Plénière cr centre

Mme MAINCION -... (Inaudible – hors micro)… il faut être raisonnable, je ne suis pas venue.

M. BOURSEGUIN - Quand le Conseil général du Loir-et-Cher rate cinq réunions dans le département du Loir-et-Cher, c’est qu’il ne veut pas y venir, il faut être clair.
Le Conseil général du Loir-et-Cher n’est pas venu. Pas un seul Vice-président du Pays ne s’est déplacé, il n’y a eu que les élus de VENDÔME. À un moment, il faut assumer ses absences et ses délégations avec ses Vice-présidents.

Mme MAINCION -... (Inaudible – hors micro)… mais vous verrez que ce n’était pas faisable.

M. BOURSEGUIN - Il doit y avoir une particularité au Pays Vendômois parce que je n’ai pas rencontré ces problématiques dans les 30 autres Pays que j’ai faits dans l’ensemble de la région. Je n’ai pas eu des questions six mois après les réponses que j’avais apportées.
C’est le point spécifique du Pays Vendômois.
S’agissant des questions remontées sur la pression du logement social, nous pouvons avoir un long débat concernant la pression migratoire, etc. La réalité est que nous avons une pression démographique parce que nous avons encore en France une natalité importante : nous sommes en moyenne à 2 enfants par femme et pour 1,4 en Allemagne. Ils ont donc moins de pression liée à la natalité, mais en termes de migration, les Allemands – le fameux modèle allemand ! – font venir sur leur territoire 800 000 immigrés légaux quand nous sommes à 200 000. Ils doivent compenser leur baisse de natalité par plus de flux migratoire.
En dix ans, nous avons gagné 5 millions d’habitants, ce qui crée une pression sur le logement social et le logement privé. Ajouté à cela, vous avez la multiplication des situations de monoparentalité. Au contraire, en dix ans, l’Allemagne a perdu des habitants.
Évidemment, la pression sur le logement n’est pas du tout la même. Il est difficile de comparer ce qui n’est pas comparable parce que nous avons des modèles de société extrêmement différents.
Concernant les questions de vieillesse et de maintien à domicile, nous avons voulu simplement nous doter d’outils permettant de répondre à l’ensemble des possibilités, du maintien à domicile jusqu’à la maison de retraite, en gros, avec de l’intermédiaire et avec de l’innovation. Nous disons dans le rapport que nous voulons travailler avec les départements dans le cadre des conventions Région-Département et nous nous laissons la possibilité d’être dans de l’innovation sur le logement des personnes âgées.
La problématique fondamentale du maintien à domicile et de la vieillesse est sociétale, en effet, et tient beaucoup à la solitude des personnes âgées. C’est donc d’abord un sujet sociétal, avant d’être un sujet de logement.
En tout cas, dans le panel d’actions et d’outils que nous mettons en direction des personnes âgées, nous nous laissons la possibilité de faire du chirurgical avec les Départements et d’aller vraiment sur les opérations qu’il faut. Nous n’avons pas une volonté d’avoir une politique uniforme au sujet du logement des personnes âgées dans l’ensemble de la région. Nous voulons nous adapter à cette question.
Pour conclure, quand nous avons travaillé ce rapport, la question qui s’est posée a été soulevée par Hervé NOVELLI tout au début : oui, c’est une compétence de l’État. D’ailleurs, nous le reprécisons page 3. C’est clair, nous ne nous en cachons pas.
Cela a-t-il du sens, en fait ? La question que nous devons nous poser est la suivante : cela a-t-il du sens d’avoir une politique régionale du logement social ? Cela a-t-il du sens pour la Région ?
Oui, je crois que cela a du sens pour la Région. Nous sommes très clairement dans le cadre de l’aménagement du territoire. C’est la raison pour laquelle nous essayons de dépasser l’échelle communale sur la problématique du logement social en travaillant à des échelles de Pays ou d’intercommunalité. Cela a du sens parce que soutenir la création et la réhabilitation d’EHPAD n’est pas absurde quand, de l’autre côté de nos actions, nous formons des personnels qui vont y travailler. Quand on parle d’économie circulaire, le tout est dans le tout et ce n’est pas absurde.
Oui, il n’est pas absurde de financer du logement étudiants et du logement jeunes quand on investit sur l’apprentissage ou sur les lycéens ou sur l’enseignement supérieur. Je crois que cette politique régionale du logement a vraiment du sens, même si, en effet, le logement social ne relève pas de nous.
En attendant, si nous n’intervenions pas sur le logement social dans l’ensemble, énormément d’opérations ne se feraient pas et cela mettrait à mal et fragiliserait l’essentiel de nos compétences obligatoires au niveau de la Région.
(Applaudissements)

