2011 : La réglementation ICPE a créée récemment une rubrique 1151.
Savez-vous à quel arrêté type une installation soumise à déclaration (pour cette seule rubrique) doit-elle satisfaire ?
Si oui, je suis à votre écoute,
Si non, excusez du dérangement !
La rubrique 1151 a été créé entre octobre 2010 et mars 2011 entraînant la disparition de la rubrique 1150 par la même occasion. J'ai regardé rapidement mais les deux rubriques me semble presque identique avec le rajout de quelques régimes de déclaration pour certains produits. L'arrêté-type n'est pas encore paru mais tu peux certainement d'inspirer de celui de la rubrique 1150 qui n'est pas encore abrogé...
C'est assez obscur toutes ces mises à jour de la nomenclature, je ne vois pas pourquoi ils ont changé le numéro de rubrique...
Ci-joint l'information.
Substances et mélanges particuliers (emploi ou stockage de ou à base de)
30 décembre 2010 (Décret n° 2010-1700)
Juste une petite précision sur la dernière version de la nomenclature qui est en fait celle d'août 2011.
Vous trouverez les dernières versions et les documents explicatifs de la réglementation associée aux installations classées sur le site AIDA
HYPERLINK "http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/navigation/2.250.190.28.6.2240/5" http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/navigation/2.250.190.28.6.2240/5
2011 : applicabilité du code de l'environnement dans les DOM-TOM, notamment ICPE
Une petite question bête, le code de l'environnement est-il applicable à DOM, TOM et autres contrées exotiques françaises dans son intégralité ou existe-t-il quelques ajustements et adaptations comme pour le code du travail ? Si il y a des adaptations, qu'en est-il des ICPE??
En espérant que les amis d'Outre-Mer ou les autres puissent éclairer ma lanterne!!
Tous les codes quel qu’il soient s’adaptent puisque jusqu’à preuve du contraire les DOM c’est la France parfois quelques adaptations en fonction du contexte mais c’est la même loi pour tous.
Le code de l'environnement s'applique sur tous les territoires français cependant aux niveaux des îles il y a une adaptation des 50 pas géométriques qui actuellement est en négociation
2011 : ICPE et radioéléments
Une question : la rubrique ICPE 1715 du code de l’environnement s’applique-t-elle dans nos établissements ? Elle est relative à l’utilisation et au stockage de radioéléments.
Quand je cherche des explications, il est toujours cité la notion d’établissement commercial et industriel pour que cette rubrique s’applique, mais cela n’est pas clairement dit dans la rubrique…
selon une circulaire ministérielle ( Circ. BPSPR/2007-136/DB, 10 juill.
2007 : non publiée au BO) pour apprécier le caractère industriel et commercial de l'établissement, il convient de considérer son activité principale et non l'usage qui est fait de telle substance ou de telle source radioactive. « Ainsi, les établissements d'enseignement (université, etc.) ou de recherche fondamentale (INSERM, Institut Curie, etc.), ainsi que les établissements dont la finalité est la réalisation de diagnostics ou l'administration de soins (hôpitaux, cliniques, etc.) ne sont pas des établissements industriels ou commerciaux, même s'ils exercent leur activité dans un cadre lucratif ou qu'ils vendent, à titre accessoire, du temps d'utilisation de matériel médical. En revanche, toutes les autres activités mettant en œuvre des substances radioactives — y compris les activités exercées par des organismes ou établissements publics (IRSN, etc.), ainsi que les activités de recherche privée orientées vers la production — ont a priori un caractère industriel ou commercial : c'est notamment le cas de l'activité des établissements publics à caractère industriel ou commercial, des centres de recherche et de développement dans les domaines de la pharmacie ou des semences ou des centres d'enfouissement techniques gérés par des collectivités locales. En tout état de cause, pour les cas particuliers ou complexes, il revient à l'exploitant de démontrer, le cas échéant, le caractère à la fois non industriel et non commercial de son activité » (v.
