Composantes
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Préoccupations environnementales et sociales
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Si « OUI », mesures à appliquer (Annexe 3)
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Air
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Le projet risque-t-il de causer une pollution de l’air et l’atmosphère (émission de particules, fumées, etc.) ?
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49. Lutte contre les poussières
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Sols
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Le projet risque-t-il de causer une pollution des sols?
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37. Gestion des déchets liquides
38. Gestion des déchets solides
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Le projet risque-t-il de causer la déstructuration des sols (érosion, ravinement, compactage, etc.) ?
Le projet risque-t-il d’imperméabiliser de grande surface de sol perméable actuellement
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17. Protection des zones instables
18. Aménagement des carrières et sites d’emprunt temporaires
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Eau
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Le projet risque-t-il de causer une pollution des eaux (contamination, turbidité, sédimentation, etc.) ?
Le projet risque t.il de modifier l’écoulement des eaux ?
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32. Protection des milieux humides, de la faune et de la flore
37. Gestion des déchets liquides
38. Gestion des déchets solides
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Végétation
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Le projet risque-t-il de causer une dégradation de la végétation (déboisement, abattage, feux de brousse) ?
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32. Protection des milieux humides, de la faune et de la flore
34. Mesures d’abattage d’arbres et de déboisement
35. Prévention des feux de brousse
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Cadre de vie/
milieu humain
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Le projet risque-t-il de générer des déchets solides et liquides ?
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19. Gestion des produits pétroliers et autres contaminants
37. Gestion des déchets liquides
38. Gestion des déchets solides
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Le projet risque-t-il de générer des gênes et nuisances (bruit, insécurité) ?
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11. Respect des horaires de travail
39. Protection contre la pollution sonore
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Le projet risque-t-il d’affecter la libre circulation des biens et des personnes locales ?
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15. Mesures contre les entraves à la circulation
25. Signalisation des travaux
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Le projet risque-t-il d’affecter l’alimentation en eau potable des populations (points d’eau, puits, forages, etc.) ?
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36. Approvisionnement en eau du chantier
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Le projet risque-t-il d’affecter la santé des populations locales (IST/VIH/SIDA, autres maladies) ?
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9. règlement intérieur et sensibilisation
13. Responsable Hygiène, Sécurité
40. Prévention contre les IST/VIH/SIDA
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Le projet peut-il occasionner des problèmes d’hygiène et de sécurité ?
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9. Affichage du règlement intérieur et sensibilisation du personnel
12. Protection du personnel de chantier
13. Responsable Hygiène, Sécurité et Environnement
25. Signalisation des travaux
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Le projet entraîne-t-il des déplacements involontaires de population?
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6. Libération des domaines public et privé
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Activités économiques
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Le projet risque-t-il d’entraîner une perturbation/dégradation des activités agricoles ?
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6. Libération des domaines public et privé
31. Protection des zones et ouvrages agricoles
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Le projet risque-t-il d’entraîner une perturbation/dégradation des activités industrielles ?
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5. Repérage des réseaux des concessionnaires
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Le projet risque-t-il d’entraîner une perturbation/dégradation des activités artisanales ?
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6. Libération des domaines public et privé
41. Voies de contournement et chemins d'accès temporaires
42. Passerelles piétons et accès riverains
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Le projet risque-t-il d’entraîner une perturbation/dégradation des activités commerciales ?
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Environnement social
Equipements socioéducatifs et sanitaires
Patrimoine culturel
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Le projet peut-il conduire à des pertes totales ou partielles d'actifs (récoltes, terres agricoles, bâtis, etc.) ?
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6. Libération des domaines public et privé
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Le projet peut-il entraîner un déplacement de main d’œuvre (pas de recrutement sur place) ?
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10. Emploi de la main d’œuvre locale
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Le projet peut-il affecter négativement le fonctionnement des infrastructures socioéducatives et sanitaires environnantes ?
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41. Voies de contournement et chemins d'accès temporaires
42. Passerelles piétons et accès riverains
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Le projet risque-t-il d’affecter des sites d’importance culturelle, archéologique ou historique ?
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33. Protection des sites sacrés et des sites archéologiques
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