M. le Président - Merci.
C’est, en effet, un rapport fondamental parce que, dans la dernière période, la Région a mis dans les opérations ANRU plus de 100 millions d’euros sur huit grands sites dans notre région.
C’est un rapport fondamental parce que nous sommes sur une politique ancienne et emblématique de la Région en matière de « Cœurs de village ». Il est nécessaire que nous nous interrogions sur ce que nous avons fait et que nous resituions nos outils d’intervention dans la nouvelle stratégie. Les problèmes du Sud ne sont pas ceux du Nord, ceux de la campagne ne sont pas ceux de la ville, mais chacun de ces problèmes a beaucoup évolué.
Tout à l’heure, nous parlions de l’apprentissage. Son développement passe par plus d’autonomie des jeunes pour se loger. Comment le fait-on ?
Nous avons parlé du vieillissement : on ne pose plus le problème de la prise en charge du vieillissement de la même façon que 15 ans en arrière parce que les gens revendiquent le plus possible d’autonomie et de vie en dehors des structures collectives. Comment fait-on ?
Nos opérateurs publics, qui nous demandent des aides, sont confrontés à des problèmes nouveaux. Ils ont réalisé des opérations dans certains cœurs de village qui fonctionnent très bien et nous avons envie de continuer à être là où c’est nécessaire. En même temps, ils soulignent que faire du « Cœur de village » en passant nécessairement, selon le règlement précédent, par de la construction ou de l’aide au logement, n’est pas forcément justifié parce qu’à certains endroits, il faut faire du « Cœur de village » aménagement public mais le préalable du logement ne se justifie pas parce qu’il n’y a pas la demande.
Il fallait repositionner. Bien évidemment, la politique nationale du logement est, en la matière, tout à fait fondamentale, mais nous considérons, parce que nous le vivons, que nous sommes interpellés pour des catégories de logements, de populations ou de territoires et par rapport à des priorités que nous avons définies.
À cet égard, Gilles DEGUET parlait d’une approche qui soit complexe et systémique. Comment imaginer de l’aménagement du territoire par la formation, par le soutien à l’économie et au service, si on ne se pose pas en même temps la question du logement ?
Certaines réhabilitations ANRU, pas toutes, ont souffert de ne pas avoir un accompagnement de services suffisamment important. On peut craindre qu’elles ne tiennent pas toutes leurs promesses, même s’il y a eu la qualité de la réhabilitation. Nous qui travaillons sur ces éléments de services, nous devons également être en accompagnement sur le logement.
Je crois que ce qui est proposé est en forte cohérence avec nos interventions globales d’aménagement du territoire.
Je mets donc aux voix ce rapport.
(Mis aux voix, le rapport est adopté)
Pour : PS-PRG / Europe Écologie - Les Verts / Communiste - Front de Gauche

Contre : Front National

Abstention : UPRC



M. le Président - L’ordre du jour est épuisé mais nous avons été destinataires d’un vœu qui va être présenté par le groupe Europe Écologie - Les Verts. C’est Monsieur FOURNIER qui le présente.
Monsieur FOURNIER, vous avez la parole.

Vœu présenté par le groupe Europe Écologie - Les Verts concernant la défense
de la transversale ferroviaire LYON-BOURGES-TOURS-NANTES

M. Charles FOURNIER - Cela fera le lien avec les amendements que nous avons déposés à l’occasion du Budget primitif.
Je voudrais rappeler la situation de cette ligne.
En 1974, elle reliait quatre fois par jour Lyon à Nantes en six heures.
Aujourd’hui, donc 40 ans plus tard, l’offre est réduite à des allers-retours le week-end. C’est une ligne qui a été abandonnée au bénéfice du tout-TGV, au bénéfice des radiales vers PARIS. Il nous semble que cette ligne est importante et structurante pour notre région, contributive d’une désaturation dans le futur des lignes allant vers PARIS.
C’est une ligne TET, donc de responsabilité de l’État. Or, cette responsabilité n’est pas claire, pas totalement assumée.
À travers ce vœu, nous voulons attirer l’attention sur la situation de cette ligne, faire en sorte qu’elle soit reprise en considération, que l’offre de service soit de plus grande importance. Je vous passe le chapitre sur le THNS ou le tout-TGV, que j’ai déjà évoqué aujourd’hui. Cela passe, pour nous, aussi par une réflexion sur le matériel adapté sur cette voie.
Le ministère des Transports a annoncé le 5 décembre, comme l’a rappelé Jean-Michel BODIN, la livraison de 34 nouvelles rames Coradia Liner qui devraient être affectées d’ici à 2020.
Nous avons une série de questions pour savoir si ce matériel sera totalement adapté, au regard de son coût et de sa faible modularité. Néanmoins, c’est forcément bienvenu.
Nous proposons, à travers ce vœu, de :
- rappeler l’attachement à cette transversale ferroviaire LYON-NANTES et de refuser le délaissement progressif de cette ligne TET classique ;

- considérer cet axe comme stratégique ;

- demander que la ligne soit optimisée, notamment en améliorant les performances du système de signalisation et en relevant certaines vitesses à 200 kilomètres/heure sur d’autres portions que SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS – SAINCAIZE et ANGERS – NANTES ;

- demander qu’une réflexion associant toutes les parties prenantes soit menée sur les matériels les plus à même de rendre efficace le transport ferroviaire des voyageurs sur cet axe.

