Conference regionale des etablissements universitaires de la region centre proces-verbal de la reunion du

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE M’HAMED BOUGARA – BOUMERDES

CONFERENCE REGIONALE DES ETABLISSEMENTS UNIVERSITAIRES DE LA REGION CENTRE

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU

26 AVRIL 2012 A KHEMIS MILIANA

L’an deux mille douze et le vingt six du mois d’Avril, a eu lieu à l’Université de Khemis Miliana la réunion de la Conférence Régionale des Etablissements universitaires du Centre, sous la présidence de Madame le Professeur CHERIFI Ouiza.



Etaient présents :

Mme CHERIFI Ouiza Présidente de la CRC

M. ABADLA Tahar Recteur U Bouira

M. DEBYECHE Mohamed Directeur ENP

M. TELLACHE Mohamed Directeur ENST Rouiba

M. BENBERTAL Djamal Recteur U Laghouat

M. SAADI Abdesselam Directeur EHEC

M. BENHAFID Med Saïd Directeur ENSH Blida

M. BABA AHMED Abdellatif Recteur U Blida

M. BENZAOUI Ahmed Directeur EPSTA

M. BOUKEBBOUS Sadoun Directeur EP-SECG Draria

M. ZOUAKH Djamel Eddine Directeur ENSSMAL

M. KOLLI Abdellah Directeur ENS Bouzareah

M. HADIDI Mohamed Directeur ENSM Bousmaïl

M. AMROUCHE Benaïssa Directeur EST Koléa

Mme DJENOUHAT Fadila Directrice CU Tipaza

M. ZAGHDAR Ahmed Recteur U Médéa

M. SEBBOUA Abdelaziz Directeur ESC

M. ZEROUALA Med Salah Directeur EPAU

M. KOUDIL Mouloud Directeur ESI

M. ZERZOUR Ali Directeur ENSTP

M. MERAGHNI Abdelhamid Directeur ENS Kouba

M. CHOUKRI Ali Recteur U Djelfa

M. HADJAR Tahar Recteur U Alger 1

Mme ISSOLAH Rosa Directrice ENSA

M. HAMDI PACHA Youcef Directeur ENSV

M. BESSEDIK Mostefa Recteur U Chlef

M. HENNI Abdelkader Recteur U Alger 2

M. BEZZINA Mohamed Recteur U Khemis Miliana

M. BRAHIMI Brahim Directeur ENSJI

M. DJAROUN Ali Directeur-Adjoint ENSJ

M. ARKOUB Hamid Vice-Recteur Pédagogie U Béjaïa

M. SAIDI Mohamed Vice-Recteur Pédagogie USTHB

M. MITICHE Moh Djerdjer Vice-Recteur Pédagogie UMMTO

M. ABDELLAH Ali Vice-Recteur Pédagogie U Alger 3

M. HANINI Salah Vice-Recteur Pédagogie U Médéa

M. DJIDJELLI Hocine Vice-Recteur PGR U Béjaïa

M. KHOUADJA Abdelaziz Vice-Recteur PGR U Ghardaïa

M. FERDIOU Ouelhadj Vice-Recteur PGR U Alger 3

M. AZOUAOU Ali Directeur- Adjoint ENSM Bousmaïl

Mme DRICI Habiba Directrice –Adjointe PGR CU Tamanrasset

M. KACI Mohand CRSTDLA

M. BOUNAB Mohamed CRSTDLA

M. ABDELLI Abderrahmane CREAD

M. KECIR Mohamed Secrétaire Permanent CRC PG & Recherche, UMBB

Etaient absents :

M. BENZAGHOU Benali Recteur USTHB (excusé)

M. HANNACHI Nacer Eddine Recteur UMMTO (excusé)

M. MERABET Djoudi Recteur U Béjaïa (excusé)

M. LEMNOUAR Directeur UFC

M. CHERIET Rabah Recteur U Alger 3

M. BOUACHA Mohamed Directeur ENSSP

M. YOUSFI Mohamed Directeur ENS Laghouat

M. DADAMOUSSA Belkhir Directeur CU Tamanrasset

M. ZAKANE Ahmed Directeur ENSSEA

Mme CHERGUI Samia Directrice ENCRBC

Ordre du jour :

1/ Validation des résultats d’expertise des offres de formation Master 2012/2013

2/ Validation des résultats d’habilitation des PG, PGS, ED et doctorat LMD 2012/2013

3/ Points sur les recours des offres de licences 2012/2013

4/ Divers

Madame la Présidente a ouvert la séance en souhaitant la bienvenue aux Chefs d’établissements et a remercié Monsieur le Recteur de l’Université de Khemis Miliana qui a bien voulu accueillir cette réunion au sein de son établissement.