également, sur ce point, l'étude «Installations et activités nucléaires»).
2011 : déclaration d’une ICPE
Les chaudières d'un IUT sont de puissances respectives 2,1 MW et 2,33 MW, ce qui les classe, au regard la réglementation ICPE, "à déclaration".
Ceux et celles qui ont déjà été confronté à de telles situations peuvent-ils me faire partager leurs démarches (contact, doc, études, ...).
il existe un site internet dédié aux ICPE qui explique bien toutes les démarches, la réglementation, etc.
voici le lien concernant la démarche pour monter un dossier de déclaration :
vous pouvez prendre attache avec la DREAL (anciennement la DRIRE) de votre région, ils vous apporteront tous les éléments nécessaires à la constitution de votre demande.
Vous pouvez également consulter le site de l'INERIS.
2010 : rubrique ICPE pour les produits chimiques
j'essaie de répertorier les produits éventuellement soumis à procédure ICPE et je suis intriguée par la rubrique 1150, en particulier les points 1150-1 à 1150-5 : en effet, il n'y a pas de seuil pour la déclaration de ces produits, parmi lesquels on retrouve des choses assez banales, telles que le 4-aminobiphényle ou la benzidine et ses sels, et pour lesquels il y a dossier d'autorisation pour les quantités inférieures à 2 tonnes, sans seuil bas. Avez-vous une explication sur cette question ?
Sinon, est-ce que toutes les universités avec des labos de bio ont fait la demande d'autorisation ??????
J'annule mon message précédent, la rubrique 1190 répondant à ma question.
2010 : mise en place des dossiers ICPE avec l’appui d’une société extérieure
Je suis en train de préparer le prochain quadriennal et je voudrais y inclure la mise en place des dossiers ICPE avec l’appui d’une société extérieure. Si certains d’entre vous ont déjà fait appel à des sociétés, je suis preneuse du coût et des noms de société accompagnés des commentaires sur le travail. Merci de m’indiquer également pour quelle surface pour que j’ai une comparaison grosse maille.
Le coût est très variable selon le type de dossier (autorisation, déclaration, enregistrement) et le type d'ICPE. Mon établissement a sous-traité la réalisation d'un dossier de demande d'autorisation en 2006. Il s'agit d'un site assimilé SEVESO II seuil haut avec une centaine d'ICPE A ou AS. La société a monté l'ensemble du dossier: renseignements administratifs et techniques, étude d'impact, étude de dangers et notice hygiène et sécurité.
Les coûts de la prestation s'échelonnaient de 65000 € ou 216000 €. La société retenue était Thalès Sonovision.
En ce qui concerne les études de dispersion atmosphériques, on fait intervenir la société Technisim, basée à Lyon. Ils sont très bien.
A Jussieu, on avait fait intervenir un bureau d'études (10 000 €) pour la rédaction d'une étude de dangers pour la mise à jour d'un dossier d'autorisation rubrique 1700 (Substances radioactives). Ça a été la catastrophe, on a presque entièrement repris leur boulot du fait de leur manque de connaissance de la problématique recherche et de leur difficulté à appréhender le site.
Les bureaux de contrôle type APAVE ou Veritas propose également ce type de prestation.
En tout cas, au vu des coûts et du résultat, on mène ces études en interne maintenant en s'appuyant sur des bureaux d'études spécialisés pour les points très techniques. On est plus sûr du résultat!
Je rejoins Catherine sur le choix: Si les bureaux de contrôle type APAVE ,Veritas, ou SOCOTEC ou autres du même genre font ce genre de prestation avec par principe une très bonne connaissance de la réglementation ils ont le désavantage d'avoir des couts élevés par rapport aux BET dont il faudra s'assurer de la qualité du travail.