Je vous remercie.

M. le Président - Y a-t-il des interventions par rapport à ce vœu ?
Monsieur BODIN, vous avez la parole.

M. BODIN - Monsieur le Président, beaucoup ici partagent l’enjeu que nous avons évoqué tout à l’heure et qui vient d’être rappelé concernant la transversale. Je ne veux pas redévelopper les points que j’ai déjà abordés rapidement.
Le vœu, à notre sens, mérite pour le moins quelques aménagements, d’abord parce que nous voulons réaffirmer des priorités et, en même temps, essayer d’être le plus clairs possible.
J’aurais des amendements à faire, en forme à la fois de retrait et de modification.
Je ne sais pas comment on pratique. Est-ce que je lis tout ? Cela va aller très vite.

M. le Président - Avez-vous un texte ?

M. BODIN - La première modification est à la fin du quatrième paragraphe qui se termine par « tout en tenant compte de la réalité des finances publiques ». Je propose que nous supprimions cette phrase et que nous arrêtions à « service rendu aux usagers ».
Ensuite, au paragraphe 5, dans les trois premières lignes, de garder « Pour le "Cœur de France"…».

M. NOVELLI - Nous ne pouvons pas suivre, nous n’avons pas de texte.

M. BODIN - C’est le principe d’un amendement, Monsieur NOVELLI.

M. NOVELLI - Le principe d’un amendement, c’est qu’il soit écrit.

M. BODIN - Le principe n’est pas qu’il soit écrit.
(Brouhaha)
À ce cinquième paragraphe, la proposition est de commencer par « Pour le "Cœur de France"…» de supprimer toute la partie « cela remet donc complètement en cause les projets de lignes à grande vitesse PARIS-ORLÉANS-CLERMONT-LYON et POITIERS-LIMOGES et va dans le sens de l’alternative interrégionale conçue par les élus régionaux écologistes, basée sur...» et de la remplacer par « cela suppose d’intégrer dans le cadre de l’élaboration d’un schéma national des dessertes ferroviaires, en concertation avec les Régions concernées...». Cela correspond à peu près à l’idée et à l’esprit que nous avons évoqués ce matin.
Au sixième paragraphe, je propose de retirer « Plus globalement, il est nécessaire...» et de le remplacer par « L’élaboration de ce schéma permettrait… ». C’est une proposition de rajout dans ce paragraphe.
Un peu plus loin, après « longue distance », je propose d’ajouter « sous la responsabilité de l’État, autorité organisatrice des trains d’équilibre des territoires » et de supprimer ce qui suit : « nous n’avons pas tant besoin de créer de nouvelles LGV que de mettre en place un Train à Haut Niveau de Service ».
Au verso, à la fin du dernier paragraphe avant les attendus, je propose que toute la dernière phrase « Mais la faible modularité de ces rames bimodes ainsi que leur coût très élevé (15 millions d’euros l’unité) en font-elles le matériel adéquat en vue d’un éventuel accroissement des dessertes LYON-BOURGES-TOURS-NANTES dans les décennies à venir ? » soit retirée.
Dans le chapitre « En conséquence », dans le deuxième point abordé, je propose de retirer « refuse le délaissement progressif de la desserte classique LYON-NANTES de bout en bout » et de le remplacer par « propose de revitaliser la desserte TET LYON-NANTES de bout en bout ».
Je m’excuse de la complication de cette expression.
Je ne sais pas ce que les auteurs du vœu pensent de tout cela, entre autres.

M. le Président - Ce que vous proposez de transformer n’oppose pas la problématique de la rénovation et de la défense de cette ligne à celle du TGV, c’est bien ce que j’ai compris, mais demande que nous maintenions l’esprit du vœu dans ce qu’il flèche un aménagement privilégié de cette ligne. Est-ce cela ?
Monsieur CHASSIER, vous avez la parole.