La parole a ensuite été donnée à Monsieur le Professeur BEZZINA qui a, à son tour, souhaité la bienvenue à tous les présents et félicité toute l’équipe de la CRC, ancienne et nouvelle, pour son dévouement et son abnégation, depuis son hébergement à l’Université M’hamed Bougara de Boumerdès.

Après lecture de l’ordre du jour par Madame la Présidente, il a été retenu, dans le point Divers, l’information sur les programmes boursiers pour 2012/2013. Il a été demandé l’inscription d’autres points à l’ordre du jour.



1/ Validation des résultats d’expertise des offres de formation Master 2012/2013

Madame la Présidente de la CRC a rappelé que les résultats détaillés par établissement se trouvent dans la chemise mise à leur disposition. Les résultats après recours n’ont pas été transmis, la CNH n’ayant pas avalisé les résultats.

Pour rappel, les Commissions régionales d’expertise des offres de formation Master se sont réunies au niveau de la Bibliothèque Universitaire de l’UMBB en session normale les 07 et 08 mars 2012 et en session recours le 22 mars 2012.

Le 07 Mars 2012 se sont tenues les réunions concernant les domaines ST, SM, MI, SNV et STU. Le nombre d’offres expertisées pour les Sciences et Technologies est de 131 (66 en ST, 21 en SM, 11 en MI, 26 en SNV et 7 en STU).

Le 08 Mars 2012 ont eu lieu les réunions des domaines SEGC, DSP, SHS, LLE, LLA et LCA, STAPS et Arts. Le nombre d’offres expertisées pour les Sciences sociales, juridiques et sciences économiques est de 139 (dont 20 en SEGC, 43 en DSP, 32 en SHS, 16 en LLE, 18 en LLA, 4 en LCA, 5 en STAPS et 1 offre en Arts).

Au total, 270 offres de formation Master ont été présentées aux Commissions d’experts. Ces derniers, au nombre de 140 (78 en Sciences et Technologies et 62 en Sciences sociales) ont été invités pour encadrer l’opération.

Les travaux se sont déroulés dans d’excellentes conditions.

Le détail des résultats pour cette opération est donné en annexe.

Les résultats des offres de formation Master au titre de l’année universitaire 2012/2013 ont été validés.

Suite à la demande de quelques Chefs d’établissements, un échéancier leur a été fixé au 05 Mai 2012 pour leur permettre de prendre en charge les remarques formulées lors de la session normale.



2/ Validation des résultats d’habilitation des PG, PGS, ED et D/LMD 2012/2013

Un délai pour déposer les offres de formations PG, PGS, Ecoles Doctorales et D/LMD, à savoir le 25 Mars 2012, a été donné aux établissements. Eu égard les perturbations qu’ont connues certains établissements, le bureau de la CRC a accepté les dossiers déposés hors délai et à la demande des établissements retardataires, un dernier délai a été octroyé jusqu’au 02 Avril 2012.

Les experts désignés ont été saisis par invitation personnelle à travers leurs établissements.

468 dossiers (256 en PG, soit un taux de 54,7%, 17 en PGS soit 3,63%, 14 ED soit 2,99% et 181 D/LMD, soit 38,67%) ont été déposés dont 174 habilitations, 253 reconductions et 41 gels, pour un total de 4710 postes dont 2245 postes pour la PG, 410 pour la PGS, 536 pour les ED et 1519 pour le Doctorat/ LMD.

Suite à la demande des Chefs d’établissements concernés auxquels un délai supplémentaire a été accordé jusqu’au 05 mai 2012 pour compléter leurs dossiers, 450 offres ont été acceptées (représentant un taux de 96,15%) et 18 rejetées.

Le détail de l’opération pour laquelle 190 experts ont été invités pour les deux sessions, ainsi que les résultats de l’expertise, sont donnés en annexe.

