Nouveaux Bleus

Années antérieures	2012		2013
	Prévision	Consommation	Prévision	Consommation	Prévision	Consommation
Autorisations d’engagement Crédits de paiement
Investissement		0,5			24,1	24,1
					0,6	0,5
Fonctionnement
Financement

CONTRAT DE PARTENARIAT / CAMPUS PROMETTEUR CLERMONT-FERRAND (LMV)

Après avoir reçu les accords ministériels prévus, le contrat de partenariat pour le Laboratoire Magmas et Volcans a été signé le 13 septembre 2013. Ce projet doit permettre la libération du bâtiment « Kessler » abritant actuellement le laboratoire et s’inscrit dans le cadre d’une optimisation du patrimoine immobilier au niveau du site.

L’opération principale prévoit la construction d’un nouveau bâtiment de 4 200 m² de surface utile pour reloger, sur le campus des Cézeaux, le laboratoire Magmas et volcans.
Le montant global de l’investissement s’élève à 16 M€ HT. La part financée par l’Etat est de 13 M€ HT, soit un montant de 15,6 M€ TTC. Ce montant augmenté du dédit maximum envisageable a été couvert par une AE de 16,4 M€ sur le programme 150.
Les frais de procédure engagés en 2012 ont été intégralement payés en 2013, soit 0,5 M€ en CP.

CONTRAT DE PARTENARIAT / UNIVERSITE EUROPEENNE DE BRETAGNE (UEB C@AMPUS)

Après avoir reçu les accords ministériels prévus, le contrat de partenariat du campus numérique de l’université européenne de Bretagne a été signé le 25 novembre 2013.
Le projet UEB C@mpus vise à permettre le partage, entre tous les établissements membres de cette communauté, de ressources destinées à l’enseignement et à la recherche au moyen d’un ensemble d’équipements numériques installés pour partie sur des sites existants et pour partie dans quatre nouveaux bâtiments construits dans le cadre du contrat.
Ce contrat comporte deux volets :

- un volet numérique, d’une durée d’exploitation de 10 ans ;

- un volet immobilier d’une durée d’exploitation de 25 ans.
L’Etat ne finance sur le programme 150 que le volet immobilier du contrat. Le montant d’investissement correspondant s’élève à 36,1 M€. Ce montant augmenté du dédit maximum envisageable a été couvert par une AE de 41,06 M€ ouverte en 2013.
Les frais de procédure engagés en 2012 ont été intégralement payés en 2013, soit 1,8 M€ en CP.

CONTRAT DE PARTENARIAT / CAMPUS GRAND LILLE "FORMATION-INNOVATION"

Après accord des ministres chargés de l’économie et du budget, le contrat de partenariat pour la formation et l’innovation a été signé le 23 décembre 2013.
Le projet « Formation et Innovation » comprend 3 constructions :

- Pôle Formation Santé : extension des locaux de formation de la Faculté de Médecine et création d’une bibliothèque centrale du site Santé ;

- Eurasport : création de locaux pour une structure de recherche, développement, formation autour de l’activité physique adaptée ;

- Campus de la distribution : création de locaux pour le regroupement de l’Institut du Marketing et du Management de la Distribution et des Langues Etrangères Appliquées (IMMD - LEA) ;

- Le projet s’accompagne d’une optimisation du patrimoine immobilier avec la perspective de l’abandon des locaux actuellement utilisés par les universités Lille 2 et Lille 3, notamment concernant l’IMMD-LEA.
Les constructions prennent place sur 2 sites principaux : le site hospitalo-universitaire de Lille à Loos pour les deux premières, et l’îlot Gare à Roubaix pour la dernière.
Le montant global de l’investissement s’élève à 53,2 M€ HT. Après prise en compte d’une subvention d’investissement de 12 M€ des collectivités territoriales et du dédit maximum envisageable, la part à la charge de l’Etat a été couverte par une AE de 51,8 M€ ouverte en 2013.
Les frais de procédure ont été engagés et payés en 2013 à hauteur de 1,3 M€ en AE et CP.

CONTRAT DE PARTENARIAT / PROGRAMMATION INDICATIVE DES AUTRES PROJETS

Les projets à venir portent sur des opérations retenues au titre des opérations campus, campus innovant ou prometteur.

Une procédure est en cours, relative à la construction de l’UFR « Mathématiques – informatique – Mécanique » de l’université de Lorraine à Metz.

Les trois dernières procédures de contrats de partenariat sur financement budgétaire relatives à des opérations Campus financées sur crédits budgétaires du ministre de l’enseignement supérieur devraient pouvoir être lancées en 2014 :

- réhabilitation du bâtiment Copernic (campus prometteur de l’université Paris-Est) ;

- opération « biologie santé » de l’université de Lorraine à Nancy (campus lorrain) ;

- contrat « recherche » du campus Grand Lille.

CONTRATS DE PROJETS ÉTAT-RÉGION (CPER)

Crédits de paiement génération CPER 2000-2006