INRA : Agnès Bouchez, Emilien Lasne – IRSTEA : Benoît Camenen, Nicolas Lamouroux, Yann Le Coarer, Pascal Breil, Lionel Penard, Martin Daufresne – Université d’Avignon : Johnny Douvinet – Université Saint Etienne : Véronique Lavastre – Université de Savoie : Christine Piot - UMR 5023 : Pierre Marmonier, Laurent Simon - UMR 5600 : Anne Honegger – UMR ESPACE : Paul Allard, Philippe Martin, Jean-François Didon-Lescot - ZABR : Anne Clémens


Excusés :

EMSE : Frédéric Paran, Didier Graillot – INPG /LTHE : Julien Némery - INRA Thonon : Bernard Montuelle - IRSTEA : Véronique Gouy, Marc Neyra, Thibault Datry – Lyon 2, UMR 5600 : Oldrich Navratil – Université de Savoie : Florent Arthaud- UMR 5600 : Hervé Piégay


Objet de la réunion : « le Champs des possibles » pour des actions de recherche à construire dans le cadre de l’accord cadre Agence de l’Eau ZABR

Ont été conviés à ce comité de suivi l’Agence de l’Eau, les membres de la Commission de coordination de la ZABR, les porteurs des projets en cours et les responsables des équipes membres et associées (permettant une invitation de tous chercheurs ZABR intéressés)



1 La ZABR, cadre scientifique dans lequel s’inscrivent ces recherches
La ZABR constitue un réseau de laboratoire labellisé Zone Atelier par le CNRS INEE (Institut écologie et Environnement) depuis 2001, structuré en Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) depuis 2006 pour étudier les interactions entre le milieu fluvial et périfluvial rhodanien et les sociétés qui s’y développent et leurs effets à l’échelle du bassin versant. En septembre 2013, la ZABR a renouvelé son GIS s’ouvrant à 21 établissements de recherche permettant d’organiser ses collaborations scientifiques à l’échelle de l’ensemble du bassin du Rhône. Pour rappel, la ZABR comprend un conseil de direction dans lequel les équipes membres de la ZABR sont représentées, une commission de coordination scientifique (qui rassemble les membres du conseil de direction et les responsables des équipes associées) et un comité consultatif (qui associe les partenaires opérationnels de la ZABR aux membres de la commission de coordination scientifique). Elle est évaluée tous les ans par le CNRS.
Les dynamiques scientifiques et de valorisation de la ZABR sont structurées selon 4 axes transversaux qui sont déclinés sur les sites ou observatoires

  • Flux hydriques, contraintes climatiques, ressources (CCR)

  • Flux, formes, habitats, biocénoses (FFHB)

  • Flux Polluants, écotoxicologie, écosystèmes (FPEE)

  • Observation sociale des territoires fluviaux (OSF)


Tout projet ZABR doit répondre aux 4 critères suivants :

  • Se rattacher aux axes de recherches de la ZABR

  • Etre Pluridisciplinaires

  • Etre multi-établissements

  • Etre rattaché à un site ou un observatoire de la ZABR

Le critère de site ou d’observatoire peut être levé sous certaines conditions :

  • L’action est en lien avec des travaux en cours sur un site ou un observatoire (test d’outil)

  • L’action permet une analyse comparative avec des travaux réalisés sur un site ou un observatoire ou s’il est nécessaire de passer à l’échelle du bassin versant)

Des discussions sont en cours pour apprécier la faisabilité de l’ouverture d’un site « rivières cévenoles »

  • Prévoir l’archivage des métadonnées du projet dans le géorépertoire de la ZABR et la valorisation des travaux en concertation avec le GRAIE, structure d’animation de la ZABR.

La ZABR a un partenariat avec l’Agence de l’Eau RMC qui permet de soutenir de l’expertise, des recherches et des actions de transfert des connaissances de la ZABR. La ZABR impulse par ailleurs d’autres actions de recherche ou de valorisation en soutenant à des échelles régionales, nationales et internationales des actions de recherche proposées par des chercheurs de la ZABR à la commission de coordination scientifique de la ZABR (au travers de lettres de soutien ou d’appui pour construire des actions au travers du réseau des Zones Ateliers notamment)


Tous ces éléments de contexte scientifique figurent sur www.zabr.org

2 L’accord cadre, Agence de l’Eau ZABR, le cadre dans lequel s’inscrivent nos échanges
Tous les éléments ci-dessous figurent sur www.zabr.org onglet recherche accord cadre.
L’accord cadre Agence de l’Eau ZABR, renouvelé en 2013, s’inscrit sur la période 2013 – 2017. Il permet le soutien d’actions de recherche, d’expertise et de valorisation qui se déclinent en programmation annuelle ou pluriannuelles (les actions ne doivent pas avoir une durée supérieure à trois ans). Ce partenariat s’inscrit dans le cadre d’une démarche de co-construction des actions entre les scientifiques de la ZABR et l’Agence de l’Eau, d’un financement équilibré des actions entre l’Agence et les établissements de recherche, et d’une implication forte de l’Agence dans le suivi et la valorisation des actions.