Etant donné l’absence de textes, il ne peut y avoir de dépôt de dossiers d’habilitation d’Ecoles Doctorales du Doctorat LMD.

3/ Point sur les recours des offres de licences 2012/2013

Il a été rappelé que les résultats de la CNH ont été transmis aux établissements.

Les Chefs d’établissements ont été informés qu’ils doivent adresser leurs recours à la CNH, accompagnés d’une lettre explicative.

4/Divers

A/Programmes boursiers au titre de l’année 2012/2013


  1. Pour étudiants majors de promotion : 28 candidats

Nombre d’étudiants lauréats : 15

La répartition des bourses s’est faite de la manière suivante :

09 bourses pour la France, 02 bourses pour la Chine et 04 bourses pour la Tunisie.


  1. Pour enseignants :

1/ Programme PROFAS

- Nombre de dossiers traités : 34

- Nombre de dossiers acceptés (après audition) : 25

2/Programme PNE



  • Nombre de dossiers traités : 100

  • Nombre de dossiers acceptés (avant audition) : 86

  1. Programme PROFAS C

  • Nombre de dossiers transmis : 13

  • Nombre de dossiers acceptés avant audition : 03 (01 UMMTO, 01 U Béjaïa et 01 U Chlef).

B/ Autres points

1°/ Fonctionnement des Conférences Régionales Universitaires

Dans le souci d’un fonctionnement efficace des CRU, au vu du grand volume de travail et du temps qu’il faut consacrer pour chaque dossier sans interruption, la CRC, après débat, recommande ce qui suit :



  • Envisager la mobilité des CRU, la présidence tournante avec la limitation du nombre d’années à 05 par Etablissement, étant préconisée.

  • Prévoir des structures et des moyens humains et matériels suffisants et indépendants de l’Etablissement de rattachement de la CRU.

  • Recruter un personnel suffisamment qualifié afin d’assurer le secrétariat général, la logistique, la communication et le secrétariat, les tâches pédagogique et scientifique devant être assurées par des Enseignant-chercheurs (Secrétaires Permanents à décharger partiellement de leur tâche pédagogique).


2°/ Responsabilité pédagogique 

Le manque d’engouement des Collègues Enseignants pour les postes de responsabilités a été débattu.

Il a été relevé que la cause essentielle est relative à la prime de responsabilité allouée pour tous les postes (Recteur , Vice- Recteur, Chef de département…),comparée aux heures de vacation.

La CRC recommande une amélioration de cette prime et propose de ne plus l’indexer sur le salaire.



3°/ Statut des Directeurs des Ecoles Nationales et des Centres Universitaires 

La CRC recommande un statut de fonction supérieure pour ces responsables.



4°/ Arrêtés relatifs au fonctionnement du système LMD 

Après débat, la CRC recommande la parution urgente de ces arrêtés (conseil de discipline,…), pour permettre un bon fonctionnement du système LMD.



5°/ Responsabilité de domaine 

Il a été noté que certains responsables de domaines, exerçant des responsabilités administratives ne peuvent pas prétendre à une nomination par arrêté ministériel. Néanmoins, par manque d’enseignants-chercheurs de rang magistral dans certains domaines, ils peuvent être maintenus responsables de domaine.



6°/ Mr le Directeur de l’ENST pose le problème crucial du manque d’infrastructures pour pouvoir fonctionner normalement. Il serait souhaitable de lui affecter l’infrastructure initialement utilisée par le tronc commun des Sciences médicales de Dergana.

7°/ Mr le Directeur de l’EPAU a posé le problème de la disparité dans l’application des textes réglementaires en matière de note relative à l’atelier matière/projet en architecture.

La CRC recommande d’homogénéiser les textes à l’échelle nationale, afin de maintenir la note supérieure ou égale à 10/20 pour la matière/projet (l’atelier).

La proposition de la création d’un domaine Architecture et Urbanisme a été souhaitée, où les Arts pourraient être intégrés.

8°/ Encadrement de Master :

La CRC recommande l’encadrement des Masters par les Enseignant-chercheurs de grade MC/B pour les spécialités où il ya un manque d’encadrement de rang magistral.



La séance a été levée à 14 heures. La Présidente de la CRC

Pr O. CHERIFI

ANNEXE

O F F R E S M A S T E R

ANNEXE

O F F R E S F O R M A T I O N S D O C T O R A L E S

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