Nouveaux Bleus



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Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

900

900

882

882

875

875

Subventions pour charges de service public

900

900

882

882

875

875

Total

900

900

882

882

875

875

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR



Compte de résultat







(en milliers d’euros)

Charges

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Produits

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Personnel

4 606

4 311

Ressources de l’État

2 860

2 735

dont charges de pensions civiles







- subventions de l’État

2 860

2 735

Fonctionnement

169 874

99 734

- ressources fiscales







Intervention







Autres subventions

5 115

4 856










Ressources propres et autres

166 505

97 149

Total des charges

174 480

104 045

Total des produits

174 480

104 740

Résultat : bénéfice




695

Résultat : perte







Total : équilibre du CR

174 480

104 740

Total : équilibre du CR

174 480

104 740

(1) cf. commentaires ci-après



Tableau de financement abrégé







(en milliers d’euros)

Emplois

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Ressources

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Insuffisance d'autofinancement

2




Capacité d'autofinancement




150

Investissements

365

183

Ressources de l'État
















Autres subv. d'investissement et dotations
















Autres ressources







Total des emplois

367

183

Total des ressources




150

Apport au fonds de roulement







Prélèvement sur le fonds de roulement

367

33

(1) cf. commentaires ci-après



Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros)

Fonctionnement

Investissement

Total

Subventions de l’État

2 735




2 735

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

965




965

Autres ministères

1 769




1 769

Autres subventions et dotations

4 856




4 856

Union européenne

4 632




4 632

Dotations

225




225

Ressources propres

96 507




96 507

Divers (toutes les autres ressources donnant lieu à encaissement…)

96 507




96 507

Total des recettes donnant lieu à encaissement

104 098




104 098

RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement

643




643

Total des recettes

104 741




104 741


Répartition des dépenses par nature


Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.






(en milliers d’euros)

Destination

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

Prévision
Consommation
















114 - Immobilier










365

365













183

183

201 - Aides directes

4 606

169 794







174 400




4 311

99 636







103 947

Total des crédits prévus

4 606

169 794




365

174 765

Total des crédits consommés

4 311

99 636




183

104 130

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur :

53

53

54

54

54

54

- sous plafond

11

11

12

12

11

11

- hors plafond

42

42

42

42

43

43

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.



Académie des sciences de l’outre - mer







L’ASOM a pour vocation d’étudier les questions relatives aux pays situés au-delà des mers, et d’associer à cet effet des personnalités françaises et étrangères compétentes. Elle étudie, en toute indépendance, les questions que le Gouvernement lui soumet pour avis et correspond directement avec les institutions et associations nationales ou étrangères qui s’occupent de problèmes analogues.

Au vu des données provisoires d’exécution budgétaire et comptable de l’établissement pour 2013, l’académie des sciences de l’Outre-mer présente un résultat bénéficiaire de 32 000 €.

L’exécution du budget, en recettes comme en dépenses, est conforme à la prévision pour la section de fonctionnement. En revanche les dépenses d’investissement ont été sous exécutées (46 % d’exécution), permettant en fin d’exercice un apport au fonds de roulement supérieur aux prévisions initiales.

Financement de l’état












(en milliers d’euros)




Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

272

272

264

264

252

252

Subventions pour charges de service public

272

272

264

264

252

252


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