Ce partenariat permet de construire des actions de recherche pilotées par des équipes membres de la ZABR qui sollicitent l’association des équipes associées de la ZABR, signataires du GIS et de l’accord cadre de partenariat Agence de l’Eau ZABR


La démarche de co-construction passe par :

  • Un comité de suivi le 31 mars : Echange sur le champ des possibles

  • La mise en place de « binôme » Agence de l’Eau ZABR pour construire et garantir le bon déroulement de l’action de recherche.

  • Une réunion de la commission de coordination scientifique de la ZABR le Lundi 12 mai de 14h00 à 17h00 (Visioconférence) dont l’objet est de travailler sur l’adéquation des projets/ dynamiques de la ZABR ( notamment par rapport aux thèmes, sites et observatoires de la ZABR)

  • Un conseil de direction Mercredi 4 juin de 9h30 à 12h30 : Validation des projets qui peuvent être labellisés ZABR. Seront analysés les projets qui auront fait l’objet d’échanges avec le « binôme Agence de l’Eau »

  • Second comité de suivi Lundi 23 juin de 9h30 à 12h30 à la ZABR : présentation par les porteurs de projet ou les membres du conseil de direction des projets labellisés ZABR – Echanges avec l’agence de l’Eau sur les améliorations à apporter aux projets ( 3 scénarios sont possible : 1 – le projet intéresse l’Agence de l’Eau en l’état – 2 – Le projet n’intéresse pas l’Agence de l’Eau – 3 Le projet nécessite de retravailler en binôme pour être présenté

  • Comité de pilotage Agence de l’Eau ZABR en septembre 2014 (septembre) : le comité de pilotage (composé de l’équipe de Direction de la ZABR et de l’Agence de l’Eau) a valeur décisionnelle de ce qui est présenté à la commission des aides.

  • Seule la commission des aides qui se réunit en décembre a pouvoir de valider le principe d’aide.


Les règles de soutien des actions de recherche Agence de l’Eau ZABR sont les suivantes :

  • Enveloppe annuelle (valeurs moyennes 2007-2014) : 286 000 €/an de subvention avec aide accordée par l’agence entre 10 et 136k€ par action (taux 50%)

  • 50% maximum de subvention Agence de l’Eau – 50% de participation des établissements via la mobilisation de son personnel permanent. (le personnel permanent ne peut être subventionné)

  • Une action déjà engagée n’est pas financée ; il est donc important d’attendre la réponse de l’Agence de l’Eau RMC pour démarrer une action.


Ce partenariat mobilise deux « opérateurs » pour son développement :

  • Le CNRS (DR 7), gestionnaire financier de la subvention recherche accordée par l’Agence de l’Eau aux équipes de recherche.

Le CNRS gère les budgets des actions de recherche de ses propres unités (frais de gestion 4%). Pour les autres établissements, une convention de reversement est établi entre le CNRS et l’établissement concerné (pas de frais de gestion pris par le CNRS – on s’entend collectivement pour que l’établissement bénéficiaire ne prenne pas des frais de gestion supérieur à 10 % sur la subvention octroyée).

  • Le GRAIE (Groupe de recherche Rhône Alpes sur les Infrastructures et l’Eau), association qui a en charge l’animation et la valorisation de la ZABR et gère la subvention Animation, valorisation.


3 L’expression des attentes de l’Agence de l’Eau en termes de recherche
Les axes de coopération entre l’Agence de l’Eau et la ZABR ont été définis collectivement et sont inscrit dans l’accord cadre. Ils sont au nombre de deux (voir contenu de l’accord cadre)

  • Comprendre = les risques environnementaux et la vulnérabilité des milieux

  • Caractériser les services rendus par les milieux et leur vulnérabilité

  • Identifier, comprendre et hiérarchiser les phénomènes

  • Agir = la protection, la restauration des milieux et les gains écologiques

    • Eclairer les stratégies de maintien des milieux en bon état

    • Aborder les éléments d’aide à la définition des programmes d’actions de restauration des milieux aquatiques


Les 5 sujets phares de l’Agence de l’Eau sont actuellement les suivant :

  • les mesures d’adaptation aux incidences du changement climatique : il convient d’être capable de s’y adapter et de comprendre ses incidents pour les eaux souterraines et les écosystèmes.

