L’action nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (3rsde)
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Objectifs et organisation de l’action RSDE
Perspectives
L’action
nationale de
R
echerche et de
R
éduction des
R
ejets de
S
ubstances
D
angereuses dans l’
E
au (3RSDE)
Sommaire de la présentation
Cadre réglementaire
Objectifs et organisation de l’action RSDE
Déroulement des opérations
L’action
en quelques chiffres
Résultats (industries et rejets urbains)
Limites de l’action
Perspectives
Cadre réglementaire européen
2 directives encadrant les rejets
de substances dangereuses
Directive 76/464/CEE « Substances Dangereuses » : Liste de 157 substances
ou familles de substances
Liste I (18 substances): suppression des
rejets dans le milieu naturel
Liste II: réduction des rejets dans le milieu naturel
Directive 2000/60/CE dite « Directive Cadre Eau » : liste de 33 substances ou familles de substances
Substances dangereuses prioritaires: suppression des rejets dans le milieu naturel
Substances prioritaires: réduction des rejets dans le milieu naturel
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