Sous-Groupe de travail «Organisation et Pilotage» ème Réunion du mars 2015



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Groupe de travail, d’innovation et d’impulsion « Enseignement supérieur »

Sous-Groupe de travail « Organisation et Pilotage »

5ème Réunion du 6 mars 2015

(Co-pilotage)

Monsieur Jean-Patrick RESPAUT, vice-président du CEVU Montpellier II

Monsieur Olivier BRUNEL, chef du service académique d’information et d’orientation

Madame Pascale AMIOT, VP Cevu Perpignan- excusée

Madame Janine BARBE, proviseur du lycée Daudet – Nîmes

Monsieur Adrien BERNARD, adjoint au chef du service académique d’information et d’orientation

Madame Sophie CUSIMANO, directrice du lycée St. Vincent de Paul, excusée

Monsieur Olivier BRIARD, proviseur du lycée polyvalent Jean Mermoz – Montpellier, représenté par

Madame Kristel AUBIN, Proviseur adjoint

Madame Véronique PICARD, chargée de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Monsieur Philippe PUJAS, Directeur IUT Béziers, excusé

Monsieur Matteo Valenza, représenté par M. Gilles Frontin, Dir. adjoint

Monsieur Jérôme RALLO, proviseur du lycée Picasso – Perpignan, représenté par M. Mayeur, chef de travaux

Monsieur Nicolas LEROY, VP CFECU Unîmes

Madame Béatrice VINCENT, responsable du service de l’enseignement supérieur excusée


RESUME DES TRAVAUX
Le groupe de travail a examiné trois questions au cours de cette séance.


  1. L’état actuel des conventions de partenariat entre EPLE et EPCSCP / au 6

Mars 2015 :

Liste des lycées ayant signé une convention de partenariat avec l’UPVD :


Lycée DEODAT DE SEVERAC à Céret
Lycée FRANCOIS ARAGO à Perpignan
Lycée ROSA LUXEMBURG à Canet en Roussillon
Lycée PICASSO à Perpîgnan
Lycée SAINT LOUIS DE GONZAGUE (privé) à Perpignan
Les annexes sont en cours de réalisation et attendues pour le 15 mars 2015. (Courrier du président Lorrente)
Liste des lycées en cours d’élaboration d’une convention de partenariat :
Lycée ALPHONSE DAUDET à Nîmes avec l’université de Nîmes.
Lycée ALPHONSE DAUDET à Nîmes avec l’université Paul Valéry Montpellier
Lycée EMMANUEL D’ALZON (privé) à Nîmes avec l’université de Nîmes.
Lycée SAINT STANISLAS (privé) à Nîmes avec l’université de Nîmes.
Lycée HENRI IV à Béziers avec le Centre Universitaire Du Guesclin de Béziers
Lycée FRANCOIS ANDREOSSY de Castelnaudary avec l’INSA de Toulouse

Les travaux liés à la fusion de l’UM1 et de l’UM2 ayant fortement mobilisé les énergies, l’UM peut à présent se rapprocher des EPLE pour faire avancer ce sujet.


Le ministère a souhaité qu’un article soit ajouté aux conventions existantes et prévu dans les conventions à venir, précisant les conséquences auxquelles s’expose un étudiant qui n’acquitterait pas les droits d’inscription prévus par le décret du 22 septembre 2014. (cf. lettre jointe du MENESR).
Les membres de la commission pensent que pour les CPGE orientées d’emblée vers les écoles de Commerce, par exemple, le texte ne peut représenter une véritable pression à l’inscription à l’université.
Par ailleurs, les frais de gestion afférents au recouvrement des droits d’inscription en EPCSCP des élèves des classes préparatoires font toujours l’objet de discussions au plan national. La nécessité d’une décision à cet égard sera vraisemblablement évoquée lors de la prochaine réunion des recteurs.
Mme Aubin fait remarquer que s’agissant des BTS, également concernés par les conventions entre EPLE et EPCSCP, les supports font défaut sur le sujet précis des attestations d’acquis préparant l’attribution des ECTS. Elle évoque la possibilité de voir portée au diplôme du BTS la mention des 120 ECTS. C’est une vraie question puisqu’en principe l’obtention du BTS confère 120 ECTS. Pour autant, en fonction du cursus envisagé ensuite en université, l’accès ne sera pas de droit en 3ème année mais nécessitera éventuellement un parcours à partir de la L2.


  1. Le point sur les objectifs de recrutement de bacheliers technologiques par département d’IUT

Département par département, des objectifs avaient été fixés pour la rentrée 2014 dans le cadre de la convention qui lie l’ARIUT et le Rectorat. (2012-2015).

Il s’avère opportun de réengager cette démarche pour la rentrée 2015.

Rappel : il s’agit à terme de parvenir à ce que parmi les néo entrants en IUT (8 étudiants de première année sur 10) la moitié soit issue de baccalauréats technologiques.

M. Dubé, pour l’ARIUT va coordonner la remontée des données des directions des IUT de l’académie dans la perspective de la commission de l’enseignement supérieur du 29 avril 2015.
Chaque département ne part pas de la même situation à ce sujet et cela nécessite de spécifier pour chacun une marge de progression.



  1. Les modalités de concertation sur l’offre de formation : BTS, DUT, CPGE, Licences

Selon le texte de la circulaire du 18-6-2013 (« renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur ») la commission académique des formations post-baccalauréat « doit permettre d'avoir une vision complète de l'offre de formation à l'échelle du territoire, y compris les formations hors périmètre du MESR … / …Ses missions sont élargies à l'étude de la carte des formations. Les projets d'ouverture et de fermeture de formations dans les quatre grandes filières (BTS, CPGE, DUT, licence) doivent être concertés dans cette instance, avant que les décisions afférentes ne soient prises par les autorités compétentes ».

La commission avait à proposer un mode de travail et un calendrier compatible. S’agissant du calendrier, pour la rentrée 2016 :



  • La réunion d’accréditation du CNESER est prévue le 16 juin et les universités verront dans la foulée leur offre stabilisée pour les cinq ans à venir.

  • Les projets de BTS sont d’ores et déjà connus dans le cadre du plan 2013-2016 et peuvent être soumis à la réflexion.

  • Les projets de CPGE doivent remonter pour le 15 octobre 2015 au plus tard

  • Les projets de DUT doivent être remontés au rectorat pour le 19 mai et au ministère pour le 16 juin. Cependant, la Commission de l’enseignement supérieur a jusqu’au 20 octobre 2016 pour faire connaître son avis.

En conséquence, il est préconisé de tenir une séance de travail fin septembre, tout début octobre sur ces sujets afin de prendre en compte l’ensemble des projets au moment le plus opportun.


Par ailleurs, la composition de la commission qui se saisira de ce sujet sera soumise à Mme le Recteur. Elle sera logiquement une émanation de la commission de l’enseignement supérieur, sous la forme d’un élargissement de la présente commission «  organisation et pilotage ».




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