  • la définition des objectifs de quantité d’eau avec la recherche d’indicateurs pour apprécier les niveaux d’effort à faire

  • la préservation des aires d’alimentation de captage : Eau souterraines, pesticides, ressources et contaminants

  • la réduction des pressions notamment par les substances et les pressions physiques,

  • l’évaluation économique des coûts et des bénéfices pour quantifier si on est bénéficiaire à atteindre le bon état écologique


Une liste de besoins prioritaires de connaissance de l’Agence de l’Eau RMC a par ailleurs été construite (les « 40 questions »), dont certaines peuvent ouvrir des actions de recherche pouvant s’inscrire dans l’accord cadre (voir annexe 2 du compte rendu)

4 Discussion pour cerner les « sujets de recherche » qu’il pourrait être intéressant de développer en 2014
Plusieurs suggestions de projet sont faites :


  • UMR Espace Paul Allard :

Colloque structurant les connaissances pluridisciplinaires acquises sur la Camargue mise en lien avec le Rhône - possibilité de faire d’échanges méthodologiques avec le delta du Pau.

Premiers regards sur ce projet : projet fondateur de connaissance qui est assez local – Echanger sur ce projet avec Nathalie.SUREAUBLANCHET@eaurmc.fr. Si cette action est plutôt un séminaire qui doit permettre de capitaliser de la connaissance et d’ouvrir sur des prospectives, deux possibilités s’ouvre : séminaire en marge d’IS Rivers 2015 le 22 juin 2015 organisé sur un plan logistique par le GRAIE et en terme d’animation pour le porteur de projet ; ce scénario a l’avantage d’inscrire la prospective comparaison Camargue Pau – séminaire d’échange organisé courant 2015 en Camargue avec le GRAIE ; cela permettra de mieux associer les acteurs du territoire dans la démarche de capitalisation des connaissances. Dans ces 2 cas, le projet ne rentre pas comme une action de recherche mais comme une action d’échange.




  • IMBE Claude Vella (IMBE – CEREGE) :

Impacts des transferts de la charge de fond sur la faune hyporhéique : le cas du Buech

La charge de fond du Buech aval peut être mesurée grâce à la mise en place du piège à gravier gérant les flux sédimentaires vers la retenue de Saint-Lazare. Les modalités d’évolution de la charge de fond et les éventuels déséquilibres générés par la présence du piège à graviers dans le tronçon aval du Buech peuvent entraîner des modifications dans la structure et la composition de la faune hyporhéique et en conséquence sur les processus assurés par ces organismes. Cette association faune hyporhéique / transit sédimentaire sera appréhendée à l'échelle du Buech dans son ensemble et en prenant en compte les zones à fort potentiel biologique que représentent les adoux (zones de résurgence de nappe). Ce modèle d'étude pourra servir de modèle théorique applicable plus globalement au bassin de la Durance.

Premiers regards sur ce projet : Projet à bien articuler avec le programme rivières en tresse qui décrit depuis 5 ans ces processus - Echanger sur ce projet avec benoit.terrier@eaurmc.fr. (Géomorphologie). Il pourrait être intéressant dans la construction du projet de croiser ce projet avec les travaux conduits par benoit.carmenen@irstea.fr sur le transport solide grossier par charriage. Notons que dans le nouveau quadriennal de la ZABR, il a été proposé d’étendre le site Drôme à toutes les rivières en tresse du bassin.



  • Jérome Rose (CEREGE – IMBE + GIS Lacs sentinelles)

Lacs d’altitude et changement climatique.

Il s’agit de comprendre le fonctionnement de ces lacs et de voir si les changements climatiques vont lever ces contraintes. Premiers regards sur ce projet : Ce projet est à mettre en lien avec le GIS Lac Sentinelle dont l’observatoire est soutenu par l’Agence de l’Eau RMC. L’Agence a déjà soutenu des travaux sur la trophie, phosphore, azote. Ce projet doit être discuté avec lionel.navarro@eaurmc.fr (Lac) et thomas.pelte@eaurmc.fr (changement climatique pour valider les enjeux de ce type de recherché).




  • Olivier Radakovitch (CEREGE – ENMSE – Université d’Avignon)

Quantification des échanges d’eaux nappes-rivières à l’aide de traceurs isotopiques des eaux souterraine dans les rivières, il faudrait essayer sur les fleuves en utilisant le Radon 222 ou Radium courte période, phase test sur un ou deux secteurs du Rhône.