Avec le réseau GPSUP tu devrait pouvoir trouver chaussure à ton pied lorsque tu auras à exécuter l'opération : Il faut connaitre quels
sont les hommes qui ont donné satisfaction et essayer de faire en sorte que ce soit eux qui réalisent le travail.(vive les marchés publics)
2008 : transformation d’une tour aéroréfrigérante
J'ai deux questions pour les spécialistes des ICPE : sur le site de l'université se trouve une tour aéroréfrigérante, déclarée arrêtée auprès des autorités. Les utilisateurs veulent transformés la tour à eau pulvérisée en un système fermé avec de l'éthylène glycol passant dans des radiateurs, donc sans pulvérisation d'eau. Les arrêtés correspondants ont été abrogés en fin d'année dernière mais je ne trouve pas par quoi ils ont été remplacés.
Premièrement : vu que la tour est considérée comme arrêtée, faut-il déclarer le changement de système à la DRIRE ou préfecture ? Deuxièmement : ce genre de système, ne produisant pas de rejets sur l'extérieur, est-il soumis à déclaration ? Je soupçonne la rubrique 2920.
oui, je pense qu'il faut déclarer ce changement à la DRIRE, surtout que au titre de la rubrique 2921, une tour à circuit fermé est soumise à déclaration.
2005 : nouvelle rubrique concernant les tours aéroréfrigérantes
Une nouvelle rubrique ICPE a été créée cf décret n°2004-1331 du 1er déc 2004 - JO du 7/12/04 : concernant les tours aéroréfrigérantes
Par contre, deux rubriques ont été modifiées N°2730 traitement des sous-produits et cadavres animaux et n°2731 dépôts de sous-produits et cadavres animaux, les établissements de recherche et d'enseignement sont expressément exclus de ces rubriques
Créée par le décret 2004-1331 du 01/12/04, JO du 07/12/04 - -
Définition : Rubrique 2921
Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air
1. Lorsque l'installation n'est pas du type "circuit primaire fermé"
La puissance thermique évacuée maximale étant supérieure ou égale à 2000 kW
AUTORISATION
La puissance thermique évacuée maximale étant infèrieure à 2000 kW
DECLARATION
2. Lorsque l'installation est du type "circuit primaire fermé"
DECLARATION
INCLUDEPICTURE "http://www.ccip.fr/bourse-des-dechets/gif/carre_beige.gif" \* MERGEFORMATINET Prescriptions générales Installations soumises à Déclaration : Arrêté du 13/12/04, JO du 31/12/04.
Installations soumises à Autorisation : Arrêté du 13/12/04, JO du 31/12/04.
HYPERLINK "http://aida.ineris.fr/textes/arretes/text3667.htm" http://aida.ineris.fr/textes/arretes/text3667.htm
2003 : stockage d’éther/liquide inflammable. Je n'arrive pas à trouver dans la nomenclature des ICPE, les seuils de déclaration et d'autorisation pour le stockage d'éther éthylique. On indique la rubrique 1150 qui remplace l'ancienne rubrique 189 qui a été supprimée, mais je n'ai rien trouvé correspondant à l'ether dans cette rubrique...Quelqu’un en sait-il plus à ce sujet ?
L'éther éthylique est visé par la rubrique n°1430 qui concerne les liquides inflammables
ceux ci sont répartis en 4 catégories A,B,C,D. L'éther fait parti de la catégorie A (liquides extrêmement inflammables) et la capacité détenue est majorée par un coefficient 10. Tout stockage d'une capacité équivalente à 10 m3 et inférieure à 100 m3 est soumis à déclaration.
La catégorie B (liquides inflammables de 1ere catégorie) est doté d'un coefficient 1
ATTENTION si l'éther n'est pas stocké dans un local particulier mais est mélangé aux autres liquides inflammables, alors le coefficient 10 s'applique pour la totalité du stockage.
-Voici le texte
Rubrique n° 1430 - Définition
Rubrique modifiée par le décret n° 99-1220 du 28 décembre 1999 . Liquides inflammables (définition), à l'exclusion des alcools de bouche, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées.
