Nouveaux Bleus
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- 1 766 1 728 Total : équilibre du CR 1 766
- Tableau de financement abrégé
- Total des emplois 220 189 Total des ressources
- Recettes – Budget réalisé 2013
- Subventions de l’État 277 277
- Autres subventions et dotations 478 10 488
- Ressources propres 119 119
- Total des recettes donnant lieu à encaissement 874 10 884
- Total des recettes 1 543 10 1 553
- Total des crédits consommés 287 745
- CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR
- Réalisation 2012 (1) Prévision 2013 (2) Réalisation 2013
- Emplois rémunérés par lopérateur : 8 6 4
| Total des charges
|
1 766 |
1 728 |
Total des produits |
1 557 | |
|
1 543 | |||||
|
Résultat : bénéfice |
|
|
Résultat : perte |
209 |
185 |
|
Total : équilibre du CR |
1 766 |
1 728 |
Total : équilibre du CR |
1 766 |
1 728 |
(1) cf. commentaires ci-après
|
Tableau de financement abrégé |
|
|
(en milliers d’euros) | ||
|
Emplois |
Budget prévisionnel |
Compte financier (1) |
Ressources |
Budget prévisionnel |
Compte financier (1) |
|
Insuffisance d'autofinancement |
179 |
157 |
Capacité d'autofinancement |
|
|
|
Investissements |
41 |
32 |
Ressources de l'État |
|
|
|
|
|
|
Autres subv. d'investissement et dotations |
|
10 |
|
|
|
|
Autres ressources |
|
|
|
Total des emplois |
220 |
189 |
Total des ressources |
|
10 |
|
Apport au fonds de roulement |
|
|
Prélèvement sur le fonds de roulement |
220 |
179 |
(1) cf. commentaires ci-après
|
Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros) |
Fonctionnement |
Investissement |
Total |
|
Subventions de l’État |
277 |
|
277 |
|
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche |
277 |
|
277 |
|
Autres subventions et dotations |
478 |
10 |
488 |
|
Collectivités locales |
478 |
10 |
488 |
|
Ressources propres |
119 |
|
119 |
|
Droits d’inscriptions |
108 |
|
108 |
|
Autres prestations (études et travaux, ventes de produits et services) |
10 |
|
10 |
|
Total des recettes donnant lieu à encaissement |
874 |
10 |
884 |
|
RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement |
669 |
|
669 |
|
Total des recettes |
1 543 |
10 |
1 553 |
Répartition des dépenses par nature
Répartition des recettes par origines
Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination
Avertissement
Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.
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(en milliers d’euros) | |||||
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Destination |
Personnel |
Fonctionnement |
Intervention |
Investissement |
Total | |
|
Prévision Consommation |
|
|
|
|
| |
|
101 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence |
151 |
62 |
|
6 |
219 | |
|
|
138 |
43 |
|
6 |
187 | |
|
105 - Bibliothèques et documentation |
12 |
140 |
|
25 |
177 | |
|
|
12 |
126 |
|
21 |
159 | |
|
115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement |
88 |
556 |
|
10 |
654 | |
|
|
94 |
560 |
|
5 |
659 | |
|
203 - Santé des étudiants et activités associatives,culturelles et sportives |
43 |
17 |
|
0 |
60 | |
|
|
43 |
16 |
|
0 |
59 | |
|
Total des crédits prévus |
294 |
775 |
|
41 |
1 110 | |
|
Total des crédits consommés |
287 |
745 |
|
32 |
1 064 | |
Répartition des dépenses par destination
CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR
|
|
Réalisation 2012 (1) |
Prévision 2013 (2) |
Réalisation 2013 | |||
|
|
ETP |
ETPT |
ETP |
ETPT |
ETP |
ETPT |
|
Emplois rémunérés par l'opérateur : |
8 |
6 |
4 |
4 |
8 |
8 |
|
- sous plafond |
2 |
2 |
4 |
4 |
2 |
2 |
|
- hors plafond |
6 |
4 |
0 |
0 |
6 |
6 |
(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.
(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.
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AMUE - Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche |
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L’AMUE est un groupement d’intérêt public (GIP) créé en 1992. Au regard de sa convention constitutive publiée au JO le 30 décembre 2013, le GIP est composé 169 adhérents dont 80 universités et 79 établissements, écoles d'ingénieurs ou institutions y sont représentés. L’AMUE a pour objet d’organiser la coopération entre ses membres en vue d’améliorer la qualité de leur gestion, notamment dans le domaine informatique, afin :
- de mettre à disposition des outils communs de gestion et de pilotage notamment par l’élaboration de système d’information sélectionnés et mis au point en partenariat étroit avec les experts de ces établissements.
- d’accompagner les processus de changement, notamment ceux inscrits dans les projets d’établissements ou décidés par l’État ;
- de fournir une aide aux métiers de la collectivité universitaire et à leur évolution ;
- de partager l’information et d’initier des actions de veille et d’études prospectives sur toute question intéressant la gestion et le pilotage des établissements ;
Le budget primitif voté par le conseil d’administration du 29 novembre 2012 a subi des modifications via des budgets rectificatifs. Ceux-ci avaient pour objet d’une part, d’ajuster l’ouverture de crédit au notification définitive de la subvention d’exploitation MESR à hauteur de 9 482 451 € (BRn°1) et d’autre part, de baisser les prévisions de recettes liées aux systèmes d’information ainsi que les prévisions de dépenses de fonctionnement et de masse salariale en raison du report de certains lancements de projets SI (BRn°2).