Premiers regards sur ce projet : Il est à discuter avec laurent.cadilhac@eaurmc.fr (Hydrogéologie) et graillot@emse.fr (en charge de l’action Eau Sout’)




  • Patrice Garin (UMR Géo IRSTEA - BRGM)

Représentations et apprentissages sur la rareté de l’eau aujourd’hui et avec le changement global dans les Zone de Répartition de l’Eau du bassin du Rhône.

Le projet a pour objectif de tester l’hypothèse d’une transformation possible des règles de conduite considérées comme « justes et équitables » par apprentissage social lors des processus participatifs.

Premiers regards sur ce projet : il serait pertinent d’associer d’autres partenaires en SHS, notamment Sabine Girard, très impliquée sur le site Drôme sabine.girard@irstea.fr, et d’autres Sciences de l’environnement. Il convient de discuter de ce projet avec Nathalie.SUREAUBLANCHET@eaurmc.fr (sociologie) et thomas.pelte@eaurmc.fr (changement climatique)


  • Philippe Martin (UMR ESPACE)

Criticité des basses eaux dans le bassin drainé vers la Cèze et en amont des gorges de Tharaux.

La recherche envisagée a pour objectif de proposer une codification simple des basses eaux en fonction de leur niveau de criticité de façon à faciliter la gestion de la ressource par les acteurs locaux et à induire un sentiment de responsabilité chez les usagers. Est prévu également un suivi du flux thermique et des niveaux piézométriques dans des puits et forages du fossé d’Alès pour apprécier comment l’état hydrique de cette aire fluctue lors des variations saisonnières et si des prélèvements exploratoires ont une influence sur la nappe.

Premiers regards sur ce projet : Est exprimée une forte volonté de mettre en place un site atelier sur la Cèze et le Gardon. Ce projet permet de donner une dimension «  recherche gouvernance et échelle spatiale » complémentaire aux projets déjà développés sur la Cèze. Il convient de préciser ce que l’Agence de l’Eau peut obtenir comme éléments d’aide à la décision publique pour cette action. Il est précisé pour information qu’une action IRSTEA est soutenue par l’Agence de l’Eau autour de la gestion quantitative et les milieux avec intégration des milieux dans la définition de volume prélevable. Ce projet est à discuter avec laurent.cadilhac@eaurmc.fr (Hydrogéologie) et thomas.pelte@eaurmc.fr (changement climatique).


  • Benoit Camenen (site Arc Isère) : IRSTEA et LTHE 

La dynamique végétale sur les rivières alpines avec un zoom sur le site Arc-Isère, photo aérienne, lidar 2010. L’objectif est de faire une base de données sur l’ensemble des bancs avec leur taux de végétalisation ; Ce projet est complémentaire d’une thèse en cours centrée sur inondation et progression de la végétation.

Premiers regards sur ce projet : L’agence de l’eau souhaite rester cohérente avec tout ce qui est imagerie, que ce soit avec IRSTEA ou avec 5600. Un échange est nécessaire avec herve.piegay@ens-lyon.fr (responsable du projet imagerie UMR 5600 ZABR). Ce projet devrait permettre de travailler sur la tendance évolutive par rapport aux bancs (passer de l’état hydromorphologique à la tendance évolutive) et aspect risque d’inondation (qui revient dans les mots-clé de l’Agence). Ce projet est à discuter avec benoit.terrier@eaurmc.fr (imagerie géomorphologie)




  • Emilien Lasne (INRA Thonon) avec Martin Daufresne (IRSTEA-Aix) et Yann Voituron (UCBL)

Omble chevalier comme sentinelle des lacs alpins. En France on est en limite Sud de sa répartition. C’est un animal d’eau froide qui se reproduit à 8°C. Comment va-t-il répondre au Changements Climatiques, approche de terrain (SOERE grands lac + St Croix + Allos) et expérimentation en labo (potentiel adaptatif).

Premiers regards sur ce projet : on ne peut pas suivre tous les compartiments (algues, poissons…ect) mais là c’est l’Omble, espèce sentinelle. Il convient de recouper avec les travaux qui sont fait avec la CIPEL. Ce projet doit être discuté avec lionel.navarro@eaurmc.fr (Lac) et thomas.pelte@eaurmc.fr (changement climatique)




  • Anne Honneger, UMR 5600 – Université de Montpellier 

Projet VIVA Saône

Un projet exploratoire a été soutenu par la ZABR sur budget CNRS permettant de travailler à une micro- échelle sur le thème de l’urbanisme en lien avec la restauration écologique. Il serait pertinent de rebondir sur ce projet avec une action de recherche de plus grande envergure. Le Grand Lyon serait partant pour co-financer. Les juristes de l’environnement sont intéressées. Il faudrait mobiliser des écologues.