M. CHASSIER - Monsieur le Président, la question soulevée par ce vœu est importante et tout le monde s’intéresse à cette liaison transversale sur laquelle notre Région a fait un effort d’investissement important, mais qui n’a pas été prolongée jusqu’à LYON par les autres Régions traversées. Cela dépasse à ce niveau le cadre régional.
Cette question mériterait un débat. D’ailleurs, les amendements au vœu présentés par Jean-Michel BODIN montrent bien qu’il y a un débat.
Nous pourrions soutenir un vœu en faveur de LYON, mais cela reste un vœu pour le maintien et le renforcement de cette liaison transversale. Nous sommes d’accord. Nous nous étonnions d’ailleurs, lors d’une Commission permanente ou lors d’un débat ferroviaire, que la Région finance le barreau TGV MASSY-VALENTON qui se trouve hors région, parce que cela permettait de relier TOURS à LYON. Nous nous y étions opposés, nous n’avions pas été en faveur de cet investissement, de cette participation de la Région.
Maintenant, si l’on dit qu’il faut à la fois développer la modernisation de cette ligne et les trains à haut niveau de service et, en même temps, maintenir les projets TGV, comme c’est un peu le sens où va l’amendement au vœu, cela me paraît un peu compliqué.
En conclusion, cette question mériterait un véritable débat et nous préférons ne pas prendre part au vote.

M. le Président - Merci.
Je mets donc le vœu aux voix.
Madame QUATREHOMME, vous avez la parole.

Mme QUATREHOMME - Je voudrais m’exprimer. Je ne comprends pas pourquoi nous n’avons pas pu avoir le texte amendé, même s’il est tard. Pour une meilleure compréhension, il aurait été mieux d’avoir la version définitive.
Toutefois, le président en a fait, nous n’en doutions pas, une très bonne synthèse et, dans ce vœu, on n’oppose pas les lignes grande vitesse avec les TET et les TER.
Je voudrais quand même rappeler que les TET sont une compétence nationale. Il ne faut pas non plus donner l’impression que nous pouvons nous substituer à l’État sur cela. Les compétences ou en tout cas les priorités régionales restent les lignes CHARTRES-ORLÉANS, ORLÉANS-CHÂTEAUNEUF et TOURS-LOCHES. Malgré tout, compte tenu des forts investissements réalisés, entre autres, sur la ligne BOURGES-SAINCAIZE, je proposerai à mes collègues de voter ce vœu.

M. le Président - Je vous en prie, Monsieur FOURNIER ?

M. Charles FOURNIER - Je voudrais simplement dire que nous acceptons les amendements proposés par le groupe, sur lesquels vous semblez tous être d’accord.
Oui, il y a un débat derrière, mais je l’ai dit en introduction : ce vœu concerne avant tout la question de la transversale. L’accord se porte sur la nécessité de défendre la transversale LYON-NANTES. Après, il y a un débat sur la ligne POCL et sur le projet « Cœur de France ».
Nous acceptons de prendre les amendements pour le recentrer sur la question de la transversale.

M. le Président - Nous sommes d’autant plus d’accord que, comme vous l’indiquez, la Région, sur le tronçon qui est le sien, a fait un des plus gros investissements qui soient, à la fois sur le pôle tourangeau, puis sur le pôle de BOURGES. L’électrification est faite et, en consolidation, nous sommes entre 80 et 100 millions d’euros sur cette affaire. C’est donc un des investissements les plus importants et il est utile qu’il soit complètement valorisé.
Tel qu’il a été présenté avec ses amendements, amendements acceptés, je le mets aux voix.
(Mis aux voix, le rapport est adopté)
Pour : PS-PRG / Europe Écologie - Les Verts / Communiste - Front de Gauche

Contre : UPRC

NPAV : Front National

M. le Président - Merci, nous en avons terminé.
Monsieur BRYNHOLE, vous avez la parole.

M. BRYNHOLE - Je suis vraiment désolé de prendre 2 minutes de votre temps qui est précieux à cette heure-ci mais le 5 décembre dernier, nous étions très tristes à l’annonce de la mort de Nelson MANDELA.
Je crois que notre session, Monsieur le Président, ne pouvait pas se dérouler sans que nous rendions, même de façon symbolique, à une heure tardive, sans beaucoup trop de discours pour ne pas abuser de votre fatigue, un hommage à cet homme dont l’universalité parle à tous, à la fois le combattant de l’Apartheid et le grand homme d’État, celui qui a été capable de résister et de combattre le régime de l’Apartheid, ainsi que de rassembler largement.
Il méritait en cette fin de session, et j’arrête là, cet hommage final, Monsieur le Président.
Peut-être pouvons-nous inscrire dans le futur l’idée de proposer le nom de Nelson MANDELA, soit à une réalisation de la Région, soit à un élément de notre région qui permette de penser à cet homme, porteur de cette grande universalité humaine dont nous avons tant besoin.
C’est tout, Monsieur le Président.
(Applaudissements)

M. le Président - Merci de vos mots, Monsieur BRYNHOLE. Bien évidemment, nous étudierons cette proposition dans la période qui vient, afin de faire en sorte que le nom de ce grand homme puisse durablement être lié à celui de notre Région.
Merci.
(La séance est levée à 01 heure 12)
Le Secrétaire, Le Président,

Jean-Vincent VALLIES François BONNEAU