Opération Toulouse campus – 1er ensemble ppp mission d’Assistance à la Personne Publique Technique, juridique et financière



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PRES UNIVERSITÉ DE TOULOUSE




Opération Toulouse campus – 1er ensemble PPP

Mission d’Assistance à la Personne Publique

Technique, juridique et financière









PHASE 3

DOSSIER D’EXPERTISE
25 mai 2011

Version 02


Date : 25/05/2011 – N° : 5237


2 avenue François Mitterrand

93210 La Plaine Saint Denis

Sommaire



1.

Rappel du contexte


et du contenu 5


1.1. INTRODUCTION 6

1.2. Le contexte 7

1.3. Le contenu 9

1.4. Organisation du porteur du projet 10

1.5. Inscription de l’Opération dans les stratégies de l’Etat 11

1.6. Prestations pouvant être confiées au partenaire privé 12

2.

Description des sites des opérations du PPP n° 1 15



2.1. Les différents campus 16

2.2. Le Campus scientifique de Rangueil 17

2.3. Le Campus scientifique d’Auzeville 25

2.4. Le Campus scientifique de Castanet-Tolosan 30

2.5. Le Forum Aerospace de Toulouse-Montaudran 34

3.

Détail des besoins des opérations du Forum Aérospace de Toulouse - Montaudran 39



3.1. Opération n° 1 – MFAS – Maison de la Formation secteur Aéronautique et Spatial 40

3.2. Proposition de scenario d’exploitation-maintenance pour le site PRES-MONTAUDRAN 44

4.

Détail des besoins des opérations du Campus de Rangueil 45



4.1. Opération n° 2 – SAA – Soufflerie aero acoustique 46

4.2. Opération n° 6 – RPHY – Réorganisation de la Physique – Extension 3R1 48

4.3. Opération n° 7 – CBI – Centre de Biologie Intégrative 52

4.4. Opération n° 11 – BIP – Bâtiment insertion professionnelle 57

4.5. Proposition de scenario d’exploitation-maintenance pour le site d’UPS 61

4.6. Proposition de scenario d’exploitation-maintenance pour le site de L’ISAE 62

5.

Détail des besoins des opérations du Campus INP-ENSAT d’Auzeville 63



5.1. Opération n° 4 – PABS – Pôle Agrobiosciences – Site AUZEVILLE (pôle A) 64

5.2. Proposition de scenario d’exploitation-maintenance pour le site de L’ENSAT 68

6.

Détail des besoins des opérations du Campus UPS-ENSAT de Castanet 69



6.1. Opération n° 4 – PABS – Pôle Agrobiosciences - Site CASTANET (Pôle A) 70

6.2. Proposition de scenario d’exploitation-maintenance pour le site de L’INRA 76

7.

Eléments juridiques de mise à disposition des terrains d’assiette 77



7.1. Compétence du porteur de projet 78

7.2. Principe de mise a disposition des terrains pour le Campus de RANGUEIL (ups) 79

7.3. Principe de mise a disposition du terrain pour le Campus de RANGUEIL (isae) 80

7.4. Principe de mise a disposition du terrain pour le Campus d’AUZEVILLE (inp-ensat) 81

7.5. Principe de mise a disposition du terrain pour le Campus de CASTANET (ups-ensat-inra) 82

7.6. Principe de mise a disposition du terrain pour le Forum Aerospace MONTAUDRAN (pres) 83

8.

Eléments financiers de simulation des loyers annuels 84



8.1. Synthèse des surfaces programmées 85

8.2. Rappel des données financières initiales 86

8.3. Simulation des loyers du PPP n° 1 87

8.4. Participation des établissements aux prestations d’exploitation-maintenance et de services 88

8.5. Evaluation des risques 90

8.6. Calendrier prévisionnel 91

8.7. Equilibre budgétaire du PPP n° 1 92





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