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Recettes – Budget réalisé 2013



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Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros)

Fonctionnement

Investissement

Total

Subventions de l’État

2 103

1 159

3 262

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

2 041

1 159

3 199

Autres ministères

62




62

Autres subventions et dotations

1 182

666

1 848

Collectivités locales

70




70

Dotations

1 112

666

1 778

Ressources propres

19 130

32

19 162

Autres prestations (études et travaux, ventes de produits et services)

12 857




12 857

Divers (toutes les autres ressources donnant lieu à encaissement…)

6 273

32

6 305

Total des recettes donnant lieu à encaissement

22 415

1 857

24 272

RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement

6 641




6 641

Total des recettes

29 056

1 857

30 913

Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.






(en milliers d’euros)

Destination

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

Prévision
Consommation
















105 - Bibliothèques et documentation

204

227




1 376

1 807




156

2 049




254

2 459

106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé

4

664







668







664







664

112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale

161

770




50

981




158

740




62

960

114 - Immobilier

722

14 089




8 131

22 942




604

12 625




4 000

17 229

115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement

108

2 026




1 545

3 679




108

1 543




2 486

4 137

201 - Aides directes




142







142







125







125

202 - Aides indirectes




68







68







69







69

203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives




16







16







14







14

Total des crédits prévus

1 199

18 002




11 102

30 303

Total des crédits consommés

1 026

17 829




6 802

25 657

Répartition des dépenses par destination



CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur :

34

34

44

44

30

30

- hors plafond

34

34

44

44

30

30

Autres emplois en fonction dans l’opérateur :




422




419




421

- rémunérés par l'État par ce programme




422




419




421

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.



Collège de France







Le Collège de France est un grand établissement placé sous la tutelle directe du ministre chargé de l’enseignement supérieur. Il est régi par le décret n° 90-909 du 5 octobre 1990.

Institution singulière en France, sans équivalent à l'étranger, le Collège de France occupe une situation à part dans la recherche fondamentale et l'enseignement supérieur français. Le Collège de France n'est en effet ni une université, ni une grande école. Il ne transmet pas à des étudiants un savoir acquis à partir de programmes définis et ne prépare à aucun diplôme.

Les cours du Collège sont ouverts à tous, sans inscription préalable.

Il appartient également au Collège de France de promouvoir la recherche et la pensée française à l’étranger. Le Collège est donc largement ouvert à l’international et développe de nombreux partenariats en ce sens.

Au vu des données provisoires du compte financier 2013 de l’établissement, le Collège de France enregistre en 2013 un résultat bénéficiaire de 4,01 M€ avec une légère décroissance des dépenses de fonctionnement hors personnel de 0,07 M€ depuis le compte financier 2012. L’effort de rationalisation entrepris antérieurement par l’établissement se poursuit par conséquent à ce niveau. Le volume des ressources propres s’accroît fortement au compte financier provisoire 2013 pour atteindre 8,2 M€.  Le Collège de France dégage en 2013 une capacité d’autofinancement de 5,4 M€ en très forte croissance. Le fonds de roulement au compte financier 2013 diminue cependant, du fait du volume des dépenses d’investissement, de 3,7 M€ et atteint 12,8 M€ selon ces données provisoires.

Financement de l’état












(en milliers d’euros)




Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

29 881

34 881

30 106

33 101

34 265

34 265

Subventions pour charges de service public

29 881

29 881

30 106

30 106

30 810

30 810

Dotations en fonds propres




5 000

0

2 995

3 455

3 455

Total

29 881

34 881

30 106

33 101

34 265

34 265

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR



Compte de résultat







(en milliers d’euros)

Charges

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Produits

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Personnel

23 084

23 701

Ressources de l’État

30 369

30 810

dont charges de pensions civiles

6 338

6 262

- subventions de l’État

30 369

30 810

Fonctionnement

10 055

11 701

- ressources fiscales







Intervention







Autres subventions

158

323










Ressources propres et autres

2 209

8 279


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