(échanges hors Gp Sup) : vérification de la validité d’une autorisation de conduite des véhicules délivrée à un agent (en particulier s’il perd son permis)
2011 (échanges hors Gp Sup) : vérification de la validité d’une autorisation de conduite des véhicules délivrée à un agent (en particulier s’il perd son permis)
un véhicule s’il utilise habituellement un véhicule de service.
Personnellement je ne suis pas pour la vérification périodique.
Tous les 5ans ? tous les ans ? tous les mois ? toutes les semaines ?... Ben oui, ça peut se produire n’importe quand…
Je conseille la vérification initiale et la signature d’attestation de prise de connaissance d’une note de service spécifiant de lourdes sanctions en cas d’omission de signalement tout en continuant à conduire sur la voie publique avec un véhicule de service.
