Annexes budgétaires

Autorisations d’engagement
Crédits de paiement
Catégorie	Prévision LFI	Consommation	Prévision LFI	Consommation
Transferts aux autres collectivités		643 490		643 490

Transferts aux AUTRES collectivités

0,4 M€ ont été attribués à l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris (ESPCI) ;

0,2 M€ ont été attribués à l’Institut Curie au titre de l’Institut universitaire de France (IUF).

action n° 09 : Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies

	Prévision LFI			Réalisation
(y.c. FDC et ADP)	Titre 2	Autres titres	Total	Titre 2	Autres titres	Total
Autorisations d’engagement	10 135 452	4 013 795	14 149 247	3 864 600	3 667 038	7 531 638
Crédits de paiement	10 135 452	4 013 795	14 149 247	3 864 600	3 667 038	7 531 638

effectifs

Enseignants du 1er degré	0
Enseignants du 2nd degré	3
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)	0
Personnels enseignants chercheurs et assimilés	121
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants	0
Personnels d’encadrement	3
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement	47
Personnels des bibliothèques et des musées	0
Total en ETPT	174

éléments de la dépense par nature

dépenses de fonctionnement

	Autorisations d’engagement		Crédits de paiement
Catégorie	Prévision LFI	Consommation	Prévision LFI	Consommation
Subventions pour charges de service public	4 013 795	3 667 038	4 013 795	3 667 038

SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC

Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE et aux modifications réglementaires (contrats doctoraux et primes d’excellence scientifique)

2,7 M€ en AE et CP ont permis de financer les dépenses jusqu’ici supportées par le Titre 2.

Les autres crédits de fonctionnement

0,9 M€ en AE et en CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150 dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (hors PES) :

- 0,83 M€ ont été versés à 85% aux universités et 15% aux écoles d’ingénieurs.

- 0,13 M€ ont été attribués au laboratoire français de rayonnement synchrotron (LURE) de l’université Paris 11.

action n° 10 : Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement

	Prévision LFI			Réalisation
(y.c. FDC et ADP)	Titre 2	Autres titres	Total	Titre 2	Autres titres	Total
Autorisations d’engagement	87 898 861	48 213 973	136 112 834	82 400 345	45 956 392	128 356 737
Crédits de paiement	87 898 861	48 213 973	136 112 834	82 400 345	45 954 178	128 354 523

effectifs

Enseignants du 1er degré	0
Enseignants du 2nd degré	8
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)	0
Personnels enseignants chercheurs et assimilés	932
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants	0
Personnels d’encadrement	56
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement	528
Personnels des bibliothèques et des musées	0
Total en ETPT	1 524

éléments de la dépense par nature

dépenses de fonctionnement

	Autorisations d’engagement		Crédits de paiement
Catégorie	Prévision LFI	Consommation	Prévision LFI	Consommation
Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel	25 915	41 905	25 915	39 691
Subventions pour charges de service public	48 188 058	45 914 487	48 188 058	45 914 487

Dépenses de fonctionnement courant

Le bureau des longitudes a consommé 0,04 M€ en AE et en CP.

SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC

Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE et aux modifications réglementaires (contrats doctoraux et primes d’excellence scientifique)

25,2 M€ en AE et CP ont permis de financer les dépenses jusqu’ici supportées par le Titre 2.

Les autres crédits de fonctionnement

20,7 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.

a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (hors PES) :

12,0 M€ en AE et CP ont été versés à 99% aux universités et 1% aux écoles d’ingénieurs

b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »

Une dotation de 6,2 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couverts par le modèle d'allocation des moyens.

- 91 %, soit 5,7 M€, permettent de financer le fonctionnement d’établissements à vocation principale de recherche et des opérateurs secondaires du P150 : l’Observatoire de Paris (2,9 M€), l’Institut de Physique du Globe de Paris (1,5 M€), l’Observatoire de la Cote d’azur (0,8 M€) et le MNHN (0,5 M€) ;

- 7 %, soit 0,4 M€, de ces crédits financent le fonctionnement des écoles normales supérieures ;

- 1 %, soit 0,1 M€, de ces crédits financent le fonctionnement d’un opérateur secondaire du P150 : le Collège de France.

c- Les actions spécifiques : 2,5 M€ en AE et CP

2,0 M€ ont été alloués au titre des crédits scientifiques des contrats de projets État-Région (CPER) 2007-2013 compte tenu des engagements pris à la signature des CPER.
0,5 M€ ont été attribués au titre des actions spécifiques suivantes :

- 0,3 M€ au titre de l’Institut universitaire de France (IUF) ;

- 0,2 M€ ont été versés à l’Observatoire de la cote d’azur pour soutenir le projet "observatoire virtuel" et "MATISSE".

action n° 11 : Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société

	Prévision LFI			Réalisation
(y.c. FDC et ADP)	Titre 2	Autres titres	Total	Titre 2	Autres titres	Total
Autorisations d’engagement	594 888 451	291 751 811	886 640 262	594 325 049	254 201 114	848 526 163
Crédits de paiement	594 888 451	291 751 811	886 640 262	594 325 049	254 201 114	848 526 163

effectifs

Enseignants du 1er degré	1
Enseignants du 2nd degré	100
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)	0
Personnels enseignants chercheurs et assimilés	7 568
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants	3
Personnels d’encadrement	101
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement	744
Personnels des bibliothèques et des musées	3
Total en ETPT	8 520

éléments de la dépense par nature

dépenses de fonctionnement