Accident d’étudiants : démarche ? L'étudiant doit s'adresser au service Scolarité de l'établissement. La déclaration d'accident doit être faite trés rapidement = 48h.. sous peine de perdre le bénéf des remboursements sécu. = Infos à vérifier mais ns avons eu une thésarde qui a eu un AT en chimie (=coupure à la main en labo de recherche chimie.. et c'est ce qu'elle m'a dit...il faut veiller aussi à ce que des formulaires soient tjs présents ds les services à proximité = cas des sites délocalisés..où ces formulaires ne sont pas forcément sur place = risque de perdre 1 ou 2 jours..= ce quifait que la déclaration aura du retard..... à prévoir aussi le cas où la victime ne peut pas elle même faire sa déclaration...il faut qu'un proche la fasse ds les plus brefs délais..Conclusion = Une info s'impose à ts les étudiants sur ce sujet....peut-être sur le livret de l'étudiant ?
Les déclarations d'AT des étudiants sont à faire sur formulaire Sécu et à envoyer par le service scolarité, en général, à la CPAM du lieu de l'accident (ou plutôt du lieu d'affectation de l'étudiant ; exemple : un étudiant de STPAS de Valence transmet son dossier à la CPAM de Valence, même si son accident a eu lieu lors d'une sortie de ski en Haute-Savoie. C'est le service AT de la CPAM qui remet les formulaires et traite les dossiers. La CPAM ne prend en compte les AT que s'il y a au minimum consultation médicale. Les formulaires pour les étudiants sont les mêmes que ceux des personnels contractuels.