Les liquides inflammables, quelle que soit leur nature, sont répartis en quatre catégories conformément aux définitions ci-après. Le point d'éclair est déterminé suivant les modalités techniques définies par l'AFNOR et conformément aux spécifications administratives éventuellement applicables. Le régime de classement d'une installation est déterminé en fonction de la "capacité totale équivalente" exprimée en capacité équivalente à celle d'un liquide inflammable de la 1ère catégorie, selon la formule :
C équivalente totale = 10 A + B + C/5 + D/15 où
A. représente la capacité relative aux liquides extrêmement inflammables (coefficient 10) : oxyde d'éthyle, et tout liquide dont le point d'éclair est inférieur à 0°C et dont la pression de vapeur à 35°C est supérieure à 105 pascals.
B. représente la capacité relative aux liquides inflammables de la 1ère catégorie (coefficient 1) : tous liquides dont le point d'éclair est inférieur à 55°C et qui ne répondent pas à la définition des liquides extrêmement inflammables.
C. représente la capacité relative aux liquides inflammables de 2ème catégorie (coefficient 1/5) : tout liquide dont le point d'éclair est supérieur ou égal à 55°C et inférieur à 100°C, sauf les fuels lourds.
D. représente la capacité relative aux liquides peu inflammables (coefficient 1/15): fuels (ou mazout) lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications administratives.
Nota : En outre, si des liquides inflammables sont stockés dans la même cuvette de rétention ou manipulés dans le même atelier, ils sont assimilés à des liquides inflammables de la catégorie présente la plus inflammable. Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients visés à la rubrique 1430 sont divisés par 5. Hors les produits extrêmement inflammables, les liquides inflammables réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides inflammables de 1ère catégorie. Commentaires : Cette rubrique reprend la définition des liquides inflammables. La rubrique 253 ne garde que les règles de classement, à savoir les seuils de 10 et 100 mètres cubes pour un liquide de référence de catégorie 1, et le seuil de servitudes. Elle exclut les alcools de bouche et autres boissons alcoolisées (teneur inférieure à 60 % d'alcool pur) qui sont reprises dans les rubriques 2250 à 2253. Le simple dépôt sera visé par la rubrique 1510 (pour mémoire, les boissons alcoolisées de degré supérieur à 10° sont inflammables). Elle vise par contre le méthanol exclu des rubriques "Toxiques".
Risques majeurs
2003 : Plan particulier face aux risques majeurs : Certains d'entre vous ont-t'ils commencé à travailler sur la mise en œuvre du "Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs" demandé par le Ministère ?
Vincent Conrad : A Reims, nous avons élaboré un projet de PPMS en vue de la réalisation très prochaine d'un exercice de mise à l'abri pour l'IUT de Troyes. Le projet a été validé par le directeur du service de défense et protection civile de la préfecture de l'Aube. Je ne peux pas le diffuser maintenant car le fichier est très lourd et je souhaiterai attendre de voir comment se passe noter exercice pour savoir si le Projet de PPMS est bien approprié
2003 : Plan face au risque inondation. Certains d'entre-vous ont-ils mis en place (ou mieux, expérimenté) le plan de prévention contre les risques d'inondation? Quelle forme avez-vous donné à ce document et quelles difficultés avez-vous rencontré ?
Moi, je peux parler du recul au niveau des sapeurs-pompiers de l'Hérault. Il est très difficile de se baser sur des crues historiques car depuis l'urbanisation a modifié toutes les infrastructures (routes, ponts...). J'ai établi un ppri pour une commune de l'Hérault et les renseignements intéressants que j'ai pu obtenir, je les ai obtenus auprès de la D.D.E (qui font des simulations sur des logiciels en prenant de nouveaux paramètres en compte) ou le service des routes au Conseil Général. Mais il est très difficile de prévoir les inondations par ruissellement
Rejet (eau, air)
2007 : campagne d’analyse des eaux rejetées :
Nous souhaitons mettre en place sur le campus des Cézeaux à Clermont Ferrand, une campagne d'analyse des eaux rejetées par nos bâtiments, notamment les bâtiments à activités scientifiques (chimie, biologie, physique, salles de manipulation de la radioactivité).