À l’issue de ces modifications, le nouveau budget prévisionnel pour 2013 a été arrêté comme suit :
- des charges prévisionnelles d’exploitation à hauteur de 30 205 178 € et des recettes prévisionnelles d’exploitation de 28 107 449 € soit un déficit d’exploitation de 2 097 729 €;
- une insuffisance d’autofinancement de 639 388 € ;
- un prélèvement sur le fonds de roulement de 3 118 588 € ;
L’exécution du budget à fin 2013 a fait apparaître les éléments suivants.
Sur les produits, la subvention d’exploitation MESR avait été budgétée pour 9,560 M€. Du fait de la déduction de la réserve de précaution, elle n’a pas été intégralement perçue (9,482 M€) soit 99,19 % par rapport au budget initial et 100 % par rapport au budget rectifié. Pour sa part, la recette prévisionnelle au titre des cotisations des établissements était estimée à 2,350 M€ et 2,343 M€ ont été facturés, soit 99,7 % d’exécution.
Fin 2013, le total des produits de fonctionnement réellement constatées est de 28 059 685 € soit 99,83 % par rapport aux prévisions de l’EPRD 2013 rectifié (28 107 449 € en BR2) et 83,75 % recettes inscrites par rapport au budget BR1 (33 502 805 € recettes inscrites).
Depuis les nouvelles méthodes de calcul des contributions, votées en novembre 2010 par l’assemblée générale, le total des produits d’exploitation constitue la première recette de l’AMUE (66,2 % des recettes de fonctionnement, composées notamment de cotisation, RAM, formation). Néanmoins, le montant des produits d’exploitation qui a été en nette augmentation entre l’exécution 2011 et 2012 (+47 %) se stabilise en 2013 en raison d’une offre de produits SI constante dans l’attente du déploiement du nouveau SIRH.
Concernant la nature des différentes recettes de l’AMUE, on notera que la part de la subvention du MESR reste une recette indispensable (33,8 %) en complément des produits d’exploitation.
Sur les dépenses, le cumul des sommes mandatées au titre de l’année 2013 est de 26 863 997 € pour la section de fonctionnement portant le taux d’exécution à 74,49 % du budget modifié, et se répartit ainsi :
- 18,2 M€ au titre du fonctionnement soit 85,6 % d’exécution de la prévision par rapport au budget modifié BR2 (21 251 460 €) et de 74,49 % par rapport au budget initial BR1 (24 995 460 €),
- 8,6 M€ pour les dépenses de personnel (hors mise à disposition et emplois gagés pour 863 507 €) soit 96,27 % d’exécution de la prévision par rapport au budget modifié BR2 8 953 718 €) et de 78,24 % par rapport au budget initial BR1 (10 447 256 €),
- 1,7 M€ pour les dépenses l’investissement soit 69,29 % d’exécution de la prévision par rapport au modifié.
Concernant les charges de personnels AMUE, le budget initial relatif aux dépenses de personnels est de 11,1 M€ et de 8,6 M€ en exécution soit 78,2 % du budget initial (hors mise à disposition et emplois gagés remboursés par l’AMUE en section de fonctionnement), et 96,7 % par rapport au budget modifié BR2.
Au 31 décembre 2013, l’AMUE a consommé 133 ETP sur un plafond fixé à 159 ETP (hors emploi gagés). S’il est tenu compte des empois gagés et des mises à disposition, l’AMUE compte 151 ETP à la fin de l’exercice 2013. La différence entre la prévision budgétaire et le budget exécuté est notamment liée à l’absence de finalisation de partenariat avec la caisse des dépôts pour mettre en place certains projets du plan stratégique (renouvellement de l’offre de scolarité, décisionnel par exemple) et les recrutements associés.
Au-delà de ces éléments budgétaires, il convient de signaler la tenue d’une comptabilité analytique pour le second exercice permettant à l’AMUE d’appréhender financièrement son activité sous l’angle des domaines et axes de son plan stratégique. Il s’agit d’une analyse en coût complet retraçant les charges directement affectées aux activités (dépenses de fonctionnement, masse salariale directe) et indirectement (masse salariale, charges immobilières et mobilières des services support, charges informatiques transverses, etc.) par axe et par domaine.
Les premiers résultats doivent être pris avec prudence mais ils permettent d’observer sur l’axe « Système d’information » (87,5 % des charges) l’engagement de l’AMUE vers une nouvelle trajectoire et une offre plus complète, sur l’axe « Formation » (7 % des charges) avec une formation qui se répartit entre 70 % de formation métier et 30 % de formation outil, et sur l’axe « accompagnement » (5,5 % des charges) avec un effort et une expertise pour aider les établissements dans leur recherche de performance.
Au final, à fin 2013, le compte de résultat de l’AMUE se traduit par :
- des charges d’exploitation à hauteur de 26 863 997 € et des recettes d’exploitation de 28 059 685 € soit un bénéfice d’exploitation de 1 195 688 € ;
- une capacité d’autofinancement qui est de 1 826 823 € ;
- un fonds de roulement de 12 609 017 €.
L’exercice 2013 affiche donc un résultat positif tandis que le budget prévisionnel avait prévu un déficit de 2 M€.
Financement de l’état
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(en milliers d’euros) | ||||||
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