Premiers regards sur ce projet : le contenu complet du projet doit être construit pour être discuté avec Nathalie.SUREAUBLANCHET@eaurmc.fr (sociologie)


  • Yves François Le Lay et Hervé Piégay – UMR 5600 

Se représenter les barrages, aménagement, concession et controverses au fil du Rhône à l’heure de la renégociation de la concession sur le Rhône.

Premiers regards sur ce projet : pour l’Agence de l’Eau il y a un enjeu sur les petits barrages et les seuils (continuité écologique) mais pas sur les grands barrages.




  • Florian Malard – UMR 5023 LEHNA (LEHNA)

Liens entre géormophologie, biodiversité et processus écologiques : essai de régionalisation à partir de la métagénomique environnementale.

Il est proposé d’étendre l’effort de régionalisation géomorphologique des rivières entrepris dans le cadre de la ZABR à l’étude des liens, toujours au niveau régional, entre géomorphologie, biodiversité et processus écologiques à partir de méthodes issues de la métagénomique environnementale.

Premiers regards sur ce projet : Ce projet mérite un échange avec Stephane.STROFFEK@eaurmc.fr (pour la biologie) et avec et avec benoit.terrier@eaurmc.fr (géomorphologie) pour trouver les arguments pouvant emporter l’adhésion de l’Agence de l’Eau


  • Christine Piot (LCME Julien Nemery ; LTHE)

Dynamique des polluants organiques, HAP dans l’Arc

Premiers regards sur ce projet : il serait pertinent d’élargir le projet aux PCB et aux composés pharmaceutiques, élargir à l’Isère en Tarentaise, vallée de l’Arve. Ce projet est à discuter avec thomas.pelte@eaurmc.fr. TP : ça peut nous intéresser, doit être discuté.




  • Florent Arthaud (Université de Savoie) Gudrun Bornette (Université de Besançon)

La végétation aquatique comme bioindicateur des lacs de montagnes. L’idée est d’étudier les réponses écologiques, morphologiques et physiologiques des plantes aquatiques en fonction des forçages suivant : température, alcalinité et nutriments dans les lacs de montagne.

Premier regard sur ce projet : La récupération des données relève plutôt de l’observatoire des lacs alpins. Les indicateurs de l’état des milieux relèvent plutôt de l’ONEMA. Il convient de discuter de ce projet avec lionel.navarro@eaurmc.fr




  • Emmanuel Nafrechoux (Savoie) + INRA + CISALB

Projet PCB RESTOLAC

Le projet de recherche soumis à co-financement par la ZABR vise à :

- évaluer l’état chimique du lac et des poissons au cours du temps pour proposer une fonction de corrélation entre concentration dans la colonne d’eau (dissous et particulaire) et contamination du poisson,

- définir le temps nécessaire à l’obtention d'un bon état écologique du lac

Premier regard sur ce projet : Ce projet est vraiment au service d’une action locale et pour rentrer dans le cadre de l’accord cadre il doit aller plus loin. Un échange peut être engagé avec thomas.pelte@eaurmc.fr


  • Didier Graillot (ENMSE) Cèze année 3

Exportation d’une méthode de localisation et d’estimation des échanges rivières –nappe à un cours d’eau coulant en contexte karstique – Exemple d’un affluent du Rhône –la Cèze

Premier regard sur ce projet : il convient de faire des liens avec les projets issus des équipes du Sud. Le il faut essayer de voir les autres projets issus du Sud (UMR ESPACE, Ce projet est à discuter avec laurent.cadilhac@eaurmc.fr.




  • Jean-Michel Olivier (LEHNA)

Historique de l’environnement et compréhension de l’état actuel des milieux aquatiques.

Premiers regards sur ce projet : Ce projet est pertinent mais il reste hors des priorités de l’Agence de l’Eau.


Conclusions 

  • Les porteurs de suggestion doivent rédiger pour le Mardi 6 mai 2014 la fiche d’avant-projet à partir de la fiche recherche de la ZABR (voir annexe 1), avec une idée du budget et, déjà une discussion avec l’Agence de l’Eau (une prise de contact avec au moins un mail et un coup de téléphone). Ces fiches sont à retourner à anne.clemens@zabr.org

  • Cette fiche sera envoyée aux responsables de sites, d’observatoires et de thèmes dans la perspective de la Réunion de la Commission de coordination scientifique de la ZABR.

  • Réunion de la commission coordination scientifique : Lundi 12 mai de 14h 00 à 17h00 en visioconférence


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