Je pense faire les analyses "classiques" (pH, DBO, DCO, MES) et des analyses plus spécifiques (indice hydrocarbures, métaux lourds, Hydrocarbures Polycycliques Aromatiques, hydrocarbures volatils, composés organo-halogénés volatils).
Je souhaite savoir si certains d'entres vous ont déjà effectué ce type de campagne et si oui, quels ont été les paramètres qui ont été analysés notamment pour les salles dans lesquelles des sources non scellées radioactives sont manipulées.
Je souhaiterais également savoir s'il existe des kits d'analyses rapides des eaux permettant de détecter des composés ou famille de composés (métaux lourds, aldéhydes, cétones, composés halogénés, cycles aromatiques, ...). L'idée étant d'utiliser ces tests rapides lors de visite de laboratoire, ou bien en cas de remontée d'odeur suspectes par des siphons....
Je sais que ce type de produit existe pour des analyses de l'air, mais je n'arrive pas à trouver cela pour les eaux (mis à part le papier pH, ou bien pour la dureté de l'eau).
Il y a quelques années j'utilisai les réactifs HACH pour les analyses d'eau ponctuelle et en petites quantités en labo et sur le terrain (pour les quantités importantes nous faisions les réactifs). Cette marque existe toujours et, d'après google, est vendue chez grosseron : HYPERLINK "http://www.grosseron.com/default.aspx"http://www.grosseron.com/default.aspx
pour en savoir plus sur leurs produits : HYPERLINK "http://www.hach-lange.fr"http://www.hach-lange.fr
Parmi les analyses classiques et globales vous pourriez ajouter la conductivité, qui est une mesure simple et qui permet très souvent de tracer une "pollution".
Pour la DBO, il y aura toujours la contrainte du temps (5j) et du conditionnement des échantillons. Un système relativement pratique est l'utilisation des OxyTop (WTW) mais il faut une agitation et une enceinte thermostatee. A ma connaissance VWR doit commercialiser une micromethode (présente sur le salon Pollutec) peut être plus pratique d'emploie.
Pour la DCO de nombreuses micromethodes existent et son assez fiables : Hach, Docteur Lange par exemple.
Pour les MES, la méthode standard reste la plus efficace mais certains appareils portables peuvent s'avérer plus pratique en cas de déplacement: thermobalance (bioblock, ficher, prolabo, ...). Dans la pratique on peut penser que la technique par filtration sur 0.45 µm devrait s'avérer efficace.
Pour les analyses spécifiques, il faut effectivement regarder ce qui est proposé en microméthodes. Dans notre domaine nous travaillons souvent avec des équipements Hach ou Dr Lange ( HYPERLINK "http://www.drlange.fr/" http://www.drlange.fr/) qui proposent une très large gamme de mesures. Les principaux fournisseurs sont les suivants : HACH, DRLANGE, MERCK et WTW.
Pour les analyses les plus "lourdes", peut être pourriez vous profiter des équipements présents sur place (étuves, COT metre, ...) en prévoyant a l'avance une coopération ? Un autre point a ne pas négliger est a mon avis l'aspect prélèvement et la représentativité de ceux ci surtout dans le cas d'une opération ponctuelle. La mise en place d'un préleveur pour constituer un échantillon moyen me parait indispensable sinon le risque de sous ou sur évaluation est extrêmement important. De même un suivi (enregistrement au cours du temps) des paramètres tel que pH, conductivité serait révélateur de l'activité journalière ou hebdomadaire ...
Prescriptions générales