Nouveaux Bleus

Total des crédits prévus	26 089	11 076			2 971
40 136
Total des crédits consommés	25 188	10 474			2 379	38 041

Répartition des dépenses par destination



CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR

	Réalisation 2012 (1)		Prévision 2013 (2)		Réalisation 2013
	ETP	ETPT	ETP	ETPT	ETP	ETPT
Emplois rémunérés par l'opérateur :	483	483	473	473	565	565
- sous plafond	449	449	456	456	456	456
- hors plafond	34	34	17	17	109	109

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.

Ecoles normales supérieures

Les Écoles normales supérieures (ENS) sont des EPSCP. Deux d’entre elles sont situées en région parisienne (à Paris, rue d’Ulm, et à Cachan) ; la troisième est située à Lyon. Elles couvrent l’ensemble des champs disciplinaires offerts par les universités.

Les établissements de Paris et Lyon ont accédé aux responsabilités et compétences élargies en 2010, rejointes en 2011 par l’ENS Cachan.

Au vu des données provisoires d’exécution budgétaire et comptable des établissements, les ENS présentent un résultat 2013 positif de 12,1 M€, supérieur aux prévisions et légèrement inférieur à celui de 2012. Ce résultat positif est marqué néanmoins par une légère sous exécution des recettes de fonctionnement (98,6 % d’exécution), notamment marqué pour les subventions hors ministère (72 % d’exécution). Cette moindre exécution se retrouve également dans les dépenses de fonctionnement (96% d’exécution), plus marqué pour les dépenses de fonctionnement courant (88,5% d’exécution) que pour les dépenses de personnel (98,6% d’exécution).

Les investissements sont également sous exécutés (69% d’exécution), mais couvert par la capacité d’autofinancement, permettant un apport au fonds de roulement.

Financement de l’état

							(en milliers d’euros)
		Réalisation 2012 (RAP 2012)			LFI 2013			Réalisation 2013
Programme intéressé ou nature de la dépense		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement
150 / Formations supérieures et recherche universitaire		259 978	259 782		262 280	262 280		265 595	265 595
Subventions pour charges de service public		259 314	259 314		262 280	262 280		265 595	265 595
Dotations en fonds propres		664	468
231 / Vie étudiante		168	168		162	162		218	218
Subventions pour charges de service public		168	168		162	162		218	218
Total		260 146	259 950		262 442	262 442		265 813	265 813

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR

Compte de résultat				(en milliers d’euros)
Charges	Budget prévisionnel	Compte financier (1)	Produits	Budget prévisionnel	Compte financier (1)
Personnel	252 527	248 887	Ressources de l’État	266 183	266 765
dont charges de pensions civiles	76 875	75 900	- subventions de l’État	266 183	266 765
Fonctionnement	84 163	74 491	- ressources fiscales
Intervention			Autres subventions	20 626	14 852
			Ressources propres et autres	53 520	53 821
Total des charges	336 690	323 378	Total des produits	340 329	335 438
Résultat : bénéfice	3 639	12 060	Résultat : perte
Total : équilibre du CR	340 329	335 438	Total : équilibre du CR	340 329	335 438

(1) cf. commentaires ci-après

Tableau de financement abrégé				(en milliers d’euros)
Emplois	Budget prévisionnel	Compte financier (1)	Ressources	Budget prévisionnel	Compte financier (1)
Insuffisance d'autofinancement			Capacité d'autofinancement	11 219	19 900
Investissements	26 186	18 091	Ressources de l'État	1 570	693
			Autres subv. d'investissement et dotations	2 048	1 068
			Autres ressources	3 252	342
Total des emplois	26 186	18 091	Total des ressources	18 089	22 003
Apport au fonds de roulement		3 912	Prélèvement sur le fonds de roulement	8 097

(1) cf. commentaires ci-après

Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros)	Fonctionnement	Investissement	Total
Subventions de l’État	266 765	693	267 458
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche	266 007	693	266 700
Autres ministères	758		758
Autres subventions et dotations	14 852	1 068	15 921
Collectivités locales	2 197	643	2 840
Union européenne	2 483	104	2 588
Dotations	10 172	321	10 494
Ressources propres	37 286	342	37 628
Droits d’inscriptions	1 255		1 255
Redevances sur prestations intellectuelles	13 713	161	13 873
Contrats de recherche hors ANR	6 414		6 414
Prestation de formation continue	418		418
Taxe d’apprentissage	445		445
Autres prestations (études et travaux, ventes de produits et services)	7 699		7 699
Divers (toutes les autres ressources donnant lieu à encaissement…)	7 342	181	7 523
Total des recettes donnant lieu à encaissement	318 904	2 103	321 007
RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement	16 534		16 534
Total des recettes	335 438	2 103	337 541

Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.

			(en milliers d’euros)
Destination	Personnel	Fonctionnement		Intervention	Investissement	Total
Prévision Consommation
101 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence	18 630	917			121	19 668
	19 033	777			132	19 942
102 - Formation initiale et continue de niveau master	63 046	2 941			878	66 865
	61 547	2 392			711	64 650
103 - Formation initiale et continue de niveau doctorat	10 959	25			2	10 986
	10 776	71			5	10 852
105 - Bibliothèques et documentation	8 646	6 447			147	15 240
	8 077	4 213			86	12 376
106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé	7 386	4 535			4 095	16 016
	7 158	3 481			2 481	13 120
107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies	6 440	2 284			952	9 676
	6 021	1 314			286	7 621
108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur	14 091	5 888			5 063	25 042
	14 367	3 829			5 466	23 662
109 - Recherche universitaire en physiquenucléaireet hautes énergies
	66					66
110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement	2 475	1 116			333	3 924
	2 349	612			288	3 249
111 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	13 778	2 825			207	16 810
	13 223	2 360			189	15 772
112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	5 663	3 413			1 282	10 358
	5 348	1 745			606	7 699
113 - Diffusion des savoirs et musées	3 838	1 054			199	5 091
	3 652	1 202			210	5 064
114 - Immobilier	10 067	15 684			10 854	36 605
	9 954	13 753			6 174	29 881
115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement	85 493	8 594			1 987	96 074
	85 592	12 061			1 432	99 085
201 - Aides directes	32	2 695				2 727
	27	2 052				2 079
202 - Aides indirectes	181	65				246
	241	2				243
203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives	1 572	743			42	2 357
	1 290	853			22	2 165
Destinations autres programmes	230	137			24	391
	166	118			3	287